modele 9 vers modele 4

Bonjour à tous,

j'ai lu beaucoup de choses sur ce forum mais je suis un peu perdu.

J'ai 3 carabines canon rayé sous modèle 9 ( je suis en LTS définitive depuis quelques années).

j'aimerais passer ces 3 armes en modèle 4 et acheter un premier revolver.

j'ai téléchargé le document "modèle 4" ( province du Hainaut) mais je ne sais pas du tout comment le remplir.

pouvez vous m'éclairer?

Merci d'avance,

Bonjour,

Votre problème est de savoir le modifier ou de le remplir après impression ?

Si vous désirez 3 armes longues + 1 de poing, il vous faut l'imprimer 4 fois et les remplir toutes (1demande par arme) par contre une annexe du reste est suffisante pour 1 dossier (1 photocopies anciennes détention, 1 ph. carte d'identité, 1 ph. LTS, 1 ph. adhérence club ...)

Bonjour Claude,

merci pour votre réponse. c'est plutôt les remplir après impression.

je me doutais bien qu'il fallait remplir 4 fois le formulaire. Pour celle du revolver, comme c est une nouvelle arme c'est assez facile a remplir.

Mais pour mes 3 carabines que je possède en modèle 9 je ne sais pas comment le remplir.

à la question :

"La présente demande vise à :

0 obtenir une attestation en vue de l'apprentissage à la manipulation d'une arme à feu

0 acquérir une première arme à feu

0 acquérir ….................. arme(s) à feu supplémentaire(s)

0 immatriculer ….................... arme(s) dont j'hérite
.
0 renouveler …................ ..... autorisation(s) de détention établie(s) à mon nom

0 immatriculer …..................... arme(s) en ma possession pour d'autres motifs que ceux repris supra (par exemple, en cas de découverte d’une arme)

Dans ce dernier cas, préciser les circonstances de la prise de possession de l'arme :
"
je pense plutot à cocher la case : ( renouveller .....)

idem pour la question :

D. IDENTITE DU CEDANT :

je met ma propre identité? je me cède l'arme à moi même.


merci d'avance pour vos réponse;

Bonjour,

0 immatriculer …..................... arme(s) en ma possession pour d'autres motifs que ceux repris supra (par exemple, en cas de découverte d’une arme)

D. IDENTITE DU CEDANT :

je met ma propre identité? je me cède l'arme à moi même. Oui

Quand j'envoie mes dossiers je joint une lettre justifiant mes demandes, il suffit d'expliquer le changement de type de détention pour les 3 fusils et une nouvelle demande, sur les formulaires de demande, rien ne t'empêche de barrer la partie (par ex...)

En cas de doute tél au service des armes

question peut être stupide, mais pourquoi passer des armes en model 9 sur model 4?

Les modele 9 sont liés au license de tir ou de chasse.

Si on desire laisser tomber l une ou l autre, mais conserver ses armes, il faut passer les armes sous modele 4.

oui je sais que les models 9 sont liés a une licence de tir ou de chasse.
mais je comprend pas que tu dis si on désire laisser tomber l'une ou l'autre, tu parles de licence de tir?
une fois qu'on a passé les examens, elles ne sont pas définitive les licences?

Non, la licence doit être renouvellée chaque année, avec l inscription à la fédération (urstbf).

Certains tireurs peuvent changer de club et rejoindre un club qui n est pas affilié a l urstbf, ou juste devenir tireurs recreatifs Du coup, ils passent les armes en modele 4.

On peut aussi simplement arrêter le tir ou la chasse et demander des modeles 4 sans munitions, pour conserver les armes à titre patrimonial.

Enfin bref, il y a plusieurs raison qui peuvent justifier de passer des armes sous modele 4.

la c'est plus clair.
merci beaucoup pour c'est éclaircissements.