MOD4/LTS suis perdu.

Bonjour,

désolé de faire le lourd, le sujet a surement déjà été débattu à de multiples reprises, mais plus je lis les posts sur le forum plus je m'enfonce.

la LTS je vois, le MOD4 je vois plus ou moins.
C'est pour acheter une arme que je suis un peu perdu, certains ont acheté sous LTS, d'autres sous MOD4 sans avoir leur LTS definitve, d'autre on acheté sous LTS et veulent repasser en MOD4. Pourquoi?

Au secours suis perdu.

toutes les armes sont achetables sous modèle 4 (demande préalable d' autorisation du gouverneur de province )
délais souvent long , enquête de police , examens théoriques & pratiques a passer a la police .
il suffit de justifier d'un motif valable (tir sportif , loisir, récréatif ) et etre membre d'un club de tir , et le fréquenter XX fois par an .

la LTS définitive permet l' achat de certaines armes sans demande préalable c'est alors un modele 9 .
Mais impose quelques contraintes supplémentaires

ceux qui souhaitent changer de modèle 9 vers Modèles 4 , sans doute a cause de ces contraintes supplémentaires
c'est le choix de chacun .
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lagaffe a écrit:

toutes les armes sont achetables sous modèle 4 (demande préalable d' autorisation du gouverneur de province )
délais souvent long , enquête de police , examens théoriques & pratiques a passer a la police .
il suffit de justifier d'un motif valable (tir sportif , loisir, récréatif ) et etre membre d'un club de tir , et le fréquenter XX fois par an .

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Donc la LTS c'est le motif de demande de MOD4 si je comprends bien.

Alors pour récapituler, pour acheter une arme tu peux :

- soit acheter une arme sous mod 9 une fois que tu es titulaire d'une lts définitive. Tu peux acquérir un pistolet en 22, ou une carabine à verrou (en gros, faisons simple)
- acheter une arme sous mod 4, délivré par le gouverneur de province. Quel type d'arme? Tous! Pour autant que ce ne soit pas des armes automatiques.

Et pour acquérir une arme sous mod 4, pas besoin de LTS. Sauf qu'il faut être membre d'un stand depuis X (en gros, assez pour que le stand donne un certificat de fréquentation), et passer un examen théorique à la police, ainsi que (parfois) un examen pratique. Or si tu es titulaire d'une LTS, tu es dispensé de ces deux examens.

On peut donc tout à fait acquérir une arme en mod 4 avant d'avoir une lts définitive, voir sans lts du tout. Mais si sont tes premières armes, il faut s'attendre à devoir passer les examens...

L'ennui avec les armes acquises sous mod 9; donc via la LTS, c'est que tu n'es autorisé à les détenir que tant que tu pratiques le tir sportif, donc tant que tu es titulaire d'une LTS valable. Pour ce faire, il te faut un minimum de 12 tirs par an dans ta catégorie d'arme principale. Si tu décides d'arrêter le tir une année, ou que tu en es empêché pour diverses raisons, tu as le choix entre vendre tes armes ou demander une autorisation de conservation sans munition.

Tandis qu'avec une arme sous mod 4, c'est ton arme, point. Le gouverneur peut procéder à un contrôle tout les 5 ans, contrôle à l'occasion duquel tu devras prouver que tu remplis toujours les conditions requises pour pouvoir tirer avec ton arme, c'est à dire au moins 10 fréquentations de stand par an. Si ce n'est pas le cas, tu pourras conserver ton arme sans munition.


Maintenant donnons des exemples: j'ai ma lts provisoire le 01/01/2013. Une fois mes 6 tirs contrôlés effectués, je peux demander ma lts définitive vers juin 2013, et une fois que je l'ai reçue, j'achète un pistolet en 22 et une carabine en .308, et je continue de tirer. Mais en novembre, je me casse la jambe au ski, et je suis coincé chez moi. Or, je n'ai fait que 10 tirs avec mon arme principale et 1 avec mon arme secondaire cette année. Je ne peux donc pas renouveler ma lts définitive pour 2014, je dois vendre mes armes, ou demander une autorisation mod4 sans munition pour les conserver. En 2014 une fois rétabli, je devrai recommencer le parcours au début, par une lts provisoire, si je veux reprendre le tir.

Et maintenant l'autre cas: je suis membre d'un stand le 01/01/2013. Je tire pendant 4 mois environ avec les armes du club, puis je fais ma demande de mod 4. 3 mois plus tard, j'ai reçu mes papiers, et je vais acheter mon arme. La même situation se produit: je me casse la jambe et ne peux plus aller au stand pendant 3 mois... pas grave, mon prochain contrôle ne surviendra pas avant 2018!

L'avantage de la lts, c'est si tu veux une arme à verrou ou un pistolet en 22, tu rentres dans l'armurerie, tu choisis ton arme, tu paies, tu sors avec ton arme.
L'inconvénient du mod 4, c'est je choisis mon arme à l'armurerie, je paie 95€ de frais de dossier à la province, et j'attends patiemment la réponse... positive ou négative.

elkingo a écrit:

lagaffe a écrit:

toutes les armes sont achetables sous modèle 4 (demande préalable d' autorisation du gouverneur de province )
délais souvent long , enquête de police , examens théoriques & pratiques a passer a la police .
il suffit de justifier d'un motif valable (tir sportif , loisir, récréatif ) et etre membre d'un club de tir , et le fréquenter XX fois par an .

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Donc la LTS c'est le motif de demande de MOD4 si je comprends bien.

Non, le motif de la demande, c'est "pratique du tir sportif et récréatif".

Pour ça il suffit d'être membre d'un stand, mais n'oblige pas à avoir une LTS.

super, un grand merci.

c'est très clair je m'y retrouve mieux.

encore merci.

Ah j'ai failli oublier, une LTS est parfois obligatoire pour participer à certains concours.

Bonsoir...

Dans un premier temps il est nécessaire de faire la distinction entre les sujets suivants :

- Inscription dans un club de tir, obtenir un numéro de membre et avoir sa carte de membre pour acter les visites au stand
- Demande de Licence de tireur sportif provisoire
- Location d'une arme en .22LR pour apprendre le maniement et les consignes de sécurité / sûreté !
- Demander d'être instruit sur les armes que l'on veut posséder dans le futur... Revolver / Pistolet / Carabine (au choix !)
- Etre patient un peu
- Etre convoqué pour passer son examen pratique dans un autre club de tir... et le réussir en visant l'excellence, rien d'autre !
- Avec les papiers, demander à l'URSTBf la licence de tireur sportif DEFINITIVE, LTS au format carte de crédit, le numéro de membre étant le num de registre national
- Etre membre de l'URSTBF, être affilié et avoir sa petite carte jaune
- Avoir son carnet de tir qui renseigne sur la capacité et l'assiduité, venir régulièrement au stand et y faire apposer les cachets ad-hoc par les moniteurs ADEPS, respecter le nombre de cachets sur les 12 mois avec des intervalles de 3 semaines mini
- Possibilité avec la LTS définitive d'acheter une arme sous autorisation MODELE 9 en calibre .22LR autorisée par le gouverneur de province
- Il est possible d'introduire une demande de modèle 4 sous LTS provisoire mais je ne le conseille pas, franchir d'abord le cap de la LTS provisoire, c'est plus prudent !
- S'amuser !

Pour les autorisation de détention autre que pistolet semi auto en .22LR, demande d'autorisation de détention d'arme à feu MODELE 4 au gouverneur de province

- Remplir un dossier complet pour une arme à feu sous MODELE 4
- Déposer le dossier au gouverneur et demander accusé de réception
- Etre copain avec l'IPP du service des armes du commissariat de votre district, ça peut aider
- Au besoin il vous questionnera sur le pourquoi du comment pour le fait que vous désiriez détenir une arme au domicile
- Il fera son devoir d'enquête et donnera le feu vert ou non pour la suite du dossier vers le gouverneur de province
- Le document modèle 4 sera rédigé par le gouverneur qui le retournera chez le responsable du service armes du commissariat qui vous appellera pour vous le remettre en main propre et qui, pourquoi pas, vous donnera encore des conseils car il espère très sincèrement ne pas avoir affaire à vous dans le futur pour un problème lié à la loi sur les armes ! Il veut la paix et vous aussi.
- Vous pouvez introduire un dossier modèle 4 pour 5 armes si vous voulez mais attention, les modèles 4 ne sont valables que 3 mois avant de retourner le volet chez le gouverneur et il faudra trouver les armes dans ce délai et avoir le budget, faire attention. Une prolongation du délai est possible
- Vous pouvez demander un modèle 4 pour une arme connue détenue par un particulier ou un armurier, vous venez de craquer pour un beau COLT PYTHON 6" par exemple... ou si vous n'avez pas d'idée, vous pouvez rentrer une demande de modèle 4 pour un type d'arme ET le calibre, c'est le minimum. Le gouverneur de province signe pour ces 2 informations, le reste il s'en tape un peu lors de la délivrance, l'important pour lui c'est le type, arme de poing, semi auto ou revolver à barillet ou arme longue, fusils, carabine et de quel calibre !
- Ne pas demander un pistolet semi auto en 5.7x28 FN ! Ca marche pas ! :-)

Personnellement je n'ai AUCUNE arme achetée sous ma LTS en modèle 9, on ne sait jamais si la loi change, les armes devront être revendues ou passées sous modèle 4. J'ai donc tout sous modèle 4 gouverneur de province qui n'a rien à voir avec le club de tir ni l'URSTBF qui aime bien savoir (ça le rassure quelque part) que votre arme servira à faire des trous sur une cible en carton dans un club de tir, ainsi que savoir que vous adhérez à une association qui défend la pratique du sport et pas la chasse aux romanichels du terrain vague d'à coté par exemple.

Il faut faire très attention surtout sur les questions de légitime défense, un sujet sur lequel l'inspecteur de police pourra vous questionner pour avoir votre point de vue sur la question, réfléchissez toujours à ce que vous dites et faites avec des armes à feu, cela pourrait se retourner contre vous et il pourra donner un avis négatif sur votre dossier si il ne le sent pas ou si le moindre doute plane sur vos agissements et vos intentions.

Chez vous, un bon coffre prévu à cet effet, ne chipotez pas avec "une armoire construite dans un matériau solide" surtout si présence d'enfant... Vos armes n'en faite surtout pas non plus l'éloge devant votre cousin Hubert qui vient souper samedi, c'est le genre de chose qu'il est bon de garder pour soi, dernière chose ne pensez jamais que le fait de posséder une arme chez vous vous donne des droits supplémentaires ou fait de vous quelqu'un de plus fort, il faut toujours réfléchir aux conséquences sur l'utilisation d'une arme à feu qui serait utilisée "autrement", n'oubliez pas le gouverneur et l'inspecteur ont eu confiance en vous en vous donnant ce passeport modèle 4, alors à vous de leur faire honneur en quelque sorte en prouvant sur les années qu'ils ont eu raison de vous accorder leur confiance.

C'est donnant donnant cette histoire, un peu comme votre engagement vis à vis de votre employeur qui vous rémunère pour un travail attendu et pas un autre !

Bonsoir.

moi je comprends rien non plus heureusement Gab est patient et m'explique au fur et à mesure

J'ajouterai que la LTS n'est obligatoire que pour participer à tout concours au Nord du Pays et pour la pratique de l'IPSC.

Personnellement, lors de ma prochaine demande de Mod 4 je convertirai mes quelques modèles 9 en modèles 4, ne serait-ce qu'en prévision d'un éventuel pépin de santé tout en faisant les démarches nécessaires à la conservation de ma LTS pour les raisons mentionnées ci-dessus.

Sais pas si ça contribue à éclairer.

...

Très très clair, j'ai enfin tout compris aussi...
Au fait, lorsque les Model 4 arrivent en fin de vie ( 5 ans...) que doit-on faire ?

lululooping a écrit:

Très très clair, j'ai enfin tout compris aussi...
Au fait, lorsque les Model 4 arrivent en fin de vie ( 5 ans...) que doit-on faire ?

Il n'y a pas de fin de vie pour les mod 4, et pour peu qu'ils aient été attribués après le changement de loi de 2006, leur validité est illimitée.

Si une durée de validité a été apposée dessus, comme c'était la pratique en 2006-2007, cette durée est caduque, et le mod 4 valable sans limite de temps.

Par contre, une fois par période de 5 ans, le gouverneur PEUT procéder à un contrôle et vérifier que le détenteur remplit toujours les conditions pour détenir armes et munitions. Ce qui en pratique se traduit par un dossier pratiquement identique à celui d'une demande de mod 4, et qui coute le même prix.

Voilà qui a le mérite d'être clair et précis...merci pour ces précieuses informations.
En résumé, et si j'ai tout compris,
-->dans mes projets futurs (2013-2014), j'envisage l'achat d'un nouveau 22LR et plus tard d'un 9mm...c'est donc mieux de grouper les achats (actuellement les acheter avec LTS = Model 9) et pas la suite, les faire passer comme tout le reste de mes armes, sur Model 4...je me rends régulièrement au stand mais comme dit ci-dessus you never know... Est-ce correct ?

Vous me tenez au courant si vous arrivez à acheter un 9mm para sous modèle 9 / LTS ?

Sous LTS vous n'avez pas droit à autre chose qu'un pistolet semi auto en calibre .22LR.

Bonsoir.

lululooping a écrit:

Voilà qui a le mérite d'être clair et précis...merci pour ces précieuses informations.
En résumé, et si j'ai tout compris,
-->dans mes projets futurs (2013-2014), j'envisage l'achat d'un nouveau 22LR et plus tard d'un 9mm...c'est donc mieux de grouper les achats (actuellement les acheter avec LTS = Model 9) et pas la suite, les faire passer comme tout le reste de mes armes, sur Model 4...je me rends régulièrement au stand mais comme dit ci-dessus you never know... Est-ce correct ?

Non pas pour le 9 para,

dans l'absolu si vous faite tout le parcours pour acquérir une LTS et ensuite y associer une arme type pistolet 22 lr qui sera détenus avec un Mod9, vous pourriez le transférer en M4 mais à quoi bon.

faite la procédure LTS, si entre temps vous trouvez un 9 para il vous faudra introduire une demande de M4

L’examen théorique sera valide , 9 para donc pistolet donc épreuve pratique valide aussi, ça devrait rouler.

avantage si on ne peut acquérir un 9 para avec une LTS, tirer avec un 9 para vous octroi un cachet sur votre LTS.

Mal formulé... acheter mon 22, puis faire passer mon second achat, le 9mm, avec mon 22 sur Model 4...c'est mieux...

Et au risque de faire mon Shrek... Dans quel but demander un .22LR qui sera légalement détenu sous LTS / Modèle 9 et le "transformer" ensuite en modèle 4, juste dans le but de "gagner" du temps pour pouvoir détenir une arme à feu ?

De plus, je ne comprends pas exactement tout, dans votre signature en bas de vos messages, il y a une liste d'armes détenues je présume sous modèle 4 également et donc normalement vous êtes aguerri à la procédure !

Ou alors, c'est moi qui ne comprends rien de ce que j'essaies de comprendre, ce qui est possible aussi

Bonne journée.

Toutes les armes en ma possession sont effectivement sous Model 4., mais je voudrai acheter un 22LR assez rapidement.
Avec ma LTS, un achat direct avec un Model 9 est possible, donc plus rapide.
Par la suite, un achat d'un 9mm est envisagé, et donc une demande de Model 4 obligatoire. A ce moment, j'en profiterai pour faire passer le 22LR sur Model 4 en même temps, voilà...

Tout a fais normal , celui qui a une LTS il peut acquérir tout de suite l'arme , et par après il la passe en M 4 , pourquoi pas........
Il faut savoir que la majorité des personnes on une LTS uniquement dans ce but la , et principalement dans le hainaut , quand on connais la durée pour l'obtention d'une autorisation !
huit personnes sur dix dans mes connaissances l'on fait UNIQUEMENT pour cela !
Sauf moi , je n' habite pas le hainaut , et peut être que je l'aurais demandé ausi cette LTS.... Content que je ne l'ai pas quand je vois le bo....

Nicolas_Yad a écrit:

Maintenant donnons des exemples: j'ai ma lts provisoire le 01/01/2013. Une fois mes 6 tirs contrôlés effectués, je peux demander ma lts définitive vers juin 2013, et une fois que je l'ai reçue, j'achète un pistolet en 22 et une carabine en .308, et je continue de tirer.

Attention, si j'ai bien tout suivi, ça c'était le passé :

Un nouveau tireur ne peut demander une LTS que pour une seule catégorie à la fois. Imaginons en Janvier 2013 demande LTS pistolet, obtenue en juin 2013.
Si le tireur souhaite une arme longue à verrou (au passage si quelqu'un peut m'expliquer en quoi les lever action ne sont pas des armes qui se verrouillent) sous LTS, il est reparti pour 6 mois, s'il souhaite aussi un fusil de tir au clay sous LTS le voilà en juin 2014 et une éventuelle arme à poudre noire l'amènera fin 2014 voire début 2015 dans le meilleur des cas.

Me trompe-je ?

J'habite.....le hainaut...

lululooping a écrit:

J'habite.....le hainaut...

Moi aussi et alors ?

Jean-Luc a écrit:

Un nouveau tireur ne peut demander une LTS que pour une seule catégorie à la fois. Imaginons en Janvier 2013 demande LTS pistolet, obtenue en juin 2013.
....... en juin 2014 et une éventuelle arme à poudre noire l'amènera fin 2014 voire début 2015 dans le meilleur des cas.

Il faut vraiment être vicieux pour pondre des règles aussi stupides que contraignantes.
Quelles sont leurs justifications ?

motivation est une meilleure expression....décourager le citoyen.