Tirer sans posséder

Une publication de la Province du Hainaut (Affichée au club) m'interpelle ...

En gros je résume:

Rappel est fait que le club ne peut accepter un citoyen qu'une fois par an pour essai de tir avec une arme ...(Qu'il ne posséde pas bien sur )

Il faut une masse de déclarations pour cet unique tir, police, certificat mœurs , envoi de la preuve de séance au gouverneur pour vérifications Etc ....

Moi je veus bien mais que fait par exemple un gars qui n'a pas envie d'acheter une arme pour tirer ?
Que fait le gars qui a envie de tirer avec des armes autorisées .. Carabines a plombs .... ?

La location d'une arme par un club est t'elle illégale ???

Est t'on obliger d'acheter une arme et bien sur de recevoir un modèle 4 pour pratiquer le sport qu'est le tir ???

Obligent t'ils l'achat de ce qu'ils veulent en fait en supprimer la vente ???

Je pige plus Moi ....

Le tir une fois l'an concerne les non adhérents à un club de tir tout simplement.

un tir par an possible, il faut juste que le club envoie la déclaration au gouverneur...et que il y ait une supervision par un tireur chevronné ou un moniteur....
tir avec arme à feu sans autorisation (lts ou mod 4 pour la catégorie d'arme) non....
tir à air oui du moment que inscrit dans un club (question assurance)
la location n'est pas illégale si le tireur a les autorisations mod 4 ou ltsd ou p dans la catégorie

Haa bon l'inscription a un club permet le tir avec tout ce que le club ,ou les copains prétent.

Bref c'est pour promouvoir les inscriptions, bein sont chouettes finalement nos politiciens .

Tant mieux alors moi ca me convient .

Merci pour la réponse .


Résumons :
Bref t'achete tout ce que tu veus tant que ca reste au club t'est tranquille .
Quand a celui qui veut essayer autant de fois qu'il veut il s'inscrit et c'est réglé c'est bon a savoir ca ....

Réponse postée avant lecture de la deuxiéme réponse ...  Excuses ...

Cette deuxiéme réponse change tout ....
bref tu peus pas acheter une arme que tu laisse au club ..... parceque t'en a plein les bottes de te faire chier avec les plapelarts ... zut alors

Jackouille a écrit:

Haa bon l'inscription a un club permet le tir avec tout ce que le club ,ou les copains prétent.

Bref c'est pour promouvoir les inscriptions, bein sont chouettes finalement nos politiciens .

Tant mieux alors moi ca me convient .

Merci pour la réponse .


Résumons :
Bref t'achete tout ce que tu veus tant que ca reste au club t'est tranquille .
Quand a celui qui veut essayer autant de fois qu'il veut il s'inscrit et c'est réglé c'est bon a savoir ca ....

Réponse postée avant lecture de la deuxiéme réponse ...  Excuses ...  

ne pas confondre possession et détention,,,tu peux acheter ce que tu veux mais tu ne peux détenir que ce que tu as sous autorisation..le club peut détenir des armes à condition qu'ils aient un agrément....
pour le prêt par ex lts armes de poing tir en stand avec pistolet et revolver peu importe le calibre....oui
sans autorisation,,,,non

soyons clair

Un membre d'un club peut recevoir en prét pour une séance ce que le club détient a condition que le club aie l'agrément pour le faire .

Le tireur qui laisse son arme au club n'a pas besoin de modèle 4 , et peut acheter pour le club une arme .. a condition que le dit club posséde l'agrément ... et conserve l'arme et les munitions .

Le citoyen membre tireur n'est pas obligé d'avoir un modèle 4 pour chaque arme mise a disposition par le club.

Juste ou faux ????



PS: j'espére que je n'ennuie personne avec mes questions mais je trouve que le sujet vaut la peine d'etre analysé .

Jackouille a écrit:

soyons clair

Un membre d'un club peut recevoir en prét pour une séance ce que le club détient a condition que le club aie l'agrément pour le faire .

Le tireur qui laisse son arme au club n'a pas besoin de modèle 4 , et peut acheter pour le club une arme ..  a condition que le dit club posséde l'agrément ... et conserve l'arme et les munitions .

Le citoyen membre tireur n'est pas obligé d'avoir un modèle 4 pour chaque arme mise a disposition par le club.

Juste ou faux ????



PS: j'espére que je n'ennuie personne avec mes questions mais je trouve que le sujet vaut la peine d'etre analysé .

faux pour l'ensemble,,, même pour une arme en prêt le tireur doit détenir une autorisation (mod  4  pour le type d'arme ou une lts de la catégorie)

avec une lts armes de poing le prêt d'un pistolet ou d'un révolver ;;;;oui
avec un mod 4 pistolet le prêt d'un pistolet;;;;;;oui        le prêt d'un révolver :;;;;;;non
avec un mod 4 revolver le prêt d'un révolver ;;;;;;oui       le prêt d'un pistolet;;;;;;;non


le club doit avoir un agrément pour pouvoir détenir et prêter une arme...mais ce sont les armes du club...

quand il s'agit de particulier à particulier c'est l'article 12/1 de la loi sur les armes

[Art. 12/1. Les titulaires d’un permis de chasse, d’une licence de tireur sportif et d’une autorisation de détention d’une arme à feu peuvent se prêter des armes à feu dans les conditions suivantes:
1° il ne peut s’agir que d’armes à feu du type que l’emprunteur peut détenir et en vue d’une activité autorisée sur la base du document dont il est le titulaire;
2° les armes à feu ne peuvent être prêtées que pour la durée de l’activité pour laquelle elles sont prêtées et pour le transport à et de l’endroit où cette activité a lieu;
3° les armes à feu ne peuvent être détenues, portées et utilisées qu’à l’endroit où l’activité pour laquelle elles sont prêtées a lieu;
4° l’emprunteur doit être en mesure de présenter un accord écrit et signé par le prêteur, ainsi qu’une copie du document visé au 1°, sauf si le prêteur est présent.]

Donc pour pratiquer ce sport

Le participant doit acheter une arme et bien sur avoir le modèle 4  (et en plus de chaque type)  sinon nada ....

sauf s'il posséde la LTS correspondante .... (Voila donc un avantage de la LTS )

OK

C'est bizarre mais comme plus rien ne m'étonne  

Si je pousse un rien plus loin il m'est interdit d'essayer une arme en vue d'achat si je ne posséde pas l'autoristion relative a ce type d'armes ...


PS: merci a Paul pour sa participation a cette petite discussion ...

Tous les tireurs, sportifs, récréatifs, chasseurs, sont passés par toutes ces paperasses "chiantes" et autres obligations. C'est un minimum. Si on veut conduire une voiture sur la voie publique, il faut passer le permis. C'est un minimum. Maintenant, on peut acheter une île déserte et y faire ce qu'on veut.

oui mais tu peus conduire la voiture de ta societé .... ou celle de ta femme ... avec ton permis de conduire .

j'ai rien contre toutes les paperasses moi c'est juste pour savoir .... c'est un post anti rien mon post ..   

Paul-Emmanuel a écrit:

avec une lts armes de poing le prêt d'un pistolet ou d'un révolver ;;;;oui
avec un mod 4 pistolet le prêt d'un pistolet;;;;;;oui        le prêt d'un révolver :;;;;;;non
avec un mod 4 revolver le prêt d'un révolver ;;;;;;oui       le prêt d'un pistolet;;;;;;;non

Cela vient de quelle loi ?

A ma connaissance, en communauté française, il n'y a pas de distinction entre pistolet et revolver, pistolet et revolver sont dans la meme catégorie = armes de poings.

Et la LTS pour les armes de poings ne permet que deux type d'armes:
- pistolets limités a 5 coups en .22, ce qui exclus de fait l'énorme majorité des revolvers qui ont a barillet a au moins 6 coups.
- pistolet a 1 coups en .22 (le pistolet 50 metre).

Aucun "gros calibre", meme pas le .32SWLWC utilisé en Center Fire discipine officielle ISSF (et qu'on peut a peine qualifier de gros calibre) !

Paul-Emmanuel a écrit:

le club doit avoir un agrément pour pouvoir détenir et prêter une arme...mais ce sont les armes du club...

De quel agrément s'agit-il ?

jipe a écrit:

Paul-Emmanuel a écrit:

avec une lts armes de poing le prêt d'un pistolet ou d'un révolver ;;;;oui
avec un mod 4 pistolet le prêt d'un pistolet;;;;;;oui        le prêt d'un révolver :;;;;;;non
avec un mod 4 revolver le prêt d'un révolver ;;;;;;oui       le prêt d'un pistolet;;;;;;;non

Cela vient de quelle loi ?

A ma connaissance, en communauté française, il n'y a pas de distinction entre pistolet et revolver, pistolet et revolver sont dans la meme catégorie = armes de poings.

Et la LTS pour les armes de poings ne permet que deux type d'armes:
- pistolets limités a 5 coups en .22, ce qui exclus de fait l'énorme majorité des revolvers qui ont a barillet a au moins 6 coups.
- pistolet a 1 coups en .22 (le pistolet 50 metre).

Aucun "gros calibre", meme pas le .32SWLWC utilisé en Center Fire discipine officielle ISSF (et qu'on peut a peine qualifier de gros calibre) !

Paul-Emmanuel a écrit:

le club doit avoir un agrément pour pouvoir détenir et prêter une arme...mais ce sont les armes du club...

De quel agrément s'agit-il ?

article 12/1 de la loi sur les armes.

[Art. 12/1. Les titulaires d’un permis de chasse, d’une licence de tireur sportif et d’une autorisation de détention d’une arme à feu peuvent se prêter des armes à feu dans les conditions suivantes:
1° il ne peut s’agir que d’armes à feu du type que l’emprunteur peut détenir et en vue d’une activité autorisée sur la base du document dont il est le titulaire;
2° les armes à feu ne peuvent être prêtées que pour la durée de l’activité pour laquelle elles sont prêtées et pour le transport à et de l’endroit où cette activité a lieu;
3° les armes à feu ne peuvent être détenues, portées et utilisées qu’à l’endroit où l’activité pour laquelle elles sont prêtées a lieu;
4° l’emprunteur doit être en mesure de présenter un accord écrit et signé par le prêteur, ainsi qu’une copie du document visé au 1°, sauf si le prêteur est présent.]
article 12/1 inséré par art. 10 L 25.VII.2008

avec mod 4 le type d'arme est inscrit dessus, pistolet ou révolver d’où la limitation.

quand au cas de la lts la limitation que tu cites est pour l’acquisition et la détention pas pour l'utilisation en stand. une LTS arme de poing permet en stand l'utilisation d'armes de poing de tout types et de tout calibres.

l’agrément est un agrément de société du fait que les armes détenues par le stand sont au nom du stand et pas par une personne physique..

Pourtant à mon ancien club, après affiliation, tu achètes ton arme et tu viens tirer quand tu veux avec celle-ci jusqu'à ce que tu reçoives tes sésames.

Paul-Emmanuel a écrit:

l’agrément est un agrément de société du fait que les armes détenues par le stand sont au nom du stand et pas par une personne physique..

Haa donc si monsieur Zide (par exemple )

1) Est membre du Stand depuis longtemps et justifie d'une présence continue au dit stand depuis les 5 derniéres années.
2) Désire tirer au Stand avec une arme propriété du Stand louée pour une séance de tir (Armes utilisée et portée juste sur le stand , avec des munitions du stand)
3) Rends les douilles et le reste des munitions , avec l'arme a la fin du tir.
4) Que le Stand posséde l'agrément pour ce type d'arme.


La pas besoin de paperasses c'est ca ?

on peut être propriétaire d'une arme sans avoir l'autorisation de la détenir, si le stand est agréé pour la stocker ça ne pose aucun problème...
pour ce qui est de tirer avec,,sans autorisation mod 4 ou ltsp ou ltsd en théorie c'est non
sans sésame seul le tir à air est permis.

paimp a écrit:

Pourtant à mon ancien club, après affiliation, tu achètes ton arme et tu viens tirer quand tu veux avec celle-ci jusqu'à ce que tu reçoives tes sésames.

Bein oui c'est pour cela que je me pose la question moi. ( De nombreux club font cela)

Mais donc tous ou presque sont dans l'illégalité.

Bon bref le législateur t'impose donc l'achat d'une arme de chaque type qu'il décide d'instaurer,on se demande parfois si cette loi sur les armes n'est pas finalement
une tentative d'armer la population plutôt que le contraire ...
c'est a devenir fou ....

Pays de cons   

si on suit la loi à la lettre,,,,oui
ça ne pose aucun problème jusqu’à un contrôle,,,,
il ne faut pas oublier que transgresser la loi sur les armes peut faire perdre le droit aux armes à vie..
seul tir permis.... chaque personne de plus de 18 ans peut UNE fois par an faire un tir à arme à feu...

pour ma part chaque individu est libre de faire comme il veut,,mais l'enjeu pour un tireur ou amateur d'arme est assez grand que pour ne pas déconner....

avec une ltsp puis d on peut tirer sans risques,,,tout en achetant ses armes sous mod 4 par après...

Une arme de chaque type signifie tout simplement soit pistolet soit revolver soit canon lisse soit canon rayé et non soit un 38 soit .45 ACP soit .303 BRITISH ....

Donc pas si restrictif que cela: un pistolet .22 LR avec LTS et on est à couvert pour tirer avec n'importe quel pistolet de n'importe quel calibre !

Jackouille a écrit:

Mais donc tous ou presque sont dans l'illégalité.

Oui, comme est dans l'illégalité celui qui prête une arme à un autre tireur sans s'assurer qu'il est autorisé avec le type d'arme qu'il prête....   

Cette partie de la législation est partiellement initiée dans la réforme stand de tir de 2001 et confortée par la réforme détention de 2006.

La volonté du législateur était probablement de rendre peu attractif le tir pour les néophytes.

Je pense que la jurisprudence et le bon sens sont largement intervenus pour ramener ces règles à du bon sens.

Je n'ai pas d'exemple ou la location ou le prêt d'une arme, même à feu, même de gros calibres, avec un encadrant ait posé problème.

'Super déterrage de sujet lol'

Bonjour à tous,
donc en gros, je peux inviter un amis à venir tirer avec moi, 1x par an avec une inscription journalière au Stand?

Merci ;-)

Oui

Cedric06 a écrit:

'Super déterrage de sujet lol'

Bonjour à tous,
donc en gros, je peux inviter un amis à venir tirer avec moi, 1x par an avec une inscription journalière au Stand?

Merci ;-)

Chacun de vos amis (ou n'importe qui d'autre) qui n'a pas de détention d'arme a feu ni de LTS peut tirer avec une arme a feu 1x par an moyennant le remplissage d'un formulaire pour le gouverneur par un club de tir.

Vous pouvez inviter votre amis dans le club dont vous etes membre si ce club accepte les invités et accepte de remplir le formulaire pour le gouverneur.

Merci d'avoir confirmé ce que je pensais ; -)

Cedric06 a écrit:

'Super déterrage de sujet lol'

Bonjour à tous,
donc en gros, je peux inviter un amis à venir tirer avec moi, 1x par an avec une inscription journalière au Stand?

Merci ;-)

Oui mais ils doivent avoir un certificat de bonne vie et moeurs à donner au stand.

En dehors de l'aspect légal, la première question a poser c'est de savoir si le club accepte des personnes non membres et de passer son temps a faire la paperasse et à encadrer quelqu'un qui a priori n'a aucune connaissance du tir puisqu'il n'est ni membre d'un club, ni détenteur d'une arme a feu ni détenteur d'une LTS (hors exception comme les tireurs étrangers tirant dans leur pays de résidence...).