*** Veuillez Toujours bien stipuler dans les petites annonces que la vente est soumise à autorisation (mod4, mod9, mod3), dans le cas contraire : SUPPRESSION SANS PREAVIS *** |
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| Les chargeurs seront soumis à autorisation | |
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Auteur | Message |
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GUNSAP Expert
Nombre de messages : 2156 Localisation : Belgique Date d'inscription : 02/05/2007
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Mer 29 Nov 2017 - 11:31 | |
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Mer 29 Nov 2017 - 11:42 | |
| - GUNSAP a écrit:
- Waco a écrit:
- GUNSAP a écrit:
- Si il y a bien un parti ou il ne faut pas écrire c'est bien écolo ,inutile et perte de temps , les pires des pires ..... ... ....
Écolo ne te réponds pas, et .......tous les autres te laissent t'exprimer, mais sans t'entendre ni t'écouter. Où est la différence?
Bin oui , alors inutile d'écrire ni à l'un ni à l'autre.... Quand on a écris en masse à nos dirigeants, as-tu vu une évolution positive face à nos demandes???? Ça les fait rigoler, les bêlements des peuples, tant qu'on bêle, on ne mord pas. Ils ont le regard fixé sur la ligne bleue des Vosges de l'europe..... sans voir qu'ils sont à deux orteils de marcher dans la merde et de s'y engloutir...
Dernière édition par Waco le Mer 29 Nov 2017 - 13:53, édité 1 fois |
| | | GUNSAP Expert
Nombre de messages : 2156 Localisation : Belgique Date d'inscription : 02/05/2007
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Mer 29 Nov 2017 - 11:58 | |
| Exactement ça et dire qu'il faut voter , mais pourquoi faire ?... | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Mer 29 Nov 2017 - 12:00 | |
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| | | Frédéric9 Bavard
Nombre de messages : 191 Age : 45 Localisation : Forchies-La-marche Date d'inscription : 26/01/2015
| Sujet: ... Du fric Mer 20 Déc 2017 - 13:17 | |
| Pour votre information recu d'un representant MR...
Monsieur, Bonjour,
Je me réfère à votre mail initial au sujet de la modification de la loi sur les armes et de la problématique des chargeurs pour armes à feu, qui a retenu toute mon attention. Je me permets donc, comme convenu, de vous revenir à ce sujet en procédant avec vous à l’état de lieux de la question. Comme vous le relevez, le projet modifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes concrétise deux points de l’accord du gouvernement chers au MR.
Le premier est l’introduction d’une nouvelle période de régularisation pour les armes soumises à autorisation et ce jusqu’au 31 décembre 2018 afin que les possesseurs d’armes à feu n’ayant pas fait la démarche lors de la précédente régularisation (31 octobre 2008), souvent de bonne foi, par manque d’information, puissent se conformer à la législation sans crainte d’être poursuivis ou sanctionnés.
Le deuxième est l’allègement fondamental des conditions de transport des armes imposées aux chasseurs.
D’autres dispositions sont encore à pointer, à savoir, notamment, la possibilité donnée aux titulaires d’un permis de chasse de se prêter des armes à feu à long terme, tout comme la possibilité pour les titulaires d’une licence de tireur sportif ou d’une autorisation de détention d’arme à feu de se prêter, sous certaines conditions, un autre type d’arme que celui qu’ils peuvent détenir sur base du document dont ils sont titulaires. Le but de cette dernière disposition est de régulariser une pratique qui consiste à permettre aux tireurs d'essayer une arme d'un autre type que celle qu’ils sont autorisés à disposer avant de faire les démarches administratives pour obtenir l'autorisation et l'achat de cette arme. Ces différentes avancées vont vraiment faciliter la vie des détenteurs d’armes et le groupe MR s’en réjouit.
En ce qui concerne les chargeurs, le projet prévoit, en effet, que leur achat soit dorénavant soumis à la présentation de l’autorisation de détention légale de l’arme concernée à l’instar de ce qui est prévu par l’article 22, § 1er de la loi de 2006 sur les armes lorsqu’il s’agit de la vente ou cession de munitions à des particuliers.
Cette disposition est légitimée par le fait qu’en septembre 2016, la Belgique apprenait que des proches de Khalid El Bakraoui, responsable de l’attentat dans la station de métro Maelbeek, le 22 mars 2016, avaient pu se procurer, en toute légalité, des chargeurs de ‘Kalachnikov’ auprès de plusieurs armureries belges. Ces achats auraient eu lieu plusieurs mois avant les attentats de Paris.
Le Procureur fédéral, lors de son audition en commission d’enquête sur les attentats, a regretté que les chargeurs soient en vente libre en Belgique. Seule la détention des chargeurs à capacité plus grande que la normale, visés par l’arrêté ministériel du 21 septembre 2012, est prohibée en Belgique. L’accès libre et sans contrôle aux chargeurs non visés par cet arrêté ministériel pose question, notamment en termes de sécurité pour tout un chacun, et, cela, même si les munitions qui pourraient remplir ces chargeurs ne sont pas en vente libre. On devine aisément que pour des terroristes ayant l’intention de commettre un carnage, un accès sans entrave ou contrôle aux chargeurs est de nature à rendre leur action beaucoup plus dévastatrice. La modification préconisée est un équilibre entre les objectifs, d’une part, de sécurité et de traçabilité et, d’autre part, d’accessibilité aux chargeurs par les chasseurs, tireurs sportifs, etc. Elle n’entraîne, pour les détenteurs d’armes, aucune lourdeur administrative et aucun frais supplémentaire. Cette disposition ne vise en rien à compliquer la vie des détenteurs d’armes qui continueront à avoir un accès illimité aux chargeurs pour leurs armes. Mais elle permettra d’aligner la Belgique sur la législation de certains de nos pays voisins, comme la France, évitant ainsi, par ailleurs, que des non-résidents étrangers viennent s’approvisionner en Belgique en matériels auxquels ils n’auraient pas un accès aussi libre dans leur propre pays. Des amendements ont été déposés, par la majorité, lors de la discussion du projet en commission de la justice, afin de répondre aux situations problématiques relevées par différents citoyens qui risquaient de se retrouver involontairement dans l’illégalité du jour au lendemain suite à l’entrée en vigueur de la nouvelle législation.
Dès lors, une période de régularisation jusqu’au 31 décembre 2018 a été introduite dans le projet de loi. Durant cette période, le détenteur de chargeur(s) dispose de plusieurs possibilités de régularisation. Il peut :
- obtenir l’agrément pour devenir collectionneur. Le ministre a rappelé que cette démarche peut s’opérer à partir d’un seul chargeur. Par ailleurs, les nouveaux agréments concernant uniquement les chargeurs ainsi que chaque extension aux chargeurs des agréments déjà délivrés seront gratuits. Par la suite, le taux de la redevance, à payer tous les 5 ans, passera de 75 euros x 2 (lors de l’introduction de la demande ainsi que lors de la délivrance du certificat d’agrément) à 25 euros x 2.
- obtenir l’autorisation pour détenir l’arme, le permis de chasse, la licence de tireur sportif.
- faire neutraliser le chargeur. Un Arrêté royal sera pris à cet effet.
- vendre le chargeur.
- en faire abandon à la police.
Rappelons que, évidemment, les personnes ayant une autorisation pour détenir une arme, les titulaires d’un permis de chasse, les titulaires d’une licence de tireur sportif ne doivent effectuer aucune démarche de régularisation pour détenir les chargeurs afférents à ces armes. Par ailleurs, un assouplissement supplémentaire est prévu pour les chasseurs et tireurs sportifs. Ils pourront détenir les chargeurs qui correspondent non pas à l’arme ad hoc mais à la catégorie d’armes pour laquelle leur permis de chasse ou leur licence de tireur sportif est valable. Ces différents amendements permettront ainsi à tout un chacun de pouvoir se conformer à la loi tout en respectant au mieux chaque situation particulière.
Restant à votre écoute, je vous souhaite une excellente réception de ces informations et me tient à votre disposition pour toute observation.
Bien à vous,
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| | | bernard1957 Expert
Nombre de messages : 2162 Age : 67 Localisation : ligny Date d'inscription : 14/09/2012
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Mer 20 Déc 2017 - 15:27 | |
| sauf que pour prendre l'exemple de la France, je peux me tromper, pas plus de dix chargeurs par armes. donc acheter un surplus à bas prix pour avoir de la réserve en cas de problèmes, perte ou cession pour rendre service...nada. en plus ce qui est sur c'est que les tarifs vont augmenter. | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Mer 20 Déc 2017 - 16:06 | |
| Je sais pas le nombre autorisé en France mais 10 c'est beaucoup. Ceci dit il sera toujours possible d'en acheter sur présentation du document de l'arme si un casse. Pourquoi 10 ! A mon avis, mais c'est très personnel, 3 me parait bien. Ca s'use pas ni ne casse comme ça. Sauf ceux en plastiques. |
| | | bernard1957 Expert
Nombre de messages : 2162 Age : 67 Localisation : ligny Date d'inscription : 14/09/2012
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Mer 20 Déc 2017 - 16:38 | |
| si tu va comme cela pourquoi 1000 coups an/arme pourquoi pas 100 renouvellable 10 fois 1000 en une fois c'est beaucoup. pour certain pas pour tout le monde. 10 chargeurs pleins= 300 cps = un beau parcours avec bcp de cible deux ou trois fois sans devoir recharger pour gagner du temps et laisser la place aux suivants. | |
| | | Eversor Super Bavard
Nombre de messages : 303 Age : 43 Localisation : Sud Date d'inscription : 16/08/2011
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 10:11 | |
| - carbone14 a écrit:
- Je sais pas le nombre autorisé en France mais 10 c'est beaucoup.
Ceci dit il sera toujours possible d'en acheter sur présentation du document de l'arme si un casse. Pourquoi 10 ! A mon avis, mais c'est très personnel, 3 me parait bien. Ca s'use pas ni ne casse comme ça. Sauf ceux en plastiques. Ce genre de réflexion est très liberticide. 1, 10, 100 quelle différence? | |
| | | Invité Invité
| | | | Eversor Super Bavard
Nombre de messages : 303 Age : 43 Localisation : Sud Date d'inscription : 16/08/2011
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 11:25 | |
| Ton avis est toujours personnel vu que c'est le tien...
Et ton avis tu peux le garder pour toi et éviter de juger les envies des gens. Si l'envie ou le besoin de 10 chargeurs te perturbe, tant pis, tu n'es pas obligé de l'écrire ici.
Bisou quand même. | |
| | | bernard1957 Expert
Nombre de messages : 2162 Age : 67 Localisation : ligny Date d'inscription : 14/09/2012
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 13:05 | |
| ho doucement je ne suis pas de l'avis de carbone mais il peut le donner c'est un forum et je ne pense pas qu'il juge les gens. donner une limite est ridicule. on pourrait donner une limite aux pssesseurs de voiture sous pretexte que les accidents de la route tue du monde mais non; pourquoi ? l'argent uniquement l'argent d'autant plus si les véhicules sont immatriculés et assurés. pour le reste, trop d'interdit dans trop de domaine. bon we | |
| | | tintin40sw Actif
Nombre de messages : 1207 Age : 56 Localisation : Grace-Hollogne Date d'inscription : 17/10/2013
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 13:23 | |
| - carbone14 a écrit:
- Je sais pas le nombre autorisé en France mais 10 c'est beaucoup.
Ceci dit il sera toujours possible d'en acheter sur présentation du document de l'arme si un casse. Pourquoi 10 ! A mon avis, mais c'est très personnel, 3 me parait bien. Ca s'use pas ni ne casse comme ça. Sauf ceux en plastiques. Pas d'accord ! Ne restez pas cloisonnés dans votre utilisation personnelle. ça s'use, et devient inopérant quand c'est utilisé a haute fréquence (IPSC par ex) Et pour ma part, j'ai 4 chargeurs d'entrainement, et 4 autres de matches. Plus deux de réserve (au cas où) ça me fait donc 10 chargeurs. ça me ferait bien ch### d'être restreint à 3 !!! | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 14:33 | |
| Comme le disent bien Tintin40sw et bernard1957 on dit ce qu'on pense. Merci de votre compréhension. Un avis personnel n'engage à rien. A vous deux : Je laisse donc un autre acheter tout ce qu'il veut, je m'en fout. Je le remercie de m'avoir laissé un temps de parole mais la prochaine fois je lui demanderais la réponse qu'il souhaite afin de ne pas froisser ses petits yeux ni ce qui lui sert de soutient intellectuel. |
| | | Eversor Super Bavard
Nombre de messages : 303 Age : 43 Localisation : Sud Date d'inscription : 16/08/2011
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 14:38 | |
| - bernard1957 a écrit:
- ho doucement je ne suis pas de l'avis de carbone mais il peut le donner c'est un forum et je ne pense pas qu'il juge les gens.
donner une limite est ridicule. on pourrait donner une limite aux pssesseurs de voiture sous pretexte que les accidents de la route tue du monde mais non; pourquoi ? l'argent uniquement l'argent d'autant plus si les véhicules sont immatriculés et assurés. pour le reste, trop d'interdit dans trop de domaine.
bon we C'est un forum public justement. Qui le lit? On n'en sait rien mais autant se méfier. Si ce genre d'avis réducteur, restrictif et liberticide va encourager certains bons à rien qui décident? Ce serait une merveilleuse idée d'aller foutre ça dans le crâne de cet imbécile de Monsieur Ide qui adore se prendre pour Dieu le Père, grand expert Belge en la matière... Alors oui c'est peut-être un peu de la paranoïa, mais sans savoir... | |
| | | Invité Invité
| | | | tintin40sw Actif
Nombre de messages : 1207 Age : 56 Localisation : Grace-Hollogne Date d'inscription : 17/10/2013
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 14:48 | |
| Que les choses sois claires, il n'y avait aucun animosité envers toi Carbone14, et envers quiconque d'autre non plus ! J'ai tendance à dire les choses sans tourner autour du pot Amitié les amis | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 14:49 | |
| |
| | | tintin40sw Actif
Nombre de messages : 1207 Age : 56 Localisation : Grace-Hollogne Date d'inscription : 17/10/2013
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 14:52 | |
| Soit dit en passant, devoir montrer ses MOD4/MOD9 pour acheter un chargeur ne me pose pas de problème... Me restreindre à en avoir plus qu'un nombre défini, là par contre je suis contre ! | |
| | | Eversor Super Bavard
Nombre de messages : 303 Age : 43 Localisation : Sud Date d'inscription : 16/08/2011
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 14:53 | |
| Ben déja je ne commence pas à dire qu'acheter 10 chargeurs, 10 flingues ou 20000 cartouches par an ne sert à rien. Chacun pratique comme il veut.
Déja que dans les clubs on est emmerdé par les "sportifs" qui tirent un coup de 22 à la minute , toujours à se plaindre car je fais trop de bruit avec mes "armes de guerre", que je tire trop vite, que je ne sais pas apprécier le sport...Ces mêmes gens essayent par tous les moyens d'interdire les gros calibre, limiter le nombre de coups dans les chargeurs, le nombre de coups à la minute,...
Et en ce qui concerne les cons qui lisent, ils comprennent bien ce qu'ils veulent, ne t'inquiète pas, ils ne sont pas cons pour tout. | |
| | | bernard1957 Expert
Nombre de messages : 2162 Age : 67 Localisation : ligny Date d'inscription : 14/09/2012
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 14:59 | |
| du moment que les prix n'explosent pas. | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 16:35 | |
| - Eversor a écrit:
- Ben déja je ne commence pas à dire qu'acheter 10 chargeurs, 10 flingues ou 20000 cartouches par an ne sert à rien. Chacun pratique comme il veut.
Déja que dans les clubs on est emmerdé par les "sportifs" qui tirent un coup de 22 à la minute , toujours à se plaindre car je fais trop de bruit avec mes "armes de guerre", que je tire trop vite, que je ne sais pas apprécier le sport...Ces mêmes gens essayent par tous les moyens d'interdire les gros calibre, limiter le nombre de coups dans les chargeurs, le nombre de coups à la minute,...
Et en ce qui concerne les cons qui lisent, ils comprennent bien ce qu'ils veulent, ne t'inquiète pas, ils ne sont pas cons pour tout. Les cons comme tu dis ce sont aussi des tireurs et si tu craches dans la soupe faut pas te plaindre après. Ceux qui tirent à la .22 une munition à la minute ne me dérange absolument pas, ils font partis du stand et viennent le grossir. Il ne peut tout de même pas y avoir que des calibres "d'hommes" et flinguer à tout va ! J'admet volontiers qu'il serait plus que délicat de limiter ceci ou cela mais chacun fait comme il veut. Tout le monde a le droit de vivre comme il l'entend. Si je décide d'avoir que quelques chargeurs ça me regarde, j'ai pas à gueuler pour en avoir en quantité illimité. Je pense que tu aurais dû t'entrainé en Syrie, là-bas c'est pas limité. Trêve de plaisanterie, je te sent très mal accepter les idées des autres, me concernant avec de bons arguments (comme tous) j'écoute et je peux changer d'avis. |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 16:52 | |
| - bernard1957 a écrit:
- du moment que les prix n'explosent pas.
Comme tu dis : très gros risque. |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 19:01 | |
| En cas de gros soucis merci de contacter : (il se reconnaitra) http://www.medium--voyance--vaudou.com/ Solution garantie à tout. J'ai pas testé car j'en ai pas besoin mais pour un ça vaudrait le coup. Je sort ! |
| | | Eversor Super Bavard
Nombre de messages : 303 Age : 43 Localisation : Sud Date d'inscription : 16/08/2011
| Sujet: Re: Les chargeurs seront soumis à autorisation Jeu 21 Déc 2017 - 19:58 | |
| - carbone14 a écrit:
- Eversor a écrit:
- Ben déja je ne commence pas à dire qu'acheter 10 chargeurs, 10 flingues ou 20000 cartouches par an ne sert à rien. Chacun pratique comme il veut.
Déja que dans les clubs on est emmerdé par les "sportifs" qui tirent un coup de 22 à la minute , toujours à se plaindre car je fais trop de bruit avec mes "armes de guerre", que je tire trop vite, que je ne sais pas apprécier le sport...Ces mêmes gens essayent par tous les moyens d'interdire les gros calibre, limiter le nombre de coups dans les chargeurs, le nombre de coups à la minute,...
Et en ce qui concerne les cons qui lisent, ils comprennent bien ce qu'ils veulent, ne t'inquiète pas, ils ne sont pas cons pour tout. Les cons comme tu dis ce sont aussi des tireurs et si tu craches dans la soupe faut pas te plaindre après. Ceux qui tirent à la .22 une munition à la minute ne me dérange absolument pas, ils font partis du stand et viennent le grossir. Il ne peut tout de même pas y avoir que des calibres "d'hommes" et flinguer à tout va ! J'admet volontiers qu'il serait plus que délicat de limiter ceci ou cela mais chacun fait comme il veut. Tout le monde a le droit de vivre comme il l'entend. Si je décide d'avoir que quelques chargeurs ça me regarde, j'ai pas à gueuler pour en avoir en quantité illimité. Je pense que tu aurais dû t'entrainé en Syrie, là-bas c'est pas limité. Trêve de plaisanterie, je te sent très mal accepter les idées des autres, me concernant avec de bons arguments (comme tous) j'écoute et je peux changer d'avis. Ce n'est pas eux que j'ai traité de cons, mais d'intolérants!!! Apprends à lire stp. Et de me comparer aux connards qui partent en Syrie, de faire ce raccourci idiot et très peu délicat, je t'en remercie, car cela me montre quelle genre de personne tu es, c'est à dire royalement idiote et pauvre d'esprit. Ne prends donc plus la peine de répondre, et vas répondre tes idées de limitation ailleurs. | |
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