Modele 9 égaré !

il FAUT signaler la perte à la police et demander le duplicata par recommandé au gouverneur..ne lui donne pas de mauvais conseils il risque de tout perdre....

Daniel Beets de la DAAA sait quand même de quoi il parle ,,,c'est lui qui m'a dit qu'il fallait faire ça

enfin faites comme vous voulez mais faudra pas venir pleurer après...

et en parlant du fait que j'ai été cpj c'était pour évoquer la possibilité de faux pour les documents,,ça existe et il faut se méfier..

il ne faut pas être parano mais le mal existe et il ne faut pas l'ignorer

lululucas a écrit:

Bonjour a tous,

Voulant me séparer d'une arme sous modèle 9, j'ai essayer de remettre la main sur mon document modèle 9 mais en vain !

J'aimerais juste savoir si l'armurier, en présence de la-dite arme est capable de refaire un modèle 9 (moyennant finance bien entendu) ?

Merci beaucoup !

Si tu as un prob. envoie moi un MP.

Premièrement, merci pour toutes vos réponses.

Je vais premièrement prendre contact avec l'armurier et je suivrai ensuite tout les directives à la lettre, dans l'immédiat je crois que c'est la première chose a faire.

De plus, cela doit faire pas mal de temps que je l'ai égaré sans même m'en rendre compte, cela ne vient plus a 2 jours près (ou pas).

Merci encore !

gepe a écrit:

Je n'ai JAMAIS présenté un modèle 9 pour acheter des munitions.

?

Ha bon, c'est nouveau ça?

paimp a écrit:

gepe a écrit:

Je n'ai JAMAIS présenté un modèle 9 pour acheter des munitions.

?

Ha bon, c'est nouveau ça?

Déjà dit plus haut: Pour l'achat de munitions pour armes en modèle 9, l'armurier me demande ma LTS.
Pour des munitions pour armes en modèle 4, l'armurier demande le modèle 4.
C'est normal, on pourrait bien être encore en possession d'un modèle 9, mais que l'on ne soit plus en ordre de LTS  

Paimp, le modèle 9 peut s'imprimer et être remplis chez soi... pour faire genre "vente précédente en particulier".

Dès lors il est normal que ce soit uniquement la LTS plastique qui soit demandée.

a écrit:

Déjà dit plus haut: Pour l'achat de munitions pour armes en modèle 9, l'armurier me demande ma LTS.

Donc je peux aller demain chercher des 762x54 avec ma lts alors que j'ai pas d'armes de ce calibre?
Bizarre  

Legislateur a écrit:

Sachant que l’article 11 prévoit notamment
«
La détention d'une arme à feu soumise à autorisation ou des munitions y
afférentes est interdite aux particuliers, sans autorisation préalable délivrée par le gouverneur compétent pour la résidence du
requérant. ...
»,
il faut se rappeler qu’un régime particulier est prévu pour diverses catégories de détenteurs par cet
article de la même loi
:
«
Art. 12.
L'article 11 ne s'applique pas :
1° ...
2° aux
titulaires d'une licence de tireur sportif pouvant détenir des armes à feu conçues pour le tir sportif et dont la
liste est arrêtée par le ministre de la Justice, ainsi que les munitions y afférentes
, à condition que leurs antécédents
pénaux, leur connaissance de la législation sur les armes et leur aptitude de manipuler une arme à feu en sécurité aient été
vérifiés au préalable

Oui tu peux si une arme en LTS est dans ce calibre. Je connais quelqu'un (qui lit ce forum) qui est moniteur de tir et qui m'avait parlé de cette particularité. Tu peux acheter des 7.62x39 avec ta LTS définitive même si tu n'as pas d'arme dans ce calibre vu qu'il existe des armes à verrou en 7.62x39.


De toute façon si ils ne vérifient que le mod9... Je peux demain aller acheter des mun' sans même avoir de LTS définitive. Ben oui suffit d'imprimer un mod9 et de le remplir avec des infos bidons.

chet a écrit:

Citation :

Déjà dit plus haut: Pour l'achat de munitions pour armes en modèle 9, l'armurier me demande ma LTS.

Donc je peux aller demain chercher des 762x54 avec ma lts alors que j'ai pas d'armes de ce calibre?
Bizarre  

  Je reviens sur ce que j'ai dit. Mon fils (possesseur d'une LTS) est allé chez Dekaise pour des mun pour son Lee Enfield en 303. Dekaise lui a demandé le modèle 9 du Lee....
Mon armurier (Lengelé) ne m'a jamais demandé de modèle 9.
Chaque armurier a ses manies. Je me souviens qu'un armurier a refusé de me vendre une boîte de 22 court sur présentation de mon modèle 4 pour un revolver 22lr.   

C'était qui chez Dekaise ?

La dernière fois que j'ai voulu prendre des mun' en 22 pour un mod9, j'avais pas ma LTS avec moi. Refus évidement de me les vendre sans la LTS. J'avais un M4 22 avec sinon c'était niet.

Et Pierre a déjà dit à un client devant moi qu'il ne pouvait pas accepter une copie de M4 pour la raison indiquée plus haut : on peut très bien se faire confisquer les originaux pour x ou y raison.


On pourrait très bien arrêter la LTS et conserver les armes et les mod9 pendant un certain temps avant qu'ils ne se posent des questions chez le gouverneur.

Après avoir pris contact avec l'armurier, une simple visite au magasin avec l'arme suffira pour me re-procurer un modèle 9 !

Pour apporter ma petite pierre à l'édifice, j'ai une fois demander si il était possible d'acheter de la 7.62x54 sous mod 9 alors que je ne possédais pas d'arme de ce calibre , négatif !

Donc, c'est mod 9 et LTS! Et tout le monde est content   

Et la tête du client...
On m'a déjà vendu des calibres "usuels" avec LTS mais sans mod 9.
Si l'armurier est pointilleux et que la LTS lui suffit pas, on pourrait toujours se faire un mod 9 soit même (... pas bien... risques et périls... faux et usage de faux... etc...).

Rien qu'avec une LTS on peut acheter toute munition pour toute arme achetable via cette même LTS, même si on n'en possède pas.
Christophe l'a bien dit, mais ça reste curieux.

Chet, si si, tu peux acheter des brenek cal 12 avec la bénédiction de notre moniteur qui confirme cette "curiosité" de la législation

Paul-Emmanuel a écrit:

...
expérience d'un ami qui a du s'expliquer alors qu'il était convaincu d'avoir fait les choses dans les règles, vérifications des papiers de l'arme tout paraissait clean jusqu'au moment ou il a été convoqué avec son arme à la zone de police ou son arme achetée de bonne foi a été saisie..
Un bon avocat et pas mal d'euros lui ont permis de récupérer son arme.
cette arme n'avait jamais été déclarée par le propriétaire précédent et de ce fait était illégale

Ça c'est vachement intéressant comme expérience, et je m'étonne que personne ne l'ait soulevée.
Cela veut dire qu'une arme illégale peut (re)devenir légale suite à une simple vente !
Il serait bon de voir si ce cas fait jurisprudence.
Je serais aussi curieux de savoir si le vendeur a été poursuivi à postériori.

Ben normalement, tant que l'acquéreur dispose de l'autorisation de détention kivabien... La transaction ne peut être interdite sauf si arme volée / crime... Sauf qu'en pratique on sait qu'ils ne veulent pas. Du coup faut aller au devant d'emmerdements style avocat et recours.



Y'avais eu un encart à ce sujet là dans la revue tir y'a une bonne année.

Et pour l'achat de mun' sous LTS, oui il faut juste la LTSD. La loi est bien claire à ce sujet et n'est pas sujette à interprétation. Si un armurier ne veut pas vous les vendre sous prétexte que vous n'avez pas de mod9 : vous imprimer l'extrait de la loi et vous la lui mettez sous le nez   

Dura lex sed lex.

Pour revenir au mod 9, et la notion de "copie" ou "d'original".

Chez Cornet, le gars rempli un "torchon" monochrome format A4 qui ressemble à un mod 9 (son imprimante n'étant pas terrible), le complète à la main, le signe, puis en fait 3 photocopies (sa photocopieuse n'étant pas meilleure). Il me donne les 4 documents à signer puis m'en remet un, mon exemplaire.
J'ai trouvé ça étrange et pas très "propre".
A ceux qui ont déjà acheté chez Cornet via LTS, procède-t-il de la même façon avec vous ?

Oui et c'est normal. C'est exactement de la même manière que cela se passe entre particulier. A la rigueur tu peux utiliser des papiers de couleur mais ça ne change rien.


C'est assez particulier le mod9. C'est pour ça qu'il faut la LTSD plastique pour acheter des mun'... C'est le seul document officiel.

Christophe a écrit:

Ben normalement, tant que l'acquéreur dispose de l'autorisation de détention kivabien... La transaction ne peut être interdite sauf si arme volée / crime... Sauf qu'en pratique on sait qu'ils ne veulent pas. Du coup faut aller au devant d'emmerdements style avocat et recours.



Y'avais eu un encart à ce sujet là dans la revue tir y'a une bonne année.

Et pour l'achat de mun' sous LTS, oui il faut juste la LTSD. La loi est bien claire à ce sujet et n'est pas sujette à interprétation. Si un armurier ne veut pas vous les vendre sous prétexte que vous n'avez pas de mod9 : vous imprimer l'extrait de la loi et vous la lui mettez sous le nez   

Dura lex sed lex.

Bin d'accord, mais pour aller chez Dekaise, j'aurais 60 km. Donc y aller pour essuyer un refus, je prends mes mod. 4, ma LTS, mes mod. 9, etc...
Ou alors, plus simple, je vais chez René Lengelé.  

Camboui a écrit:

Ça c'est vachement intéressant comme expérience, et je m'étonne que personne ne l'ait soulevée.
Cela veut dire qu'une arme illégale peut (re)devenir légale suite à une simple vente !
Il serait bon de voir si ce cas fait jurisprudence.
Je serais aussi curieux de savoir si le vendeur a été poursuivi à postériori.

l'arme était illégale dans le sens qu'elle n'avait pas été déclarée lors du passage mod 9/ mod 4 de la loi de 2008.
remise dans le circuit car achetée de bonne foi et après vérification qu'elle n'avait pas été volée..
ça lui a coûté un pont mais il en a fait une question de principe....

Et le vendeur, juste un blâme?
"C'est pas bien, m'sieur"  

le vendeur n'avait plus d'arme, il avait tout vendu,,que lui faire? à priori il a eu une amende

Christophe a écrit:

Ben normalement, tant que l'acquéreur dispose de l'autorisation de détention kivabien... La transaction ne peut être interdite sauf si arme volée / crime... Sauf qu'en pratique on sait qu'ils ne veulent pas. Du coup faut aller au devant d'emmerdements style avocat et recours.



Y'avais eu un encart à ce sujet là dans la revue tir y'a une bonne année.

Et pour l'achat de mun' sous LTS, oui il faut juste la LTSD. La loi est bien claire à ce sujet et n'est pas sujette à interprétation. Si un armurier ne veut pas vous les vendre sous prétexte que vous n'avez pas de mod9 : vous imprimer l'extrait de la loi et vous la lui mettez sous le nez   

Dura lex sed lex.

+1

Idem avec un permis de chasse.
JAMAIS un armurier ne m'a demandé un modèle 9; il demande le permis de chasse et vérifie la validité.
Je peux donc acheter des cartouches d'un calibre dont je ne détiens pas pas d'arme ... et RIEN dans la Loi ne me l'interdit.
Près de chez moi, un policier fédéral d'un section "armes" avait coincé un "collectionneur" qui avait un "stock" de munition pouvant tomber sous LTS ou PC. Il a du tout rendre ... le "collectionneur" avait un permis de chasse ... il n'y a jamais eu de poursuites !

Cordialement,

SIGARES

Je suppose que c'est uniquement munitions pour armes acquérables avec LTS sous mod 9.
donc pas de 9mm pour discipline 21 IPSC?

l'achat de munitions se fera sous présentation de l'autorisation ad hoc,,, la lts ne permet pas l'achat de munition sans la présentation du modèle 9 et ce peu importe le calibre....si un armurier vend des munitions à un particulier sans avoir vérifié la lts et le modèle 9, il vend illégalement....

dans le cadre de la lts le modèle 9 est l'autorisation......

celui qui prétend le contraire est dans le faux...

Paul-Emmanuel a écrit:

l'achat de munitions se fera sous présentation de l'autorisation ad hoc,,, la lts ne permet pas l'achat de munition sans la présentation du modèle 9 et ce peu importe le calibre....si un armurier vend des munitions à un particulier sans avoir vérifié la lts et le modèle 9, il vend illégalement....

dans le cadre de la lts le modèle 9 est l'autorisation......

celui qui prétend le contraire est dans le faux...

Bonjour P-E,
Une source officielle peut-être ?
SIGARES

la loi..

CHAPITRE VII Des opérations avec des armes soumises à autorisation.

Art. 10. Nul ne peut vendre ou céder une arme à feu soumise à autorisation qu'aux personnes agréées conformément aux articles 5 et 6 et aux personnes munies d'une autorisation visée à l'article 11.

Toute perte ou vol d'une arme soumise à autorisation doit être signalée sans délai à la police locale par le titulaire du titre de détention.

Art. 11. § 1er. La détention d'une arme à feu soumise à autorisation ou des munitions y afférentes est interdite aux particuliers, sans autorisation préalable délivrée par le gouverneur compétent pour la résidence du requérant. Cette autorisation ne peut être délivrée qu'après avis, dans les trois mois de la demande, du chef de corps de la police locale de la résidence du requérant. La décision doit être motivée. L'autorisation peut être limitée à la détention de l'arme à l'exclusion des munitions et elle n'est valable que pour une seule arme.

S'il apparaît que la détention de l'arme peut porter atteinte à l'ordre public ou que le motif légitime invoqué pour obtenir l'autorisation n'existe plus, le gouverneur compétent pour la résidence de l'intéressé peut limiter, suspendre ou retirer l'autorisation par décision motivée selon une procédure définie par le Roi et après avoir pris l'avis du procureur du Roi compétent pour cette résidence.

§ 2. Si le requérant n'a pas de résidence en Belgique, l'autorisation est délivrée par le ministre de la Justice conformément à la procédure prévue par la loi du 11 décembre 1998 relative à la classification et aux habilitations, attestations et avis de sécurité et peut être limitée à la détention de l'arme à l'exclusion des munitions.

Si le requérant réside dans un autre état membre de l'Union européenne, l'autorisation ne peut être délivrée sans l'accord préalable de cet état. Si l'autorisation est délivrée, cet état en est informé.

S'il apparaît que la détention de l'arme est susceptible de troubler l'ordre public ou que le motif légitime invoqué pour obtenir l'autorisation n'existe plus, le ministre de la Justice peut limiter, suspendre ou retirer l'autorisation après avis de la Sûreté de l'Etat. Cette décision doit être motivée. L'Etat de résidence du détenteur de l'arme est informé de la décision.

§ 3. L'autorisation n'est accordée qu'aux personnes satisfaisant aux conditions suivantes :
1° être majeur;
2° ne pas être condamné comme auteur ou complice pour avoir commis une des infractions visées à l'article 5, § 4, 1° à 4°;
3° ne pas avoir fait l'objet d'une décision ordonnant un traitement en milieu hospitalier telle que prévue par la loi du 26 juin 1990 relative à la protection de la personne des malades mentaux;
4° ne pas avoir été internée en application de la loi du 9 avril 1930 de défense sociale à l'égard des anormaux, des délinquants d'habitude et des auteurs de certains délits sexuels;
5° ne pas faire l'objet d'une suspension en cours et ne pas avoir fait l'objet d'un retrait dont les motifs sont encore actuels, d'une autorisation de détention ou d'un permis de port d'une arme;
6° présenter une attestation médicale confirmant que le demandeur est apte à la manipulation d'une arme sans danger pour lui-même ou pour autrui;
7° réussir une épreuve portant sur la connaissance de la réglementation applicable ainsi que sur la manipulation d'une arme à feu, dont les modalités sont déterminées par le Roi par arrêté délibéré en Conseil des Ministres;
8° aucune personne majeure habitant avec le demandeur ne s'oppose à la demande;
9° justifier d'un motif légitime pour l'acquisition [et la détention] de l'arme concernée et des munitions. Le type de l'arme doit correspondre au motif pour lequel elle a été demandée. Ces motifs légitimes sont, dans des conditions à déterminer par le Roi par arrêté délibéré en Conseil des Ministres :
a) la chasse et des activités de gestion de la faune;
b) le tir sportif et récréatif;
[c) l’exercice d’une activité présentant des risques particuliers ou nécessitant la détention d’une arme à feu];
d) la défense personnelle de personnes qui courent un risque objectif et important et qui démontrent en outre que la détention d'une arme à feu diminue ce risque important dans une large mesure et peut les protéger;
e) l'intention de constituer une collection d'armes historiques;
f) la participation à des activités historiques, folkloriques, culturelles ou scientifiques.

[Sont toutefois irrecevables, les demandes introduites par les personnes qui ne remplissent pas les conditions du 1° à 4°, 6° et 8° ainsi que celles ne justifiant pas de motif légitime tel que prévu par le 9°.]
modifié par art. 6 L 25.VII.2008


CHAPITRE XI. - Dispositions concernant les munitions.

Art. 22. § 1er. Il est interdit de vendre ou de céder à des particuliers des munitions d'armes à feu soumises à autorisation, si ce n'est pour l'arme faisant l'objet de l'autorisation prévue a l'article 11 et sur présentation du document, ou pour l'arme que peut détenir une personne visée à l'article 12 et sur présentation du document qui atteste cette qualité.

Il est interdit de vendre ou de céder des munitions d'armes à feu soumises à autorisation aux personnes munies d'un acte d'autorisation qui n'est pas valable pour l'acquisition de munitions.

Les particuliers ne satisfaisant pas aux articles 11 ou 12 ne peuvent pas détenir des munitions d'armes à feu soumises à autorisation.

Les dispositions des alinéas précédents s'appliquent également aux douilles et projectiles, sauf s'ils ont été rendus inutilisables.

§ 2. Il est interdit de fabriquer, de vendre, de tenir en depôt ou de détenir :
1° des munitions perforantes, incendiaires ou explosives;
2° des munitions à effet expansif pour pistolets et revolvers;
3° des projectiles pour ces munitions.

§ 3. Un arrêté royal pourra étendre les dispositions des §§ 1er et 2 aux munitions ou projectiles dont le type serait douteux.


la  lts et le mod 9 sont l'autorisation de détention... l'un n'allant pas sans l'autre.
le fait d'avoir une arme sous modèle 9 autorise l'achat de mun pour cette arme dans le calibre de cette arme
la lts permet uniquement l'achat sous mod9 d'armes suivant la limite de la loi
la lts seule n'est rien pour l'achat de mun..
idem pour le permis de chasse et les mod 9
libre à chacun de penser comme il veut,,