LTS et extrait casier - quel modèle?

Bj,

Pour s'inscrire en LTS au CTM de Wavre l'extrait de casier doit-il être le modèle 1 ou le modèle 2? Selon les clubs sur le web certains demandent un extrait avec mention club de tir??
Merci de votre aide.

Salut,

Exact,préciser pour le TIR,et en principe,c'est payant (pas beaucoup) et peut- être même
qu'il ne te sera pas délivré immédiatement (quelques jours).

Cordialement

Pilou

Pilou a écrit:

Salut,

Exact,préciser pour le TIR,et en principe,c'est payant (pas beaucoup) et peut- être même
qu'il ne te sera pas délivré immédiatement (quelques jours).

Cordialement

Pilou

Merci Pilou, c'est donc un modèle 2? Je demande car j'habite une commune flamande et ne parle pas vraiment le néerlandais.

Ce sera un modèle 1, mais de toute façon, quand tu demandes l'extrait, tu dois dire quel en sera l'usage (ici, "inscription à un stand de tir") et c'est tout. C'est l'administration qui se chargera de te donner le bon modèle.
Tu recevras un extrait de casier judiciaire avec la mention "stand de tir" ou "inscription stand de tir" dessus (ou "inschrijving in een schietclub" plus vraisemblablement    )

Le "modèle 2", c'est un extrait de casier pour toutes les demandes en rapport avec la jeunesse (enseignant, moniteur, éducateur, animateur, etc...)

Merci pour toutes ces infos.
Bonne journée.

Si c' est pour t'on insription au club tu peu dire simplement que c'est pour une recherche d'emplois
et alors c'est gratuit

J'ai toujours demandé des documents de bonne vies et mœurs pour recherche d'emploie... Et que ce soit pour l'inscription à mon Club ou ma demande de LTS provisoire et définitive récemment, j'ai eu aucun problème.

Donc pourquoi payer...

Tu dois demander le modèle avec mention "stand de tir"7,50€ Et l autre exemplaire n est pas valable même s il est gratuit!

Hapophys a écrit:

Tu dois demander le modèle avec mention "stand de tir"7,50€ Et l autre exemplaire n est pas valable même s il est gratuit!

Que ce soit pour une demande d'emploi, ou pour le tir, l'extrait de casier judiciaire n'est pas un document de complaisance style lettre de recommendation: c'est un document officiel. Personne ne peut le contester, ni l'URSTBF, ni le responsable d'un club de tir, même si certains tentent d'interprèter la loi à leur convenance.

Il faut donner l'usage qu'il en sera fait et cet usage doit être indiqué sur l'extrait de casier.

Un club de tir a parfaitement le droit de refuser un extrait de casier judiciaire si l'usage qui y est mentionné est "recherche d'un emploi".

un club de tir peut refuser qui bon lui semble, comme le tireur a le droit de choisir son club. Il n'en reste pas moins, que ce n'est pas le timbre fiscal qui fait que l'extrait est officiel / valable. Ceci dit je la joue réglo, même si ça me coûte 8€ chaque année

Le motif de la demande d'un ECJ est précisé sur cet extrait et doit donc être mentionné et ce d'autant plus qu'on vous le demande à l'administration Communale !

Le fait de déclarer qu'il est destiné à un emploi dans le seul but de ne pas payer et de l'obtenir GRATUITEMENT est considéré comme un FAUX et USAGE de FAUX avec les risques encourus et à encourir. Fausse déclaration en ce qui concerne par extrapolation les armes à feu !
Bref que des ennuis en perspective ! Bon courage ...

Pour les dubitatifs, posez directement la question à l'URSTb-f et vous verrez ! Comme la plupart des clubs sont affiliés à la dite URSTb-f, une copie de cet ECJ doit lui être adressé via votre Club et ce d'autant plus si il y une LTS en plus !

Certains tireurs se sont vus refuser leur ECJ pour cette raison !

A suivre ...

A la Flandre le titre correct est :

“Model 1 (in toepassing van art.596.1 SV)”

Comme motivation tu donne « Schietstand »

Dans le même ordre d'idée de FAUX et USAGE de FAUX...

En RESUME,

Cas vécu et en cours ...
Un tireur inscrit dans un club de tir achète une arme supplémentaire, la laisse en dépôt au stand, envoie sa ou ses demandes de MOD 4, patiente , trouve le temps très long, s'inquiète et se renseigne maintes fois auprès du service Armes de la Province, finit par obtenir des renseignements auprès du ou des responsables pour s'entendre dire qu'il y a un problème concernant la demande de ou des MOD 4 suite à une enquête du Parquet qui est en cours ...
La raison en est toute simple: la demande d'attestation des calibres autorisés au sein du stand de tir a été remplie par le demandeur et signée de sa main et de sa propre signature et non pas celle imitée du gérant. Les calibres autorisés à ce stand de tir sont TOUS CALIBRES donc pas de difficulté de remplir ce papier. Le Parquet, lui, prétend qu'il y a un FAUX en écriture et USAGE de FAUX !

Vous vous rendez qu'un simple petit papier peut avoir des conséquences graves en ce qui concerne la pratique de notre activité.

En matière d'armes, tous les moyens sont bons pour nous mettre des bâtons dans les roues surtout pour nous qui respectons avant tout la législation en cette matière.

Notre moindre petite faille est exploitée et ne nous est pas pardonnée !

A bon entendeur , salut !

Merci pour toutes vos réponses. J'ai finalement opté pour l'extrait avec mention Club de tir. Coût 5€ à Overijse.