Armes et Tireurs de Belgique
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  PortailPortail  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
*** Veuillez Toujours bien stipuler dans les petites annonces que la vente est soumise à autorisation (mod4, mod9, mod3), dans le cas contraire : SUPPRESSION SANS PREAVIS ***
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 prêt d'arme

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
revemane
Petit Bavard



Masculin Nombre de messages : 104
Age : 52
Localisation : BELGIQUE
Date d'inscription : 27/03/2017

prêt d'arme Empty
MessageSujet: prêt d'arme   prêt d'arme Icon_minitimeDim 24 Sep 2017 - 20:12

bonsoir le forum

j'ai vu que l'on pouvait prêter son arme sous licence Les au stand de tir à une personne ayant la même détention
existe t'il des documents type pour prêter son arme ?

merci d'avance
Revenir en haut Aller en bas
Claude J
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 1078
Age : 69
Localisation : Limal
Date d'inscription : 31/10/2010

prêt d'arme Empty
MessageSujet: Re: prêt d'arme   prêt d'arme Icon_minitimeDim 24 Sep 2017 - 21:55

Bonjour,

Il suffit d'établir un document écrit, reprenant date, identification de l'arme, motif du prêt, en double exemplaire et que le porteur de l'arme l'aie avec lui de même que l'autorisation originale

Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Pilou
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 1335
Age : 65
Localisation : CHARLEROI
Date d'inscription : 06/04/2014

prêt d'arme Empty
MessageSujet: Prêt   prêt d'arme Icon_minitimeLun 25 Sep 2017 - 7:39

Claude J a écrit:
Bonjour,

Il suffit d'établir un document écrit, reprenant date, identification de l'arme, motif du prêt, en double exemplaire et que le porteur de l'arme l'aie avec lui de même que l'autorisation originale

Very Happy
Bonjour,

La copie des autorisations (mod 4 ou 9) est suffisante (et même fortement conseillée pour le prêteur....perte;vol,etc)...!!!
Le prêt ne peux se faire que sur le territoire Belge (donc normalement pas de chasse à l'étranger,concours hors frontières).

Pilou
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





prêt d'arme Empty
MessageSujet: Re: prêt d'arme   prêt d'arme Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
prêt d'arme
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Question législation tir couple
» autorisation de tir en LTS
» prêt arme?
» Eclaircissement pour détention
» Prêt d'une arme sous modèle 4 sans munition

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armes et Tireurs de Belgique :: Divers :: Loi sur les armes en Belgique :: L.T.S. (Modèles 9)-
Sauter vers: