Modèle 9

Bonjour a tous,

Je vais acquerir ma 1ere arme bientot sous modèle 9. Je dois donc envoyer le modèle 9 a la province qui pour moi est en l'occurence celle du hainaut...

A quel endroit dois je l'envoyer? ici?

Monsieur le Gouverneur de la Province de Hainaut
Service des armes
Rue Verte, 13
7000 Mons

Si oui, vous me conseillez en recommandé ou avec un simple accusé de réception? Peut on egalement l'envoyer par mail?

Merci pour votre aide

Geo

le volet blanc du modèle 9 , doit être envoyer par le vendeur ,au gouverneur de la province de l'acheteur.

l'acheteur conserve le volet rouge ,.

le cédant , garde le volet jaune .

Bonjour,

Si tu achètes ton arme chez un armurier,c'est lui qui s'en charge!
Tout comme d'ailleurs çà devrait aussi être lui qui envoie le volet B des modèles 4 des armes
achetées chez lui alors que de nombreux services de police demandent à passer par chez eux!

Pilou

perso ( aussi du Hainaut )

j'envoie toujours le volet blanc à ma zone de police ( avec un petit mail au gouv et à la zone en + avec le scan du mod9 )
l'avantage est que le RCA est mise à jour dans les 48h et ils le transmettent eux même le mod9 au gouv dans la semaine
alors que l'inverse mettra 3 mois ; et donc le RCA pas à jours !!!

en cas de contrôle ( même si tu as ton mod9 en main ) ; si le RCA ne vois pas ton arme et que tu tombe sur la vedette de RTL ...

didier7830 a écrit:

perso ( aussi du Hainaut )

j'envoie toujours le volet blanc à ma zone de police ( avec un petit mail au gouv et à la zone en + avec le scan du mod9 )
l'avantage est que le RCA est mise à jour dans les 48h et ils le transmettent eux même le mod9 au gouv dans la semaine
alors que l'inverse mettra 3 mois ; et donc le RCA pas à jours !!!

en cas de contrôle ( même si tu as ton mod9 en main ) ; si le RCA ne vois pas ton arme et que tu tombe sur la vedette de RTL ...

Tout à fait d'accord mais il 'en reste pas moins que la procédure "normale" est directement au Gouvernement provincial
et que c'est "petits arrangements" via la police sont des contournements pour palier aux ENORMES carences du HAINAUT
en particulier.
Pour un modèle 9,en particulier,ce n'est pas une autorisation mais plutôt un titre de détention et propriété,l'autorisation
étant attestée par une LTS ou un permis de chasse.
Dans l'absolu,n'importe qui peu écrire n'importe quoi sur un mod9 tiré sur internet! (contrairement à un mod4!)

Pilou

didier7830 a écrit:

perso ( aussi du Hainaut )

j'envoie toujours le volet blanc à ma zone de police ( avec un petit mail au gouv et à la zone en + avec le scan du mod9 )
l'avantage est que le RCA est mise à jour dans les 48h et ils le transmettent eux même le mod9 au gouv dans la semaine
alors que l'inverse mettra 3 mois ; et donc le RCA pas à jours !!!

en cas de contrôle ( même si tu as ton mod9 en main ) ; si le RCA ne vois pas ton arme et que tu tombe sur la vedette de RTL ...

Merci pour les infos. Tu habites quelle commune/zone de police?

stg57 a écrit:

le volet blanc du modèle 9 , doit être envoyer par le vendeur ,au gouverneur de la province de l'acheteur.

l'acheteur conserve le volet rouge ,.

le cédant , garde le volet jaune .

Oki merci je ne savais que c'etait le vendeur qui devait se charger de l'envoi au gouverneur

Bonjour

Entant que vendeur On envoie le blanc au gouverneur, on garde le jaune mais on fait quoi du rose qu’on avait eu lors de l’achat ? On doit le renvoyer aussi ?

Merci

Ludo7700 a écrit:

Bonjour

Entant que vendeur On envoie le blanc au gouverneur, on garde le jaune mais on fait quoi du rose qu’on avait eu lors de l’achat  ? On doit le renvoyer aussi ?

Merci

.

bonjour.

quand , je vend une arme sous modèle 9 , je renvoie mon volet rose en même temps que le blanc

Ok je vais faire ça merci

Ah bon moi on m'avait dit de garder le rose avec un coin coupé du coup j'ai toujours fait ainsi depuis des années et no problème

jaune : vendeur
blanc : gouverneur
rose : acheteur

Faut quand même arrêter le délire sur les questions hein, c’est quand même noté dessus!!!!

Bin oui je sais que c’est noté dessus mais je parle de l’ancien rose pas du nouveau… prendre les gens de haut systématiquement … ça fait peur de poser des questions sur ce forum .. en gros les nouveaux passez votre chemin et venez pas casser les c…. Ici.

comme pour beaucoup de choses il y a toujours plusieurs façons de faire juste renvoyer le blanc et si tu renvois ton rose en même temps fait toi un double a mettre dans un dossier avec le jaune et des photocopies des cartes de licence et d'identité car ( ca m'est arrivé ) plusieurs année après une vente l'arme était encore dans mon dossier arme au registre

simonov a écrit:

comme pour beaucoup de choses il y a toujours plusieurs façons de faire juste renvoyer le blanc et si tu renvois ton rose en même temps fait toi un double a mettre dans un dossier avec le jaune et des photocopies des cartes de licence et d'identité car ( ca m'est arrivé ) plusieurs année après une vente l'arme était encore dans mon dossier arme au registre

.

exacte , j’ai eu mon contrôle quinquennal en aout de cette année , 23 armes qui avait été vendue , et ce depuis 3013 , était encore dans la liste de mes armes au RCA.

comme je garde tout les documents , j'ai scanner la preuve que je n’était plus le propriétaire de ces armes ,pourtant , a chaque transactions , un courrier avec les copies ad oc sont envoyé au service des armes d’on je dépend

stg57 a écrit:

simonov a écrit:

comme pour beaucoup de choses il y a toujours plusieurs façons de faire juste renvoyer le blanc et si tu renvois ton rose en même temps fait toi un double a mettre dans un dossier avec le jaune et des photocopies des cartes de licence et d'identité car ( ca m'est arrivé ) plusieurs année après une vente l'arme était encore dans mon dossier arme au registre

.

exacte , j’ai eu mon contrôle quinquennal en aout de cette année , 23 armes qui avait été vendue , et ce depuis 3013 , était encore dans la liste de mes armes au RCA.

comme je garde tout les documents , j'ai scanner la preuve que je n’était plus le propriétaire de ces armes ,pourtant , a chaque transactions , un courrier avec les copies ad oc sont envoyé au service des armes d’on je dépend

ça m'est aussi arrivé avec un fal belge vendu à un collectionneur mais tjs dans ma liste RCA et pas de document (facture, nom du vendeur etc)à ma disposition ça la fout mal

stg57 a écrit:

simonov a écrit:

comme pour beaucoup de choses il y a toujours plusieurs façons de faire juste renvoyer le blanc et si tu renvois ton rose en même temps fait toi un double a mettre dans un dossier avec le jaune et des photocopies des cartes de licence et d'identité car ( ca m'est arrivé ) plusieurs année après une vente l'arme était encore dans mon dossier arme au registre

.

exacte , j’ai eu mon contrôle quinquennal en aout de cette année , 23 armes qui avait été vendue , et ce depuis 3013 , était encore dans la liste de mes armes au RCA.

comme je garde tout les documents , j'ai scanner la preuve que je n’était plus le propriétaire de ces armes ,pourtant , a chaque transactions , un courrier avec les copies ad oc sont envoyé au service des armes d’on je dépend

c'est normal 3013 pas encore connu

pl007 a écrit:

stg57 a écrit:

simonov a écrit:

comme pour beaucoup de choses il y a toujours plusieurs façons de faire juste renvoyer le blanc et si tu renvois ton rose en même temps fait toi un double a mettre dans un dossier avec le jaune et des photocopies des cartes de licence et d'identité car ( ca m'est arrivé ) plusieurs année après une vente l'arme était encore dans mon dossier arme au registre

.

exacte , j’ai eu mon contrôle quinquennal en aout de cette année , 23 armes qui avait été vendue , et ce depuis 3013 , était encore dans la liste de mes armes au RCA.

comme je garde tout les documents , j'ai scanner la preuve que je n’était plus le propriétaire de ces armes ,pourtant , a chaque transactions , un courrier avec les copies ad oc sont envoyé au service des armes d’on je dépend

c'est normal 3013 pas encore connu

.

faut pas le dire , mais je peut voyager dans le temps , comme quoi , il faut toujours se relire,, car en 3013, cette planète ne sera plus habitées .