Délai modèle 4(province de Liège)

Pour ceux qui aime ça, demande de modèle 4 faite le 22 juillet, reçu aujourd'hui le 12 septembre. Un peu moins de 2 mois.

c'est la tape a quelque jours prêt

Moi j'ai introduit ma demande fin mars et toujours rien..
Le policier et la facture sont arrivés dans la première semaine et depuis c'est silence radio.

J'ai téléphoné trois fois, à chaque fois c'est la même chanson "tout semble être en ordre, je vais mettre votre dossier au dessus de la pile" et puis rien

J’ai eu de la chance, 1 mois et 19 jours, je suis dans le Condroz, pour mes premier M4 c’est cool

C'est tout à fait variable, l'année passée j'ai attendu 9 mois, içi je viens de faire la demande fin aout et j'ai reçu la visite de l'agent de quartier ce lundi, je suppose que fin du mois ça devrait être plié

924fred a écrit:

C'est tout à fait variable, l'année passée j'ai attendu 9 mois, içi je viens de faire la demande fin aout et j'ai reçu la visite de l'agent de quartier ce lundi, je suppose que fin du mois ça devrait être plié

Oui, l’agent de quartier est passé une semaine après que la demande soit introduite + facture reçu après 3-4 jours également. Je me disais aussi que ça allait être vite plié et me voici six mois plus tard

Ca laisse le temps de comparer et de choisir, il faut voir ça comme ça

mayan a écrit:

924fred a écrit:

C'est tout à fait variable, l'année passée j'ai attendu 9 mois, içi je viens de faire la demande fin aout et j'ai reçu la visite de l'agent de quartier ce lundi, je suppose que fin du mois ça devrait être plié

Oui, l’agent de quartier est passé une semaine après que la demande soit introduite + facture reçu après 3-4 jours également. Je me disais aussi que ça allait être vite plié et me voici six mois plus tard

Il ne faut pas hésiter à téléphoner au service armes de la province afin de se renseigner poliment..
Variable d’accord, mais 6 mois c’est un peu ’long’...

l'administration na t'elle pas un délai de 4 mois pour valider ou non la demande ?

vvdp a écrit:

l'administration na t'elle pas un délai  de 4 mois pour valider ou non la demande ?

Juste... mais c’est la théorie...


Le gouverneur se prononce sur la demande d’autorisation dans les quatre mois de la 
réception de celle-ci (Article 31, 2°, de la loi sur les armes).
Le délai commence à courir à partir du moment où le dossier du 
demandeur est complet. Le dossier est complet si tous les documents énumérés au point 
9.1.3. sont produits.
Sous peine de nullité, le délai ne peut être prolongé que par décision motivée.
La décision 
doit indiquer pour quels motifs la décision ne peut être prise dans le délai légal. Les 
circonstances invoquées peuvent se rapporter à l'impossibilité de satisfaire à toutes les 
conditions légales dans le délai légal. Les décisions prises tardivement sont donc nulles. La 
prolongation proactive du délai n’est pas acceptable.
Par exemple, un avis de la police locale qui se fait attendre est un motif valable pour 
prolonger le délai, tout comme le manque d’effectif du service concerné. 
Par exemple, la prolongation du délai deux mois avant son expiration au motif qu'une simple 
information doit encore être fournie par l'intéressé n'est pas dûment motivée si on peut 
raisonnablement s’attendre à ce que l'intéressé puisse rapidement la fournir. 
La prolongation ne peut être accordée qu'une seule fois par demande et sa durée ne peut 
excéder six mois.225
9.1.5. Avis de la police locale 
Le chef de corps de la police locale de la résidence du requérant doit émettre un avis motivé 
pour lequel il dispose d’un délai de trois mois à compter de la demande.

Bon, j'ai enfin reçu mon modèle 4 aujourd'hui. Demande introduite le 28/03, donc ça a pris très exactement 7 mois et 10 jours Qui dit mieux ?

mayan a écrit:

Bon, j'ai enfin reçu mon modèle 4 aujourd'hui. Demande introduite le 28/03, donc ça a pris très exactement 7 mois et 10 jours Qui dit mieux ?

Ouf ça pique.

Tu veux l'explication ?

Ginette, employée au service d armes du bureau du gouverneur depuis 32 ans à reçu ton dossier en avril, pas de chance elle prenait ses congés de pâques dans la foulée et entre les discussions avec Germaine sa collègue et les pauses cafés, on est vite arrivé pendant les grandes vacances ou Ginette enchaîné son mois de congés avec une incapacité de travail parce que sa sciatique lui fait mal.

A la rentrée elle est revenue 15 jours avec les pieds de plombs mais les douleurs étaient trop atroces et à du repartir en repos bien mérité.

La semaine dernière le service a enfin obtenu un jeune remplaçant qui lui, n'étant pas nommé s'est donné à fond pour rattraper le travail de Ginette et à tout remis à jour en 1 semaine

PS: Toute ressemblance avec une histoire vraie ou des personnages ayant réellement existés serait purement fortuite.

JonSnow a écrit:

mayan a écrit:

Bon, j'ai enfin reçu mon modèle 4 aujourd'hui. Demande introduite le 28/03, donc ça a pris très exactement 7 mois et 10 jours Qui dit mieux ?

Ouf ça pique.

Tu veux l'explication ?

Ginette,  employée au service d armes du bureau du gouverneur depuis 32 ans à reçu ton dossier en avril, pas de chance elle prenait ses congés de pâques dans la foulée et entre les discussions avec Germaine sa collègue et les pauses cafés, on est vite arrivé pendant les grandes vacances ou Ginette enchaîné son mois de congés avec une incapacité de travail parce que sa sciatique lui fait mal.

A la rentrée elle est revenue 15 jours avec les pieds de plombs mais les douleurs étaient trop atroces et à du repartir en repos bien mérité.

La semaine dernière le service a enfin obtenu un jeune remplaçant qui lui,  n'étant pas nommé s'est donné à fond pour rattraper le travail de Ginette et à tout remis à jour en 1 semaine

PS: Toute ressemblance avec une histoire vraie ou des personnages ayant réellement existés serait purement fortuite.  

Ne riez pas !

Il y a 20 ans, lorsque j'étais fonctionnaire, j'avais un collègue allergique à la poussière de papier. On ne savait que faire de lui ... sauf lui payer son salaire  J'ai appris qu'il est toujours régulièrement absent pour ce "problème" ...
Il y avait aussi l'autre collègue qui allait régulièrement chercher des "infos dans le bâtiment voisin" (bières chez Colruyt), pour les partager avec notre directeur ...
Vous en voulez d'autres ?

SIGARES a écrit:

Il y avait aussi l'autre collègue qui allait régulièrement chercher des "infos dans le bâtiment voisin" (bières chez Colruyt), pour les partager avec notre directeur ...
Vous en voulez d'autres ?

J'ai connu ça également, le directeur qui avait sa cour. Réunis en petit comité autour d'un (ou plusieurs) verres.
A noter que l'administration actuelle a bien changé. Depuis plusieurs années déjà, l'agent trop souvent en absence pour maladie peut être convoqué devant une comission qui statuera sur son sort.
Il peut être pensionné d'office s'il est reconnu inapte à effectuer son travail.

Bernard

Coucou
pour ma part
demande de modele 4 le 3_02
envoyer par la police le 14_02
recu le 01_03

ouf apres les autres on verra se que ca donne mais pour une premiere demande je suis tres content

bonjour.

demande introduite via internet le 15/02 , redevance payée le 17/02 , coup de fil de la préposée aux armes de ma zone de police le 19/02 qui me dit , j'envoie ce jour le dossier avec avis favorable.
et ce matin le1/03 je suis aller chercher mes 2 modèle 4.
ça c'est rapide

Lire vos messages ==> Me réjouir de cette nouvelle de demande de modèle 4 en ligne ==> Me connecter sur le site de ma province ==> Pleurer car j'habite en province de Luxembourg...

Pour ma part j'ai " de la chance " bien que je sois du Hainaut je n'ai jamais attendu plus de 3 mois entre ma demande & la réception de ceux ci

JonSnow a écrit:

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c'est pas trop lent apparemment en province du lux .....

Biname007 a écrit:

JonSnow a écrit:

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c'est pas trop lent apparemment en province du lux .....

Les derniers modèles 4 c'était 4 mois (il y a environ 1 an)

JonSnow a écrit:

Biname007 a écrit:

JonSnow a écrit:

Lire vos messages ==> Me réjouir de cette nouvelle de demande de modèle 4 en ligne ==> Me connecter sur le site de ma province ==> Pleurer car j'habite en province de Luxembourg...

c'est pas trop lent apparemment en province du lux .....

Les derniers modèles 4 c'était 4 mois (il y a environ 1 an)

ha c'est pas l'écho que j'avais eu ....