Prêt d'une arme entre tireurs ?

Bonsoir,

Je voudrais connaître quelles sont les conditions de prêt d'une arme entre tireurs.

A ma connaissance, le "receveur" doit posséder une autorisation pour une arme de même nature et calibre, posséder la LTS (?) mais y'a-t-il une limite dans le temps ? Quels sont les documents à fournir au "receveur" (copie Mod 4?). Faut-il une occasion particulière (concours ?).

Merci.

Hello Jl voici ce que j'avais reçu en son temps par Mr Ide

Citation :

Le prêt d'armes dans le cadre de l'art. 12 de la loi sur les armes (entre détenteurs d'un permis de chasse ou d'une licence de tir sportif) peut être compris au sens large. Le propriétaire de l'arme ne doit pas être présent lors du tir, ni du transport, mais il convient qu'il donne à l'intéressé un accord écrit et une copie de son modèle 4 ou 9 pour éviter des discussions en cas de contrôle.

F. Ide

Egalement dans la dernière circulaire :





Marc

Merci Marc,

Il faut donc un motif précis.

Jean-Luc a écrit:

Merci Marc,

Il faut donc un motif précis.

Bonsoir,

Des vacances chez un cousin, filleul ou ce que tu veux peut en être un de ce que je sache. (c'est vaste quoi...)

Cela s'est déjà fait par une connaissance.

Bonne soirée.

Peter.

edit: double post

Marc a demandé à M. Ide.

Qui est-ce? Est-il qualifié?

Je note en tous cas que, dans sa réponse, M. Ide ajoute à la loi une condition qui ne s'y trouve pas.

La loi ne dit pas que l'emprunteur doit être en mesure de prouver que le prêteur est autorisé à détenir l'arme.

Pourquoi cette manie d'en rajouter? La loi n'est-elle pas déjà assez draconienne?

Ben c'est le monsieur qui a rédigé le texte de loi de 2006.

Léon a écrit:

Marc a demandé à M. Ide.

Qui est-ce? Est-il qualifié?

Je note en tous cas que, dans sa réponse, M. Ide ajoute à loi une condition qui ne s'y trouve pas.

La loi ne dit pas que l'emprunteur doit être en mesure de prouver que le prêteur est autorisé à détenir l'arme.

Pourquoi cette manie d'en rajouter? La loi n'est-elle pas déjà assez draconienne?

Bonjour Léon,

Tel que c'est écrit, j'ai relu plusieurs fois [quote]Le prêt d'armes dans le cadre de l'art. 12 de la loi sur les armes (entre détenteurs d'un permis de chasse ou d'une licence de tir sportif) peut être compris au sens large. Le propriétaire de l'arme ne doit pas être présent lors du tir, ni du transport, mais il convient qu'il donne à l'intéressé un accord écrit et une copie de son modèle 4 ou 9 pour éviter des discussions en cas de contrôle.

Il "convient" ... un copie de son M4 ou 9 pour éviter des discutions.

Je ne l’interprète pas comme une loi personnellement mais comme un "conseil" pour éviter toute discussions.

Néanmoins, au niveau de la complexité et de la draconienneté (j'invente des mots mais tu m'auras compris ) je ne peux que partager ton avis.

Cela devient de la folie furieuse depuis 2006, et on ne cesse de sortir de nouveaux décrets avant même d'avoir pris connaissance du précédent dont certains sont d'une incohérence, cela devient du sado-masochisme (selon que l'on soit homme de loi ou tireur, collectionneur ...).

Sans prétention, je pense en savoir plus que bon nombre de policiers sur les lois concernant les armes (a force de lire, de vouloir être dans la légalité, de m’intéresser au tir... et cela ne date que de quelques mois).

Bonne soirée.

Peter.

Jean-Luc a écrit:

Merci Marc,

Il faut donc un motif précis.

Salut Jean-Luc?
Ce que la loi ne dit pas...(Pour pas faire pleurer Léon)
Contrôle..Routier..Au Stand.. Enfin..N'importe ou.
Bonjour Monsieur.. Puis- je contrôler le véhicule?
Pourriez vous ouvrir ce "Sac"..?.! Je vois une boîte cadenassée?..Auriez vous l'obligeance de l'ouvrir?
Ah.. Une arme ! Un Pistolet semi automatique 45 ACP. Avec cadenas de pontet.. C'est bien !
Auriez vous l'obligeance de me présenter votre autorisation de détention...
Ainsi que vos papiers vous identifiants ..Oui... Votre C I ..Et tout le reste.
Monsieur ?? Votre identification ne correspond pas au modèle 4 que vous me présentez?
L'arme appartient à Mr X...! Et est transportée par Mr Y..?
AH ! Vous Mr Y.. avez cassé votre arme..Et elle se trouve chez l'armurier.
Et;de çe fait pour pratiquer votre sport ,vous demandâtes à Mr X de vous prêter une arme
Pour ces deux jours.. Les 5,et 6 Juillet De çe mois. ..Un concours ... Mais..C'est très bien.
Et ..Pour vous? ç'a marche? Vous faites de bons résultats? .. C'est bien...
Monsieur Y.. Pourriez vous me présenter un Modèle 4 ..Vous appartenant..
Et prouvant de çe fait... Que vous êtes aptes à manipuler une arme de çe calibre?
Car, je vois ;à côté...??Une caissette contenant les munitions adaptée à l'arme transportée ???
Oui?? Voudriez vous l'ouvrir ..S'il vous plaît bien?.. C'est bien ça ..250 cartouches de 45 ACP
Ah ..Vous possédez un écrit de Mr X . .. vous autorisant à vous servir de son arme
Durant toute la durée du concours.
Vous même ...Monsieur.Y.. J'attends que vous me présentiez un Modèle 4 correspondant
à ce type d'arme.....??Ainsi que; tant que nous y sommes.. Un certificat de bonne vie et moeurs.. Récent. SVP?
Et;aussi une attestation de fréquentation d'un stand de tir..Et votre carte de membre pour l'année en cours!
Ah??? Mais vous me présentez un Mod 4 Pour un Pistolet Semi Auto 9 Parabellum?
...Et z'avez rien d'autre ? ..En cherchant Bien??
C'est à ce moment ..Que ç'a commençe à merder..Ptêt sans bases "Vraiment " légales....
Mais, ...Vot concours ..Y risque de vous passer sous le nez.. Pfffffffff
Si ..Y ,présente un Mod 4 /S.A. /45 Acp...C'a "Merde " ..Moins..Pour certains (Beaucoup)
Z'avez déjà une autorisation pour détenir des muns 45 ACP....Et l'arme qui va avec...(Mais pas celle la !)

Pour d'autres ... Surtout les tous "Neufs" PFFFFFFFFFFFFFFFF...Z'êtes pas sortis de l'auberge.

MEEEEEEEUH???.... C'à arrive pas souvent......Sur 40 ans...Pas une fois !
"Leon" ...Et "Hopla"......Dans la vraie vie... C'est comme ça que ç'a se passe.....
Les textes y viennent après........Bien.... Après.
Amitiés du Guguss du Forum.

Mon seul "contrôle" était il y a 4 ans. Arme dans le coffre de l'auto, en direction du club...

Pas vraiment un contrôle, un pilote a cartonné ma voiture de front à plus de 50km/h pour chacun de nous!
Véhicules détruits, blessé pour ma part, les secours sont arrivés rapidement. J'ai quand même ouvert mon coffre pour sortir triangle et signaler le véhicule mais hélas impossible de le refermer.
A l'arrivée de la maréchaussée, la gentille policière me fait grimper dans l'ambulance et me signale que mon véhicule doit être remorqué afin que je sorte mes objets de valeur. Je signale mon arme : Aucun souci, j'ai simplement téléphoné à un ami qui a dû la récupérer sous la surveillance de la police. Aucun document vérifié!

Pour ce qui est d'ouvrir une mallette cadenassée, je ne suis pas certain qu'un policier lors d'un simple contrôle y soit habilité, de même pour le propriétaire qui en ouvrant cette valise se mettrait lui-même en défaut.
Je vois d'ici la tête des passants croisant un policier manipulant ma Kalashnikov en pleine rue pour vérifier si le numéro de l'arme correspond à la détention !
Même situation pour mon coffre à la maison : Contrôle régulier de sa présence mais aucun droit de l'ouvrir pour vérifier que les armes y sont !

Citation :

5 AOUT 1992. - Loi sur la fonction de police.
Art. 29.

Les fonctionnaires de police peuvent procéder à la fouille d'un véhicule ou de tout autre moyen de transport qu'il soit en circulation ou en stationnement sur la voie publique ou dans des lieux accessibles au public, lorsqu'ils ont des motifs raisonnables de croire, en fonction du comportement du conducteur ou des passagers, d'indices matériels ou des circonstances de temps et de lieu, que le véhicule ou le moyen de transport a servi, sert ou pourrait servir :
1° à commettre une infraction;
2° à abriter ou à transporter des personnes recherchées ou qui veulent se soustraire à un contrôle d'identité;
3° à entreposer ou à transporter des objets dangereux pour l'ordre public, des pieces à conviction ou des éléments de preuve d'une infraction.

Haaaa monsieur IDE !!!!!
Ce zozo qui a été objecteur de conscience pour ne pas faire son service militaire ....
Nous en avons déjà parlé avec le service armes qui sont au courant de cela, et le voilà dans un service qui va contre ses propres convictions !
Visiblement on ne l'aime pas de trop aux services armes !! Tiens tiens .....

Hello "Leen"
C'était y a longtemps..??25 ans? Chais plus?
Même mésaventure que toi..Sur la N68
Que tu connais bien.. De ton stand de tir,tu la vois ..Qui monte vers Villers le Bouillet
Bref ..Attroupement..Et forçément quelqu'un ..Passant par la..Qui me connais
C'était un client... Qui m'aide à sortir mon épouse du véhicule..
Moi blessé au crane,mais rien de dramatique.
C'était juste avant Pâques..J'avais déjà plus de poils sur le caillou
Les ammbulanciers m'avaient foutu un gros compressif dessus
Et un gros pansement ..Du dessous le menton..Jusqu'au dessus..Bien noué en "Floche
Une tête d'oeuf... Quoi ! Chuis sur qu'il l'avaient fait exprès !
Un Combi de gendarmerie..Deux hommes;dont un que je connais bien.
L'ambulance est la ..Qui attend qu'on çe décide..
Je sors tout de la boite à gants... Dont deux Speed loadés..
que je tends au pote gendarme... Qui dit..?? Non non !
T'as qu'a les fourguer à ton copain qui te donnes un coup de main
Ben voila.. Pas de paperasses,pas de contrôle d'identité..Pas de soucis
Pas de rapport à taper en 4 exemplaires... Tout baigne..
"Baignait"...
Maintenant ??.. C'a s'passerait ptêt plus comme ça?
Bonne journée à tous.
Serge..
Salut "GUNSAP"
J'écrivais pendant que tu lançais ton message.
Ben...Maintenant..Tout le monde va connaître IDE...
Lui qu'avait déjà pas trop la cote??

Il a p'têt été placé là aussi espres pour hein Alain.

En 35 ans, 1 seule contrôle ... par la douane volante en zone frontalière Lux ... route très fréquentée par les touristes en retour de week-end ... et forcément, remorque à chiens qui suit le véhicule =

- rangez-vous sur le côté ... papiers du véhicule ... ouvrez la remorque.
- z'êtes sûrs parsqu'il y a des chiens de travail à l'intérieur (2 Dobs)
- oui oui.

Approche des deux douaniers ... et forcément réaction des 2 chiens ... un raffut de tous les diables dans la remorque.

- heu oui c'est bon ... ouvrez le coffre ... qu'est-ce que vous transportez.
- du matériel de sport.
- on veut voir.
- pas de problème ... j'ouvre le coffre.
- heu c'est quoi comme matériel de sport ?
- FAL, FNC, UZI, Riot, 45, 357 (tout correctement dans les valises cadenassées déjà à l'époque hein )
- z'avez les papiers pour tout çà ?
- oui oui ... les voici, tout est en ordre, gouverneur, club local et tout et tout.

15 minutes pour tripotter tout le fourbi qui passe de mains en mains ... ralentissement des voitures ... t'as pas l'air councoun de passer pour un traficant qui r'garde les nuages passer j'te jure.

- bon, tout est en ordre ... vous pouvez y aller ... en tout cas, vous avez du fameux matériel de sport là.
- merci et bonne chasse.

Bref ... pour en revenir au sujet, "type d'arme" veut dire ayant "le même mode de fonctionnement" ... je pense (mais peut me tromper ) que le calibre est une interpétation erronée et trop pointilleuse.

Par ex. ... ayant des Mod. 4 pour arme d'épaule à verrou en 3 calibres différents je ne pourrais donc utiliser d'autres armes d'épaule à verrou dans d'autres calibres que ceux qui sont indiqués sur mes autorisations si la notion de "type d'arme" inclut mode de fonctionnement et calibre ... cruel dilemme là.

Leen a écrit:

Mon seul "contrôle" était il y a 4 ans. Arme dans le coffre de l'auto, en direction du club...
Je vois d'ici la tête des passants croisant un policier manipulant ma Kalashnikov en pleine rue pour vérifier si le numéro de l'arme correspond à la détention !

WOOOOOOOUUUUUARRFFF.... Et comme y a toujours un "Journaliste"..Qui passes par la
CLIC... Et le lendemain..Sur la gazette locale:
IMPORTANT TRAFIC D'ARMES ..Démantelé en région Liégeoise..
Photo : Un policier exhibant une Kalasch.... hors de TON coffre de voiture
Et ta tronche..à Côté... Pffffffff... Pas bon ça....À la rentrée Scolaire????...

Mc Hizzard a écrit:

Il a p'têt été placé là aussi espres pour hein Alain.

En 35 ans, 1 seule contrôle ... par la douane volante en zone frontalière Lux ... route très fréquentée par les touristes en retour de week-end ... et forcément, remorque à chiens qui suit le véhicule =

- rangez-vous sur le côté ... papiers du véhicule ... ouvrez la remorque.
- z'êtes sûrs parsqu'il y a des chiens de travail à l'intérieur (2 Dobs)
- oui oui.

Approche des deux douaniers ... et forcément réaction des 2 chiens ... un raffut de tous les diables dans la remorque.

- heu oui c'est bon ... ouvrez le coffre ... qu'est-ce que vous transportez.
- du matériel de sport.
- on veut voir.
- pas de problème ... j'ouvre le coffre.
- heu c'est quoi comme matériel de sport ?
- FAL, FNC, UZI, Riot, 45, 357 (tout correctement dans les valises cadenassées déjà à l'époque hein )
- z'avez les papiers pour tout çà ?
- oui oui ... les voici, tout est en ordre, gouverneur, club local et tout et tout.

15 minutes pour tripotter tout le fourbi qui passe de mains en mains ... ralentissement des voitures ... t'as pas l'air councoun de passer pour un traficant qui r'garde les nuages passer j'te jure.

- bon, tout est en ordre ... vous pouvez y aller ... en tout cas, vous avez du fameux matériel de sport là.
- merci et bonne chasse.

Bref ... pour en revenir au sujet, "type d'arme" veut dire ayant "le même mode de fonctionnement" ... je pense (mais peut me tromper ) que le calibre est une interpétation erronée et trop pointilleuse.

Par ex. ... ayant des Mod. 4 pour arme d'épaule à verrou en 3 calibres différents je ne pourrais donc utiliser d'autres armes d'épaule à verrou dans d'autres calibres que ceux qui sont indiqués sur mes autorisations si la notion de "type d'arme" inclut mode de fonctionnement et calibre ... cruel dilemme là.

Chais pas.... C'était pas moi dans l'Véhicule de la Douane...

1. Il est évident que bien des tireurs, surtout les titulaires d'un permis de chasse ou d'une LTS, en savent plus sur la loi sur les armes que les policiers susceptibles de les contrôler par hasard sur la voie publique. Donc, bien souvent, on aura beau être en ordre, il faudra subir les investigations irrelevantes autant qu'angoissées du brave policier découvrant une Kalash dans le coffre de la voiture de monsieur tout-le-monde.

C'est vrai en toutes matières. Quand on est soi-même ignorant, le policier peut vous mener en bateau ou vous faire grimper à l'arbre à sa guise, mais quand il s'agit d'armes et que l'on connaît ses droits, je suis certain que l'on grimpera moins et que le policier se lassera. Faire comprendre au policier que l'on est au courant est un atout.


2. La question a été posée sur un autre forum : qui a été contrôlé par la police au stand ou sur le chemin?

Réponse : quasiment personne, en tous cas ces dernières années.

Conclusion : la police a mieux à faire que de nous casser les bonbons avec la loi onkelinx. C'est rassurant.

[quote="Mc Hizzard"]Il a p'têt été placé là aussi espres pour hein Alain.


Je le pense aussi Michel , ça ne peut être autrement !!

[quote="GUNSAP"]

Mc Hizzard a écrit:

Il a p'têt été placé là aussi espres pour hein Alain.


Je le pense aussi Michel , ça ne peut être autrement !!

Z’allaient pas mettre un ancien instructeur de tir des forces spécial, ça aurai été politiquement incorrecte.

C'est marrant, mais la police à le droit de faire ça?

Me semblait que seul les douanes pouvaient ouvrir le coffre et le fouiller.

Nicolas_Yad a écrit:

C'est marrant, mais la police à le droit de faire ça?

Me semblait que seul les douanes pouvaient ouvrir le coffre et le fouiller.

Bonjout tout mon pt'tit monde.
On se trouve ..Entre Noël..Et Nouvel an...En pleine journée pourtant.
Si si ç'à arrive ...rarement, mais, ça arrive.
Nicolas_Yad,est Bob...C'est sur son porte clefs...Et y trimballe trois potes .. Qu'ont bu que du Coca Cola....
Si si ;ç'a arrive aussi ... Et y sont allé tirer ??? Chais pas ou?
Et le coffre ..Est plein de flingues...Et de muns...Tout en règle !
Et ..??HOP;;;Tout le monde dévié ..Parking.
Bonjour Monsieur...Et ,Messieurs.
Monsieur "Bob" se prêterait il à un Etylotest ?
PSSSSSCCCH.. ??? =?0....Papiers du véhicule.. CI .. Permis de conduire..Etc.
Tout est en ordre??? AAAAH.. ? Et l'extincteur..Vous l'avez aussi?..Et pas périmé?
Et la boîte de secours, et les vestes réfléchissantes..TOUT ..En ordre.
SOUPCONS... C'est bien connu quand tout est en ordre...SOUPCONS ?????
Un policier qui "Soupçonne" pas..C'est qui fait pas bien son job.
??? ET..Le triangle.. Z'avez le triangle..
Ben oui M'sieu..Il est dans le coffre.
Vous pourriez me l'ouvrir que j'voies ça?

NON !

Non?? Et pourquoi NON??

PASQUE!

Ohhhhhhhhh... Veuillez avoir l'obligeance de m'excuser d'avoir été importun..
Je vous en prie..Reprenez votre route..Et... Soyez prudent...Au revoir Messieurs!...
Ben oui,c'est comme ça que ça pourrait aller...
Mais c'est comme ça qu'ça va jamais??? Allez savoir pourquoi?
Amitiés à tous.
Serge...