Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?

Hello,

Je ne suis pas hyper pressé (et heureusement ) mais je me demandais en combien de temps vous aviez reçu vos autorisations de détention?

Vu que j'ai été proactif, j'ai d'abord choisi de passer le théorique et le pratique avant d'envoyer la demande d'autorisation, soyons proactif

Je sais qu'il y a un délai légal mais j'ose espérer que c'est un maximum!

Des personnes de la région de Namur?

Merci!

Bonjour,

Cette question a été abordée pas mal de fois dans ce forum, et les réponses sont différentes suivant les provinces.

En tout cas, vous n'êtes pas dans la plus mauvaise de toute, le Hainaut pour ne pas le citer , mais sur Namur je n'ai aucune idée.

En parcourant le forum, vous devriez trouver des postes qui en parlent, et à ce moment là, contactez vous même un des membres de votre région pour en savoir plus.

Bonne chance.

Histoire de donner une idées des délais aux autres éventuels namurois qui voudrait se lancer dans l'aventure ...

Donc:

7/5/09: Envoi de la demande par recommandé avec AR
8/5/09: Réception de la demande
13/5/09: Réception de l'invitation à payer (le courrier est daté du 8/5/09)
13/5/09: Payement des 90,25€

J'en ai un peu parlé au stand ce soir, et ils m'ont bien confirmer que ça allait prendre du temps ... et qu'ils ne fallait pas que j'hésite à téléphoner régulièrement. Surtout du côté de la police ... parce qu'apparemment, c'est surtout la que ça coince dans ma zone ...

La suite ... quand le système le voudra bien ...

Je précise que je viens de relire la loi sur les armes et les gouverneurs ont normalement 4 mois à dater de la demande pour répondre.

Passé ce délais, on peut introduire un recours, dans les 15 jours, au service fédéral des armes (dépendant du ministère de la justice).

Hello,

Ce que j'ai fait... il y a trois mois... sans autres nouvelles qu'un accusé de réception du service armes...

Jean-Luc a écrit:

Hello,

Ce que j'ai fait... il y a trois mois... sans autres nouvelles qu'un accusé de réception du service armes...

Evidement, ils ont bien homis de donner un délai de réponse obligatoire au service fédéral des armes...

Honnêtement, je ne pige pas que ça ne roule pas.

C'est quand même hyper simple comme procédure et il n'y a pas à se poser 36000 questions ... Ils sont d'ailleurs tellement oqp au gouvernement provincial que pour réclamer le payement, c'est fait dans l'heure!

Hello,

Pour résumer :

demandes introduite en novembre 2008
recours introduit le 18/2/2009
accusé réception SPF Justice
reçu hier recommandé du SPF Justice le 15/5/2009 constatant que le délai de 4 mois est dépassé, ne pouvant obtenir l'avis de la police plus rapidement que le Gouverneur, demande est faite au Gouverneur de poursuivre la procédure.

Dans mon cas, les services du Gouverneur n'y sont pour rien, c'est en fait le responsable arme du service de police qui ne suit pas.

Quelqu'un a une idée pour accélérer le suivi chez les services de police ?

Est-il exact que le Gouverneur peut se passer de l'avis de du service de police ?

Wait and see.

Jean-Luc a écrit:

Est-il exact que le Gouverneur peut se passer de l'avis de du service de police ?

En allant une fois sur place à Mons, on m'a précisé qu'il était obligatoire d'avoir l'avis de la police pour compléter le dossier, mais ces infos venaient d'un des employés du service des armes... donc à prendre au conditionnelle...

Jean-Luc a écrit:

Hello,

Est-il exact que le Gouverneur peut se passer de l'avis de du service de police ?

Je reviens du Service des armes de Mons, et j'ai posé la question :

En fait, la personne qui s'occupe de mes dossiers m'a dit que parfois quand le dossier est complet, tout en ordre et le tireur bien connu, le dossier ne passait pas par la police, juste un coup de fil et ça se faisait comme cela.

Malheureusement, la hiérachie en a eu vent, et cette personne s'est donc faite taper sur les doigts, et maintenant, le dossier doit obligatoirement passer par la police (envoi recommandé).

Update:

J'ai reçu un coup de fil du service des armes me demandant où j'allais acheter mes armes. A part pour le 9mm, j'ai répondu que je n'en avais aucune idée. Mais à ce que j'ai pu comprendre, ils sont plutôt méfiant des achats chez les particuliers et préfère les achats effectués en armurerie. Mais bon, c'est peut être juste une question d'interprétation

Le coté bonne nouvelle, c'est qu'apparement ils ont reçu mon payement. J'ai aussi demandé comment se passait la suite du dossier. La personne m'a répondu qu'elle envoyait mon dossier aux service "armes" de ma zone de police pour effectuer une enquête de moralité (ben voyons ...). Donc si je n'ai pas de nouvelles de la police dans 1 mois à compter d'ajourd'hui, je téléphone directement à la zone de police :p

A suivre ....

Bonjour,

Confirmation reçue aujourd'hui du SPF Justice Service Armes :

L'avis de la zone de police est impératif ! Pas moyen de s'en passer.

rfr a écrit:

Update:

Donc si je n'ai pas de nouvelles de la police dans 1 mois à compter d'ajourd'hui, je téléphone directement à la zone de police :p

Faut sonner dans 2 semaines maxi, ne pas perdre de temps, le harcellement est le meilleur moyen d'obtenir des résultats...

Salut à tous,

si vous voulez vos autorisations plus rapidement, allez habiter à Dallas, 48H00 pour avoir vos autorisations et en vente même dans des grandes surfaces ! (oncle y habitant).
Pas d'examen pratique, ni théorique.

On a vraiment pas le bon pays!!!

Hi,

En des temps finalement pas si lointains on achetait Riot, .22 et autres armes longues de sport sans même qu'on te demande une pièce d'identité.

Bonjour à tous,

Comme plusieurs l'on déjà dit, c'est a la zone de police que les choses trainent.

J'ai introduit une demande de modèle 4 en février 2008 et voilà seulement une semaine que le services des armes m'a dit que tous était OK et que je serais bientôt invité pour aller chercher mon modèle 4 chez eux.

Mon dossier a été envoyé en juillet 2008 a la zone de police et est revenu seulement en juin 2009 au service des armes.

J'ai seulement contacté la zone de police en mars 2009.
J'aurais dû m'y prendre plus tôt.

Pour la prochaine demande je sais quoi faire.

A+

Chette

Je viens vous faire part des nouvelles me concernant. J'ai reçu un coup de fil de la police pour me prévenir de leur passage. Ce sera donc ce jeudi, 9h du matin.

Je précise que je ne les ai pas contacté de ma propre initiative. Je savais que ça prendrait longtemps et comme cette fin d'année scolaire (eh oui, 3 enfants ...) m'a fort occupé, je n'avais pas trop la tête à ça.

Bref, je trouve que ça roule encore pas trop mal pour mon dossier, mais je m'avance là Ca rend confiance en tout cas!

Pour ma part la première fois ça a été assez rapide, seulement le hic et oui il y a toujurs un hic sinon ca ne serai pas drole:

Le jour ou j'ai reçu mes nouvelles autorisations: c'était fin février/debut mars 2008, et le fait est que je déménagait fin mars (pour rester dans la même commune Anderlecht) et donc en tant que bon citoyen je téléphone à la personne responsable du service armes de la zone de police, qui me dit d'envoyer un courrier au gouverneur en lui expliquant la situation, et d'y mettre les numéros des permis ainsi que les n° des armes concernées.

Et bien j'attend toujours . . . . ca fait tout de même plus d'un an maintenant...

Update: Jeudi, la police est donc passée. Il semble que maintenant, ils aient une checklist à remplir.

Celle-ci reprend, en gros, le fait que le dossier a été correctement rempli (je dirais que 75% des questions trouvent leurs réponses dans le dossier remis au gouverneur).

Cette checklist avait l'air nouvelle, le policier ne semblait pas y être habitué.

Je pensais par contre que c'est le service armes de la police qui s'occupait de ça. Mais ici, je pense que c'est l'agent de quartier qui est passé (le même que celui qui est venu lorsque que nous avons emménagé).

Il a donc indiqué qu'il était favorable à ma demande, sans restrictions puis est parti. Je suppose qu'il va maintenant renvoyer le tout au gouverneur.

Nous verrons combien de temps cela va prendre pour avoir des nouvelles. Je suppose que maintenant, la suite logique c'est la réception des autorisations.

Wait & See

Mardi 14/07/2009: Renvoi par la police de mon dossier au gouverneur.

J'ai appris, de source bien informée, que l'avis du gouverneur était favorable et que je devrais recevoir mes autorisations sous peu

Si ça se confirme, je vous ferai part d'un petit truc pour accélérer le traitement de votre dossier.

Notez au passage qu'à Namur, il semblerait qu'il y ait 2 services:

- Un pour la régularisation
- Un pour les nouvelles autorisations

L'un est débordé, l'autre est en quasi en vacances toute l'année. Je vous laisse deviner

Moi je prendrais le "joker"...

Aie aie aie ... Ca va faire deux semaines et je suis comme soeur Anne ...

Pendant ce temps, le Shadow prend la poussière dans le coffre de mon armurier et mon 14-45 LDA hurle d'impatience chez son ancien propriétaire

J'ai téléphoné ... mes autorisations sont à la signature du gouverneur...

"Ils attendent qu'il revienne..." (sic)

Elle est belle la continuité du service public

Bah! Vaut mieux tard que jamais!

31/07/2009: Autorisations reçues.


Donc si on récapitule, un peu moins de 3 mois. Je m'attendais à pire, et je me dis qu'hors vacances, ça doit peut être encore aller plus vite.

Hainaut = Délais moyens ===> 2 ans...