ACHAT Arme de panoplie pour le TIR

J'achète une arme de panoplie à un particulier. Donc pas de MOD 4 ni de MOD 9

L'arme étant en parfait état de tir, je souhaite tirer avec cette arme de panoplie.
Je suis titulaire d'une LTS. L'arme en question étant à verrou rentre dans la LTS donc je peux me faire un MOD 9 pour moi-même afin de pouvoir l'utiliser au stand de tir et d'acheter en toute légalité les munitions appropiées à cette arme.

Mon raisonnement est-il correct ? Est-ce bien légal ?

Avec la LTS on ne paie donc pas le montant de 90,25 € par formulaire.

raisonement correct , a part qu il te faut passer l arme au banc d épreuves avant tout tir .
sauf ! si il y a deja des poinçons d un banc agréer par Liege

Ah , je les avais encore oubliés ces poinçons !

Merci pour les précisions.

C'est vrai Alain, je le savais mais n'y avais plus pensé...

Souvent les armes de panoplie sont dans leur état d'origine, pas repassée à Liège...

Si ça te dit, mon K98 est d'origine (100% même numéro), daté 1942 Mauser (byf) et il est passé au banc d'épreuves de Liège... Donc tu pourrais tirer avec...

Tirer oui mais avec quiel modèle : MOD 4 MOD 9 ?

lts = mod 9

pas de lts = mod 4

Où puis-je donc me procurer un MOD 9 pour le remplir à moi-même suite à l'achat d'une arme de panoplie achetée à un particulier, arme en parfait état de tir ( puisqu'utilisée par le vendeur ) et portant le poinçon en bonne et dûe forme du Banc d' Epreuves de la FN ?

Une photocopîe du modèle figurant dans l'Arrêté Royal reprenant tous les documents légaux est-elle valable ?

ben chez ton armurier préféré ou tout simplement a la police.

j ai encore un carnet de mod 9 , mais anciens modéles , il semblerait qu ils soient tj valables

Merci pour l'info.

Où t'es-tu procuré un carnet de MOD 9 ? Police - armurier - service des Armes Gouverneur ?

ben , je l ai eu via un copain armurier , mais on peut en acheter au federal mais je ne sais plus dans quel service .
vais essayer de me renseigner

Va voir ici:

http://www.urstbf.org/downloadplus.php?lng=fr&pg=&id=1

Etant passé une fois de + au Service des Armes du Hainaut ( bien entendu ), je me suis renseigné et ai obtenu un modèle 9 tricolore ( Blanc Exemplaire Gouverneur, Rose Ex Acquéreur, Jaune Ex Cédant ) à remplir moi-même dans mon cas ( arme de panoplie personnelle -> LTS ) et repasser au service pour appliquer le cachet du Gouverneur

Il s'agit d'un Schmidt Rubin K 31

Je complète le document comment ?
Nature: Carabine Schmidt Rubin ?
Fusil court ?
Mousqueton réglementaire ?
Long fusil réglementaire ?

Marque : Schmidt-Rubin ( of course ! )

Modèle et type: modèle 1931 K 31

J'ai vu sur le site de Cornet K 31/43 31/42 31/55
Cela correspond à quoi ?
31/55 : il s'agit d'un fusil de sniper suisse K 31/55 canon lourd

Calibre : 7,5 x 55

Numéro de série: of course

Longueur du canon: comment mesure-t'on la longueur du canon ?
Avec un mètre, bien entendu mais de la sortie du canon jusqu'où ? chambre comprise ou pas ?

Pour les experts que vous êtes, cela ne devrait guère poser de problème.

Merci à vous

All Right a écrit:

Etant passé une fois de + au Service des Armes du Hainaut ( bien entendu ), je me suis renseigné et ai obtenu un modèle 9 tricolore ( Blanc Exemplaire Gouverneur, Rose Ex Acquéreur, Jaune Ex Cédant ) à remplir moi-même dans mon cas ( arme de panoplie personnelle -> LTS ) et repasser au service pour appliquer le cachet du Gouverneur

Il s'agit d'un Schmidt Rubin K 31

Je complète le document comment ?
Nature: Carabine Schmidt Rubin ? carabine a repetition manuelle
Fusil court ?
Mousqueton réglementaire ?
Long fusil réglementaire ?

Marque : Schmidt-Rubin ( of course ! )ok

Modèle et type: modèle 1931 K 31 k31-55

J'ai vu sur le site de Cornet K 31/43 31/42 31/55
Cela correspond à quoi ?
31/55 : il s'agit d'un fusil de sniper suisse K 31/55 canon lourd

Calibre : 7,5 x 55 swiss

Numéro de série: of course ok

Longueur du canon: comment mesure-t'on la longueur du canon ?
Avec un mètre, bien entendu mais de la sortie du canon jusqu'où ? chambre comprise ou pas ? 66cm

Pour les experts que vous êtes, cela ne devrait guère poser de problème.

Merci à vous

a moins que la case n y soit prevue sur le mod 9 recu , la ou tu trouve une place , tu marque : LTS N0 xxxxxxxxxx

Merci pour les renseignements de spécialiste clairs et précis.

Effectivement dans les cadres intitulés identité de l'acquéreur il est prévu Permis de chasse ou LTS n°.

Le préposé du service des Armes demande une photocopîe de la LTS

Aux prochaines questions.

Désolé de ne pas avoir lu le post plus tôt.
Voici le lien pour télecharger les Mod 9:
http://www.brugouverneur.irisnet.be/document/Armes/Divers/fr/mod9.pdf

Je vais l'ajouter dans la rubrique loi

Merci quand même Jean-Philippe, je l'ai sauvegardé et il me servira pour une prochaine fois !

Nous sommes obligés,nous, Jean-Philippe, de suivre dans la Province du Hainaut notre dossier au jour le jour sinon on nous oublie royalement. C'est ainsi que lundi je suis descendu une fois de plus au service des armes afin de porter la preuve de paiement de mon invitation à payer que j'étais allée chercher vendredi dernier et par la même occasion on m'a remis un modèle 9 tricolore.

La prochaine fois que j'y retourne ce sera aux alentours du 15 octobre prendre enfin possession de mon "paquet" de MOD 4 en ATTENTE depuis le 18 MAI 2007

L'espoir fait vivre et la longue attente fait mourir

Merci pour tous les renseignements et tes bons conseils.

@+