Armes et Tireurs de Belgique
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  PortailPortail  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
*** Veuillez Toujours bien stipuler dans les petites annonces que la vente est soumise à autorisation (mod4, mod9, mod3), dans le cas contraire : SUPPRESSION SANS PREAVIS ***
-43%
Le deal à ne pas rater :
-100€ Pack rééquipement Philips Hue Play : 3 barres lumineuses ...
129.99 € 229.99 €
Voir le deal

 

 Exposition d'armes de panoplies

Aller en bas 
+2
carlos60
Claude J
6 participants
AuteurMessage
Claude J
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 1116
Age : 70
Localisation : Limal
Date d'inscription : 31/10/2010

Exposition d'armes de panoplies Empty
MessageSujet: Exposition d'armes de panoplies   Exposition d'armes de panoplies Icon_minitimeVen 21 Déc 2018 - 0:27

Bonjour,

En étant tireur, détenteur de mod 4 pour armes de poing et longues, stockées en coffre, est'il autorisé d’accrocher une arme longue de panoplie (achetée librement) au mur de son salon, si oui, précautions à prendre ?
Je précise que cette arme n'a pas de cartouches
C'est la question que me pose un ami tireur en Flandre pour une Winchester 1873 en 44, fabriquée en 1884

Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
carlos60
Actif
Actif
carlos60


Masculin Nombre de messages : 1399
Age : 64
Localisation : charleroi belgique
Date d'inscription : 04/10/2010

Exposition d'armes de panoplies Empty
MessageSujet: Re: Exposition d'armes de panoplies   Exposition d'armes de panoplies Icon_minitimeVen 21 Déc 2018 - 6:39

Bonjour Claude, j'ai deux fusils démilitarisé sur ma cheminée, les policiers sont passés quatre fois
cette année à la maison pour le contrôle quinquennal et quatre fois ils les ont regarder et rien,
pas une question, pas de demande d'explication, vraiment rien de rien
Revenir en haut Aller en bas
Claude J
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 1116
Age : 70
Localisation : Limal
Date d'inscription : 31/10/2010

Exposition d'armes de panoplies Empty
MessageSujet: Re: Exposition d'armes de panoplies   Exposition d'armes de panoplies Icon_minitimeVen 21 Déc 2018 - 9:56

Merci Carlos,

Je pense aussi que c'est libre, mais je me demandais ce qu'en disait la loi

Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
carlos60
Actif
Actif
carlos60


Masculin Nombre de messages : 1399
Age : 64
Localisation : charleroi belgique
Date d'inscription : 04/10/2010

Exposition d'armes de panoplies Empty
MessageSujet: Re: Exposition d'armes de panoplies   Exposition d'armes de panoplies Icon_minitimeVen 21 Déc 2018 - 10:04

Je pense que pour toi avoir l'esprit tranquille, enlève le percuteur et cache le de façon à le retrouvé plus tard Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Mosby
Super Bavard
Super Bavard
Mosby


Masculin Nombre de messages : 276
Age : 66
Localisation : BW
Date d'inscription : 15/05/2007

Exposition d'armes de panoplies Empty
MessageSujet: Re: Exposition d'armes de panoplies   Exposition d'armes de panoplies Icon_minitimeVen 21 Déc 2018 - 11:06

study

Art. 12. Par dérogation à l'article 11, un particulier peut exposer à sa résidence des armes longues soumises à autorisation et autorisées pour la chasse. Les conditions suivantes doivent être respectées :
1° les armes sont non chargées;
2° elles sont rendues inopérantes par un dispositif de verrouillage sécuritaire ou par l'enlèvement d'une pièce essentielle à leur fonctionnement;
3° elles sont solidement attachées au meuble d'étalage gardé verrouillé dans lequel elles sont exposées au moyen d'une chaîne, d'un câble métallique ou d'un dispositif similaire de manière qu'on ne peut les enlever facilement;
4° elles ne sont pas exposées avec des munitions qu'elles peuvent tirer et elles ne sont pas immédiatement accessibles ensemble avec ces munitions.

Autorisées pour la chasse n'implique pas d'avoir un permis de chasse…

Sont aussi concernées les EX armes de panoplies devenues soumises à mod. 3, 4 ou 9.
Revenir en haut Aller en bas
GUNSAP
Expert
Expert
GUNSAP


Nombre de messages : 2156
Localisation : Belgique
Date d'inscription : 02/05/2007

Exposition d'armes de panoplies Empty
MessageSujet: Re: Exposition d'armes de panoplies   Exposition d'armes de panoplies Icon_minitimeSam 2 Fév 2019 - 23:21

Une arme de panoplie ( actuelle ) peut être exposé dans son salon... Wink
Revenir en haut Aller en bas
Bange
Super Bavard
Super Bavard
Bange


Masculin Nombre de messages : 351
Age : 57
Localisation : Luxembourg
Date d'inscription : 18/11/2017

Exposition d'armes de panoplies Empty
MessageSujet: Re: Exposition d'armes de panoplies   Exposition d'armes de panoplies Icon_minitimeDim 3 Fév 2019 - 0:07

GUNSAP a écrit:
Une arme de panoplie ( actuelle ) peut être exposé dans son salon... Wink

+1 Very Happy Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
All Right
Modérateur
Modérateur
All Right


Masculin Nombre de messages : 5371
Age : 72
Localisation : BINCHE
Date d'inscription : 08/10/2007

Exposition d'armes de panoplies Empty
MessageSujet: Re: Exposition d'armes de panoplies   Exposition d'armes de panoplies Icon_minitimeDim 3 Fév 2019 - 13:32

Tout à fait mais PAS LES EX !

_________________
Modérateur Connétable de service
Les hommes politiques et les couches doivent être changés souvent... et pour les mêmes raisons.

la phrase la plus pertinente du monde ... de 1925 Sir Georges Bernard Shaw prix Nobel de littérature


Comme chacun sait,les réglementations et les législations sur les armes dépendent en grande partie des critères NON OBJECTIFS et des INSPIRATIONS, "plus ou moins" heureuses, des  " DECIDEURS".
Revenir en haut Aller en bas
Mosby
Super Bavard
Super Bavard
Mosby


Masculin Nombre de messages : 276
Age : 66
Localisation : BW
Date d'inscription : 15/05/2007

Exposition d'armes de panoplies Empty
MessageSujet: Re: Exposition d'armes de panoplies   Exposition d'armes de panoplies Icon_minitimeMar 5 Fév 2019 - 12:07

SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE study

8 MAI 2013. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes à feu d'intêret historique, folklorique ou décoratif et aux armes à feu rendues inaptes au tir
Art. 4. A l'exception des mesures de sécurité visées à son article 11, § 2, les conditions de sécurité imposées par l'arrêté royal du 24 avril 1997 déterminant les conditions de sécurité lors du stockage, de la détention et de la collection d'armes à feu ou de munitions ne s'appliquent pas aux armes qui ne sont plus en vente libre suite à l'application du présent arrêté.

Art 11, § 2. Les mesures de sécurité suivantes sont prises dans tous les cas :
1° les armes sont non chargées;
2° les armes et les munitions sont constamment hors de portée d'enfants;
3° les armes et les munitions ne sont pas immédiatement accessibles ensemble;
4° les armes et les munitions sont conservées à un endroit qui ne porte aucune marque extérieure pouvant indiquer qu'une arme ou des munitions s'y trouvent;
5° il est interdit de laisser des outils pouvant faciliter une effraction plus longtemps que nécessaire à proximité des lieux où des armes sont stockées.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Exposition d'armes de panoplies Empty
MessageSujet: Re: Exposition d'armes de panoplies   Exposition d'armes de panoplies Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Exposition d'armes de panoplies
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» essai darmes.fr
» Importation darmes
» Panoplies: Ca y est.
» Précisions sur nouvelle loi panoplies
» Encore moins de panoplie

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armes et Tireurs de Belgique :: Divers :: Loi sur les armes en Belgique-
Sauter vers: