Contrôle quinquennal 2024.

Bien le bonjour à tous,

Fin d'année 2023, je ressens l'envie de faire quelques achats de nouvelles armes chez mon armurier préféré.
Début janvier, je reçois un courrier du gouverneur qui est certainement l'avis de paiement suite à ma demande de modèle 4.
Mon enthousiasme est vite retombé lorsque je comprends que s'est un contrôle quinquennal.

Pour moi, pas de souci, car je suis régulier dans mes séances de tir vue que je dois au minimum me conformer à 12 tirs par an pour garder mon LTS.
Je me rends à mon stand de tir et demande de remplir les documents reçus pour ce contrôle.
Et là, quand je vois la feuille de régularité des séances de tir, je prends conscience que je me suis focalisé sur les cachets de mon carnet de tir Du mois de mars à mars).
Donc il me manque 3 séances en 2020, 3 séances en 2021 et 2 séances en 2022. Et pour être honnête, je stress un peu (Même beaucoup).

D'ou j'aurai une ou deux questions...

Dois-je avoir absolument les 10 cachets par an ou ils vont comprendre que j'ai bien plus de 12 séances vu que mon LTS est validé chaque année ?

Et aussi une autre question que je me pose, la fédération FROS me demande un nombre conforme de tir pour chaque type d'arme que je possède (Revolver, pistolet, armes longues canon lisse et rayé).
Dans cette logique, mon arme à canon lisse est en dernier et donc, il mets demandé de réaliser un tir avec cette arme.
Ma question est, est-ce que ce contrôle ce base également sur la LTS ou je devrais avoir 10 tirs réguliers avec tout les types d'arme ?

J'espère être le plus possible clair dans mes propos et je vous remercie d'avance de vos réponses.

Noxe.

Le service arme de la province ne s'occupe pas du respect des conditions d'obtention ou de maintien des LTS. Pour la province, c'est 10 séances de tir par an, toutes armes confondues pour les armes détenues en modèles 4. Si tu as ta LTS, c'est que tu as respecté les conditions de la (des) fédération(s).

Arrêter de mélanger

Lts et récréatif
Fros et .....

La nouvelle règle ce sera 5 minimum par an et 50 sur 5 ans....

Prendre un rythme de 1 tir par mois c'est la meilleure façon d'être toujours dans les clous....

Vous n'avez pas de tir en janvier et février.... Pourquoi ? Parce que vous ne pratiquiez pas.... l'excuse est recevable on ne va pas demander 10 présences à un nouveau tireur inscrit en novembre....

La circulaire ministérielle dit ceci:

Citation :

Dans le passé, il y avait parfois un doute sur la question de savoir combien de fois par an un
tireur récréatif devait participer aux activités de tir pour qu’il puisse être question de
« régularité ». Ni la loi, ni ses arrêtés d’exécution ne déterminent quand il est question
d’assez de régularité. Nous estimons que la participation à dix activités par an est suffisante
pour démontrer la régularité.

Il n'est nulle part fait mention d'un nombre par type d'arme lors d'un contrôle de régularité. La seule mention d'un type d'arme concerne la faisabilité de la pratique du tir récréatif (on ne parle pas de tir sportif puisque les types d'armes sont déja plus réglementés)

Citation :

Puisque, toutefois, dans le passé, les services ont adopté
d’autres points de vue, cette interprétation de la notion de “régularité” ne vaut qu’à partir du
1er janvier 2012.En tout cas, il convient toujours de vérifier si le type de l'arme correspond au
motif pour lequel l’autorisation est demandée.

à ne pas confondre non plus avec la condition résolutoire qui ne concerne qu'une nouvelle demande et peut dans ce cas imposer la condition de prouver dans l'année qui suit l'autorisation de prouver que le demandeur à bien pratiqué le tir avec l'arme demandée ( cela peut se faire pour une première demande de détention)

Extrait :

Noxe a écrit:

.....
Et là, quand je vois la feuille de régularité des séances de tir, je prends conscience que je me suis focalisé sur les cachets de mon carnet de tir Du mois de mars à mars).
Donc il me manque 3 séances en 2020, 3 séances en 2021 et 2 séances en 2022. Et pour être honnête, je stress un peu (Même beaucoup).
......
J'espère être le plus possible clair dans mes propos et je vous remercie d'avance de vos réponses.
.....

Bonjour,
J'ai du mal à tout comprendre : si tu as une LTS nécessitant 12 cachets étalés sur 12 mois, même de mars en mars, comment fais tu pour ne pas arriver à 10 séances par an ?

Sinon oui, en pratique le service armes se base sur un minimum et global de 10 séances par an, peu importe le type d'armes.. et il y a quand même une certaine marge de tolérance d'après les cas que j'ai pu voir autour de moi.
Je ne stresserais pas outre mesure :
_ tes LTS renouvellées d'année en année prouvent ta régularité même si tu nous dit que tu n'as pas un nombre de 10 séances pour trois années.
_ ils font généralement aussi preuve d'habitude d'une certaine marge de tolérance sur les 10, si on arrive à presque 10, quitte à 'punir' un petit peu le détenteur en lui faisant repasser un examen ou en lui imposant d'avoir une période de nombre d''épreuves de x mois plus intensive..

Mais cela se base uniquement sur mon expérience personnelle avec des cas vus autour de moi et en province de Liège...

Citation :

J'ai du mal à tout comprendre : si tu as une LTS nécessitant 12 cachets étalés sur 12 mois, même de mars en mars, comment fais tu pour ne pas arriver à 10 séances par an ?

Il fait le minimum syndical....donc de mars 2023 à décembre 2023  il est à 9  la 10,11 et douze seront acquise en janvier février et mars 2024

la tolérance est très à la tête du client certains services sont absolument intransigeant....

ericblo a écrit:

...
Il fait le minimum syndical....donc de mars 2023 à décembre 2023  il est à 9  la 10,11 et douze seront acquise en janvier février et mars 2024
....

Oui. Mais dans l'hypothèse que tu évoques, sur 2021 et 2022, 2023, dans son cas, les 9 séances de la LTS (03/2021 à 03/2022) faites en 2021 auraient été complétées précédemment par 3 faites en 2021 de la LTS (03/2020 à 03/2021)... Etc...

Mais il y a certainement qq chose qui m'échappe...

Peu importe après tout... Cela n'est qu'une digression de ma part sans objet dans ce cas précis... Sorry...

TeddyBear a écrit:

Extrait :

Noxe a écrit:

.....
Et là, quand je vois la feuille de régularité des séances de tir, je prends conscience que je me suis focalisé sur les cachets de mon carnet de tir Du mois de mars à mars).
Donc il me manque 3 séances en 2020, 3 séances en 2021 et 2 séances en 2022. Et pour être honnête, je stress un peu (Même beaucoup).
......
J'espère être le plus possible clair dans mes propos et je vous remercie d'avance de vos réponses.
.....

Bonjour,
J'ai du mal à tout comprendre : si tu as une LTS nécessitant 12 cachets étalés sur 12 mois, même de mars en mars, comment fais tu pour ne pas arriver à 10 séances par an ?

Sinon oui, en pratique le service armes se base sur un minimum et global de 10 séances par an, peu importe le type d'armes.. et il y a quand même une certaine marge de tolérance d'après les cas que j'ai pu voir autour de moi.
Je ne stresserais pas outre mesure :
_ tes LTS renouvellées d'année en année prouvent ta régularité même si tu nous dit que tu n'as pas un nombre de 10 séances pour trois années.
_ ils font généralement aussi preuve d'habitude d'une certaine marge de tolérance sur les 10, si on arrive à presque 10, quitte à 'punir' un petit peu le détenteur en lui faisant repasser un examen ou en lui imposant d'avoir une période de nombre d''épreuves de x mois plus intensive..

Mais cela se base uniquement sur mon expérience personnelle avec des cas vus autour de moi et en province de Liège...

En premier lieu, je vous remercie déjà de vos réponses.

Comme tu l'écris TeddyBear, j'ai bien mon cota de séance de tir et même plus, vu que j'ai toujours ma licence de tireur sportif.
Mais le stand de tir à indiqué  mes séances sur le document de régularité de janvier à décembre 2022(Pour ex:).
Et comme l'indique Ericblo, j'ai une ou deux années difficiles ou je suis allez au mois de janvier et février pour compléter mes tirs requis pour être conforme avec les 12 cachets.
C'est pour cela que je suis un peu contrarier du faites que je suis bien en conformité du nombres de passage au stand demandé, mais sur un calcul de la date du début de ma LTS (05/03).

Un autre exemple, je possède un arme à canon lisse récupéré dans la famille et je me dois de réaliser un tir par an avec cette arme, toujours pour garder ce type d'arme en détention modèle 9.
Et donc, j'ai l'impression d'être en infraction avec les 10 tirs demandés par le gouverneur.
Si je comprends un peu la logique, je me dois d'avoir 12 tirs par an pour LTS (mois de mars 2023 à mars 2024) et 10 tirs par an pour le gouverneur.

Je suppose que j'aurai la visite chez moi de responsable d'arme, je lui poserais ces même questions...

Encore un grand merci.

Noxe.

Le calcule est simple :
par annee civile pour modele 4 dix tirs dont au moins un tir avec chaque type d'arme detenu.
les tirs de ta LTS compte dans tes dix tirs. Si tu as un modele 4 correspondant au meme type que ta lts.

Exemple : un pistolet en lts et un pistolet en modele 4.
                une carabine en lts et meme chose en modele 4.

Annee civile du 01 janvier au 31 decembre.

Oublies la date de ta lts. les tirs peuvent se cumuler.

[quote="ericblo"]Arrêter de mélanger

Lts et récréatif
Fros et .....

La nouvelle règle ce sera 5 minimum par an et 50 sur 5 ans....

Prendre un rythme de 1 tir par mois c'est  la meilleure façon d'être toujours dans les clous....

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Je me permets de republier ceci.

D'autre part, j'ai toujours conseillé aux tireurs peu assidus âgés d'au moins multiplier les présences en début d'année ... pour avoir vu trop de  gens dans l'embarras en fin d'année mis dans une quasi impossibilité d'atteindre le nombre de présence.
Le plus souvent il s'agissait de personnes de santé délicate ... mais ce n'était pas forcément le cas de tous.
Être malade en fin d'année quand on est super en retard, c'est dommage !
Au temps où Shootlog n'existait pas j'ai multiplié les p"tits services à grands coups de cachet SAUF quand cela relevait du f.......e de tronche, il y a des limites à tout.
Avec cette nouvelle disposition (donc 5 par an et 50 sur 5 ans) il devient compliqué de se victimiser.
Nous n' ignorons pas que, hélas, la détention de nos armes est conditionnée à l'exercice d'une pratique.
Je n'écris pas que j'approuve la règle mais j'écris que jusque tard dans la vie il est le plus souvent envisageable de parvenir à y satisfaire.
Encore faut-il y accorder de l'importance en tous temps et vivre à l'agenda.

Un grand merci pour vos commentaires qui me rassure un peu.

En faites, c'est le document de régularité des séances de tir qui a été rempli par le stand qui m'a complétement déstabilisé.
Mais je me rassure que mon cota de séance sont conforme pour les armes, pistolet, revolver et armes longues à canon rayé.

Par contre, l'arme longue à canon lisse, je me suis limité à 1 tirs comme demandé via la LTS.
Et donc, je pense ne pas être en règle pour cette arme.

Merci à vous et je vous souhaite un bon début de semaine.

Noxe.

Si cette arme est en modèle 9, elle ne sera pas concernée par le quinquennal.

Noxe a écrit:

Un grand merci pour vos commentaires qui me rassure un peu.

En faites, c'est le document de régularité des séances de tir qui a été rempli par le stand qui m'a complétement déstabilisé.
Mais je me rassure que mon cota de séance sont conforme pour les armes, pistolet, revolver et armes longues à canon rayé.

Par contre, l'arme longue à canon lisse, je me suis limité à 1 tirs comme demandé via la LTS.
Et donc, je pense ne pas être en règle pour cette arme.

Merci à vous et je vous souhaite un bon début de semaine.

Noxe.

.

bonjour.
pour la lts , ce n'est pas un tir par mois , mais un cachet par mois.
vous pouvez très bien effectuer un nombre illimité sur la période de validité de la lts.
et comme dit plus haut , le contrôle quinquennale ne concerne que les m4 , pour la bonne et simple raison qu'il faut renouveler le carnet de tir chaque année ,donc contrôle annuel

Pour l'année 2020, je présume qu'ils font quand même preuve d'une souplesses relative vu les fermetures à rallonge ?

Vincentvince a écrit:

Pour l'année 2020, je présume qu'ils font quand même preuve d'une souplesses relative vu les fermetures à rallonge ?

Pour 2020, oui.

Vincentvince a écrit:

Pour l'année 2020, je présume qu'ils font quand même preuve d'une souplesses relative vu les fermetures à rallonge ?

Année 2020 'neutralisée'...
Année 2021 'proportionnée'...

http://armesliege.blogspot.com/2021/03/quid-de-la-frequentation-des-stands-de.html?m=1

Merci pour vos réponses !

TeddyBear a écrit:

Vincentvince a écrit:

Pour l'année 2020, je présume qu'ils font quand même preuve d'une souplesses relative vu les fermetures à rallonge ?

Année 2020 'neutralisée'...
Année 2021 'proportionnée'...

http://armesliege.blogspot.com/2021/03/quid-de-la-frequentation-des-stands-de.html?m=1

Bonjour à tous, je rebondi sur le lien suivant
Si j’ai un contrôle quinquennale demain, en sachant que 2020 n’est pas comptabilisé, sur quelle nombre de présence de tir il faut se fixer pour ne pas avoir d’ennuis ne sachant pas combien de séance sont nécessaires en 2021 ???

Merci de m’éclairer

chriskt a écrit:

TeddyBear a écrit:

Vincentvince a écrit:

Pour l'année 2020, je présume qu'ils font quand même preuve d'une souplesses relative vu les fermetures à rallonge ?

Année 2020 'neutralisée'...
Année 2021 'proportionnée'...

http://armesliege.blogspot.com/2021/03/quid-de-la-frequentation-des-stands-de.html?m=1

Bonjour à tous, je rebondi sur le lien suivant
Si j’ai un contrôle quinquennale demain, en sachant que 2020 n’est pas comptabilisé, sur quelle nombre de présence de tir il faut se fixer pour ne pas avoir d’ennuis ne sachant pas  combien de séance sont nécessaires en 2021 ???

Merci de m’éclairer

Si tu as pu faire les 10, tu es safe. Sinon, il n'y pas de règle réellement établie. Ce sera à l'appréciation du gouverneur. Si tu es allé 3 fois sur l'année ils risquent de râler, si tu es allé 8 ou 9 fois ils devraient faire preuve de souplesse.

Si je comprends bien, ils ne reviennent pas jusqu’en 2018 pour comptabiliser 5 années mais ils appliquent alors la règle des 50 tirs pour 5 ans depuis 2019 moins l’année de 2020 ( Covid ).
Un nombre de 40 séances depuis 2019 est donc suffisant

chriskt a écrit:

Si je comprends bien, ils ne reviennent pas jusqu’en 2018 pour comptabiliser 5 années mais ils appliquent alors la règle des 50 tirs pour 5 ans depuis 2019 moins l’année de 2020 ( Covid ).
Un nombre de 40 séances depuis 2019 est donc suffisant

Je ne pense pas... si j’ai bien compris, le quota des 50 tirs au global sur 5 ans avec un minimum de 5 tirs par an ne s’applique qu’à partir de l'AR d’octobre 2023... avant cette date on reste sur l’ancien système "un peu flou" (cad la règle des 10 tirs par an, règle sujette à interprétation par chaque service armes). Année 2020 neutralisée et 2021 proportionnelle à la réouverture des stands et donc sujette à appréciation...

Merci pour vos réponses

chriskt a écrit:

Merci pour vos réponses

Tu peux aussi téléphoner au service armes de ta province pour confirmer ou avoir des précisions...
Il ne faut pas hésiter à leur demander... ils ont l'habitude et sont assez serviables généralement...

J’ai peur qu’en leur téléphonant ils se rendent compte que je n’ai jamais eu de contrôle quinquennale depuis 2011 et qu’ils rattrapent le coup

chriskt a écrit:

J’ai peur qu’en leur téléphonant ils se rendent compte que je n’ai jamais eu de contrôle quinquennale depuis 2011 et qu’ils rattrapent le coup

Rattraper impossible mais décider de reviser oui....

Ce n'est pas parce qu'ils vous ont oublié pendant 13 ans qu ils pourraient contrôler 3x ou contrôler les 13 ans....