Transaction entre particulier (sans autorisation) et collect

Bonsoir à tous, 


   Avant-hier, je discutais avec un ami brocanteur qui vide de temps en temps des maisons et il lui est déjà arrivé de tomber sur des pièces d'armes (en vente libre d'après la description faite). Étant sur le point de bientôt obtenir mon agrément, je lui ai dit que cela pourrait m'intéresser lorsque je disposerai de cet agrément. 

   Mais si il s'agit d'une pièce soumise à autorisation (canon ou chargeur par exemple), faut-il obligatoirement faire une déclaration à la police avant de l'inscrire dans mon registre ? Avant que cela n'arrive, je préfère vous demander pour bien faire les choses dans les règles

   
Merci d'avance !

Sans traçabilité c'est toujours problématique.

la question à ce poser: l'arme est elle valablement tracée au RCA?, mais cela est légalement invérifiable sauf à connaitre une personne ayant accès.

Pour des pièces ayant un vrais intérêt historique le jeu peut en valoir la chandelle, pour du broleque mieux vaut cannibaliser le non réglementé

Merci pour votre réponse !

Ma question, dans ce cas-ci, ne portait pas sur les armes mais plutôt sur leurs pièces détachées. Par exemple, si mon ami brocanteur trouve un chargeur, peut-il me le donner directement afin que je l'indique dans mon registre avec l'arme correspondante (si c'est le cas) sans autre procédure ?

Basti1 a écrit:

  Merci pour votre réponse !

  Ma question, dans ce cas-ci, ne portait pas sur les armes mais plutôt sur leurs pièces détachées. Par exemple, si mon ami brocanteur trouve un chargeur, peut-il me le donner directement afin que je l'indique dans mon registre avec l'arme correspondante (si c'est le cas) sans autre procédure ?

Strictement parlant les chargeurs sont non inscrits puisque non individuellement identifiable.... donc pour peu que le modèle entre dans votre thème c'est bon

C'est bon à savoir alors, merci !