réglementation Type d'arme et nombre de tir par an

JCR1630 a écrit:

Je vais finir par croire que cette affirmation "d'au moins un tir annuel par type d'arme" est une grande fantaisie car ce n'est étayé nulle part par un texte légal. Cela a peut-être été lancé par la DAAA à une certaine époque mais je crois qu'il faut jeter ça aux oubliettes.
D'autre part, affirmer "qu'une fois par an" peut être assimilé à "régulier" me semble assez fantaisiste. J'ai vu quelque part l'interprétation d'un juge sur le mot "régulier" et ça ne correspondait pas à "une fois l'an".

pffffff votre petite gueguerre personnel je n'en ai absolument rien à fiche.


régulier:  qui se conforme au règle.....qui est symétrique .... qui est cyclique.
            une cotisation annuelle payée en décembre sera considéré par votre banque comme un paiement régulier. nous fêtons tous régulièrement notre anniversaire et cela intervient rarement plus d'une fois l'année contrairement aux 364 non anniversaire et le caractère régulier d'un anniversaire à l'échelle d'une vie est incontestable.

personnellement j'aimerais que ces règles soient toutes jetées aux oubliettes tant elles empoisonnent les gens car il ne faut pas l'oublier ces règles n'ont pour but que de soumettre un droit à une pratique et d'offrir à l'état matiére à ennuyer les citoyens.

Jeanclaudev a écrit:

Et un peu plus loin dans la circulaire , il y a la note complémentaires qui dit textuellement:
"Pour un tireur récréatif détenant plusieurs armes, il sera tenu compte du nombre global de séances de tirs et non du nombre de séances par arme ou type d’arme " . Il me semble que c'est très clair.

et à un autre endroit on y définit la portée de l'examen pour obtenir une détention et le volet pratique est pratique par type d'armes....c'est certainement de là que vient la notion de type....

vous êtes exemptés de pratique si votre pratique est régulière....l'examen est par type donc la pratique l'est aussi.
Donc si vous ne pratiquez plus avec un type à priori vous devriez représenter un examen pour le type....

Le fait de devoir tirer une fois par an avec chaque type d'arme découle simplement du contrôle du motif légitime de détention de chaque arme.

C'est n'est pas en relation avec la régularité de fréquentation, c'est un autre point de vue du contrôle :

- Les 10 séances de tir par an, c'est le contrôle du tireur. Si pas en ordre, on peut se voir retirer toutes ses armes (en théorie).

- le tir avec chaque type d'arme, c'est le contrôle du motif légitime (de chaque arme) : si vous ne tirez jamais avec un type d'arme que vous possédez sous modele 4 "tir récréatif", vous vous exposez, lors d'un contrôle quinquennal, à un éventuel constat de "non utilisation" de l'arme pour le motif invoqué (juste parce que vous n'en faites rien).

Pourquoi "un fois par an" : parce que lors du contrôle quinquennal le policier regarde chaque année séparément et que moins que 1, ben c'est 0. (c'est le minimum syndical comme dirait l'autre).

Du coup, ya pas besoin d'écrire en toute lettre dans un règlement "une fois par an". Vous avez demandé une détention pour une arme dans le cadre d'une activité de tir récréatif, ben utilisez la de temps en temps pour justifier cette activité. C'est juste ça.

Non, l'épreuve pratique n'a rien à voir.
Le texte, noté (265) dans la circulaire, dont j'ai mis une copie, fait partie du même paragraphe du tir récréatif pages 87 et 88, et est une précision pour confirmer ce qui est dit plus haut, dans le même paragraphe.

Maintenant en tant que nouveau sur ce forum, et après avoir lu beaucoup de sujets, je voudrais humblement dire ceci:

Ce sujet fait partie d'un groupe appelé sur ce forum: LOI SUR LES ARMES EN BELGIQUE.
Il s'agit donc d'y mettre des informations conformes à 100% à la loi non ?

J'ai remarqué en lisant ce sujet que de fausses informations étaient données, et restaient ainsi depuis 2017. J'ai donc pris la peine de vérifier le texte de loi, et décidé de le signaler, car ce serait un comble que sur un forum on donne des informations contraire à la loi.

Je crois avoir bien fait, et j'invite les personnes qui écrivent encore sur ce forum qu'il faut au moins 1 séance par type d'armes, à bien relire le texte de loi. Après ça, elles feront bien sur ce qu'elles veulent. Je ne compte pas passez beaucoup plus de temps sur ce sujet

Jeanclaudev a écrit:

Non, l'épreuve pratique n'a rien à voir.
Le texte, noté (265) dans la circulaire, dont j'ai mis une copie, fait partie du même paragraphe du tir récréatif pages 87 et 88, et est une précision pour confirmer ce qui est dit plus haut, dans le même paragraphe.

Maintenant en tant que nouveau sur ce forum, et après avoir lu beaucoup de sujets, je voudrais humblement dire ceci:

Ce sujet fait partie d'un groupe appelé sur ce forum: LOI SUR LES ARMES EN BELGIQUE.
Il s'agit donc d'y mettre des informations conformes à 100% à la loi non ?

J'ai remarqué en lisant ce sujet que de fausses informations étaient données, et restaient ainsi depuis 2017. J'ai donc pris la peine de vérifier le texte de loi, et décidé de le signaler, car ce serait un comble que sur un forum on donne des informations contraire à la loi.

Je crois avoir bien fait, et j'invite les personnes qui écrivent encore sur ce forum qu'il faut au moins 1 séance par type d'armes, à bien relire le texte de loi. Après ça, elles feront bien sur ce qu'elles veulent. Je ne compte pas passez beaucoup plus de temps sur ce sujet

tout est lié et l'explication ancalagon en vaut bien une autre.... et après tout chacun fait comme il le sent vous voulez posséder un fusil sous M4 récréatif et ne jamais tirer avec, ne tirer qu avec vos pistolets et le dire à l'autorité au bout de 5 ans en affirmant que rien dans la loi ne vous oblige à..... faite le !

En relisant les différents point de vues évoqués récemment, j’en arrive à la conclusion suivante:

Si un tireur récréatif n’a pas la possibilité de tirer au moins une fois par an avec chaque arme, (ou calibre, ou type différent) pour laquelle il a une autorisation, il doit au moins pouvoir prouver un minimum de 10 séances pour être en conformité (stricte minimum) avec la circulaire du 25 octobre 2011.

Si un tireur récréatif a la possibilité de tirer plus de 10 fois par an, il est vivement conseillé de le faire au moins une fois par an avec chacune de ses armes (ou calibre ou type différent)

Ca me semble une bonne recommendation/conclusion non ?

Jeanclaudev a écrit:

En relisant les différents point de vues évoqués récemment, j’en arrive à la conclusion suivante:

Si un tireur sportif n’a pas la possibilité de tirer au moins une fois par an avec chaque arme, (ou calibre, ou type différent) pour laquelle il a une autorisation, il doit au moins pouvoir prouver un minimum de 10 séances pour être en conformité (stricte minimum) avec la circulaire du 25 octobre 2011.

Si un tireur sportif a la possibilité de tirer plus de 10 fois par an, il est vivement conseillé de le faire au moins une fois par an avec chacune de ses armes (ou calibre ou type différent)

Ca me semble une bonne recommendation/conclusion non ?

Bonsoir,

NON,les tireurs sportifs ont d'autres obligations (cachets,etc...) bien définies.

Pilou

Oui, je me suis trompé, j'ai corrigé : tireur récréatif bien sur

D accord avec toi Ericblo
Ca devient du grand n importe quoi ce contrôle quinquennal!!!
Si je vais au tir c est pour me changer les idées et me relaxer et bien profiter de mes armes!!
J ai fini l année 2021 avec 40 participations à mon stand de tir toutes armes confondues
Combien de foi je n entend pas "encore 1 fois et j ai fini" c à d que la personne à fait ses 10 présences au club
Quel plaisir ont ils?
Voilà une contrainte dont on se passerait
Mais alors pourquoi viennent ils tirer?
Pourquoi doit on prouver que l on va au stand régulièrement ?
Le tir c est une passion PAS UNE OBLIGATION !!!

En effet, moi aussi je vais bien plus que 10 fois, mais il est bon de connaître la loi.

Je voudrais donc terminer ce sujet avec des conclusions pour tous ceux qui ne savent pas ou qui débutent:

Si un tireur récréatif n’a pas la possibilité de tirer au moins une fois par an avec chaque arme, (ou calibre, ou type différent) pour laquelle il a une autorisation, il doit au moins pouvoir prouver un minimum de 10 séances pour être en conformité (stricte minimum) avec la circulaire du 25 octobre 2011.

Si un tireur récréatif a la possibilité de tirer plus de 10 fois par an, il est vivement conseillé de le faire au moins une fois par an avec chacune de ses armes (ou calibre ou type différent)

Si quelqu'un désire changer ou ajouter les conclusions, il est bienvenu

Jeanclaudev a écrit:

Et un peu plus loin dans la circulaire , il y a la note complémentaires qui dit textuellement:
"Pour un tireur récréatif détenant plusieurs armes, il sera tenu compte du nombre global de séances de tirs et non du nombre de séances par arme ou type d’arme " . Il me semble que c'est très clair.

Exact, c'est la note de bas de page n°265 page 88

Jeanclaudev a écrit:

En effet, moi aussi je vais bien plus que 10 fois, mais il est bon de connaître la loi.

Je voudrais donc terminer ce sujet avec des conclusions pour tous ceux qui ne savent pas ou qui débutent:

Si un tireur récréatif n’a pas la possibilité de tirer au moins une fois par an avec chaque arme, (ou calibre, ou type différent) pour laquelle il a une autorisation, il doit au moins pouvoir prouver un minimum de 10 séances pour être en conformité (stricte minimum) avec la circulaire du 25 octobre 2011.

Si un tireur récréatif a la possibilité de tirer plus de 10 fois par an, il est vivement conseillé de le faire au moins une fois par an avec chacune de ses armes (ou calibre ou type différent)

Si quelqu'un désire changer ou ajouter les conclusions, il est bienvenu

Non ni chacune de ces armes ni chacun des calibres .... une personne qui possède 29 armes n'a pas à justifier 29 tirs.

Si une personne possède 300 armes il fait quoi, il passe sa vie au tir?

Minimum syndicale 10 tirs  à  minima 1 tir par type dans un stand qui autorise toutes les armes et les calibres et vous serez inattaquable sur cet axe. Si vous avez 20 tirs/an toutes avec un revolver la question de l'exploitation de vos autres armes se repose pourquoi détenir une rem 700 en 308 et les munitions si jamais vous ne tirez avec cette arme? Idem avec la notion de calibre...vous ne tirez plus qu'au 22 depuis 2 ans pourquoi gardez vous un 357 magnum avec les munitions???

De mon point de vue la question est en soit un non sens...nul ne devrait avoir à justifier de l'usage qu'il fait de ces biens....mais bon la plupart des gens semblent admettre que l'état peu vous demander de justifier de l'usage fait de vos propriétés en matière d'armes et peut être un jour en matière de voiture ou de logement.

SIGARES a écrit:

Jeanclaudev a écrit:

Et un peu plus loin dans la circulaire , il y a la note complémentaires qui dit textuellement:
"Pour un tireur récréatif détenant plusieurs armes, il sera tenu compte du nombre global de séances de tirs et non du nombre de séances par arme ou type d’arme " . Il me semble que c'est très clair.

Exact, c'est la note de bas de page n°265 page 88

Bon, avant d'aller dormir, j'essaye de faire un résumé des 2 points de vue:

1. Le respect strict du texte de la loi: "il sera tenu compte du nombre global de séances de tirs et non du nombre de séances par arme ou type d’arme"
2. La recommandation de Ericbio: "Minimum syndicale 10 tirs à minima 1 tir par type dans un stand qui autorise toutes les armes et les calibres"

Mon avis: la 1 est un minimum légal. La 2 offrirait une protection supplémentaire et devrait être possible à réaliser si on est un vrai amateur de tir. Il resterait à définir les types, mais ce n'est pas obligatoire à ce stade comme je ne retrouve pas directement de texte relatif à cette recommendation.
Donc si possible la 2, et sinon au moins la 1.

Soyons pratiques.
Comme il est clair que la loi n'a jamais parlé de ce minimum de séances par types d'armes et qu'il s'agit d'une estimation sans aucun fondement, le plus sûr serait de savoir si un service armes provincial a déjà fait des ennuis à un tireur récréatif qui n'avait pas de séance de tir pour un type d'armes bien qu'ayant au moins dix séances au total. Je n'ai jamais lu quelque chose à ce sujet sur le forum.

JCR1630 a écrit:

Soyons pratiques.
Comme il est clair que la loi n'a jamais parlé de ce minimum de séances par types d'armes et qu'il s'agit d'une estimation sans aucun fondement, le plus sûr serait de savoir si un service armes provincial a déjà fait des ennuis à un tireur récréatif qui n'avait pas de séance de tir pour un type d'armes bien qu'ayant au moins dix séances au total. Je n'ai jamais lu quelque chose à ce sujet sur le forum.

Des gens ont déjà été ennuyés parce qu'ils possédaient des armes longues gros calibres et qu'ils n'avaient pas la possibilité de les utiliser dans le stand ou ils étaient (encore) inscrits.
cas d'un tireur qui avait un stand fusil et un stand pistolet et qui pour divers raisons interrompt le tir fusil

Quand l'attestation club lors d'un contrôle quinquennale est délivrée il y est précisé les limitations du stand.... Si vous tirez au CTM ou à supershooting pas de problème ce sont des stands tout calibre...mais si vous êtes à l'amicale des joyeux tireurs à air de morne la coquette ou le 22 est classé supecalibre ça risque de coincer.... dans ce scénario je recommande au gens d'aller tirer 1 séance dans un stand qui loue à l'heure avec leur AL et c'est plié.

Si le contrôlé à une ou des armes qu'il ne peut exploiter ce pose la question de l'utilité de conserver le droit d'usage et les munitions de ces armes.

Ce n'est pas à proprement parler une contrôle par type... ADP revolver / ADP pistolet / AL fusil / AL carabine / PN .... mais de facto ne pas pouvoir utiliser un type

c'est pourquoi minimum un tir effectif par an par type. ça enlève ce problème

Bien sûr qu'une ou quelques séances avec tous les types est le meilleur moyen d'éviter les soucis.

En effet, il est évident que si on s'inscrit dans un club, ou le calibre de son arme n'est pas supporté, on n'est pas conforme à la loi, et donc on aura donc un gros problème, à juste titre d'ailleurs.

Mais ici, ce que tu recommandes Eric, c'est en plus de s'inscrire dans un club ou le calibre de son arme est supporté, de l'utiliser au moins une fois par an.
C'est une bonne recommandation car ça rend la contestation lors d'un éventuel contrôle encore plus difficile, voir impossible.

Maintenant comme l'a signalé JCR, ce serait intéressant de savoir si quelqu'un a déjà eu un problème parce qu'il n'a pas fait ce tir par type une fois par an. J'attends pour voir.

Bonjour,

Lors du contrôle quinquénal comment faites vous pour prouver que vous avez tiré avec tel type d'arme ou tel type de calibre ? En effet au delà des 10 fréquentations min du stand de tir imposées aux tireurs récréatifs, vous dissertez sur le fait qu'il faut ou pas tirer avec chaque arme, ou avec chaque calibre ou encore avec chaque type. Mais la question est de savoir comment vous le prouvez officiellement. En effet pour être membre du CTM, l'attestation annuelle remise fait mention de la date, de l'heure et du mot "arme" mais sans précision sur le calibre ou le type d'arme. Jusqu'en 2019, ils reprenaient sur ladite attestation le type d'arme (pistolet, revolver, arme longue canon rayé, arme longue canon lisse) mais depuis 2020 ils ne reprennent plus le type d'arme, mais simplement le mot "arme".

Faut il prouver quoi que ce soit et sous quelle forme au-delà de fournir l'attestation de fréquentation par année civile ?

Merci pour vos réponses.

Et bien, comme je l'ai écrit plus haut et suivant la loi 10 séances sans devoir spécifier plus.

Je crois que tout le monde est d'accord sur le fait qu'il ne faut pas tirer avec toutes les armes en notre possession ni tirer obligatoirement avec tous les calibres.

Le fait que le CTM ne précise pas le type d'arme semble confirmer que l'administration ne le demande pas et qu'il ne faut pas nécessairement tirer au moins une fois avec chaque type d'arme qu'on possède.
A moins qu'il y ait des attestations différentes pour le quinquennal ?

De toute façon, mieux vaut tirer avec un peu de tout pour être à l'abri de toute contestation.

JCR1630 a écrit:

Je crois que tout le monde est d'accord sur le fait qu'il ne faut pas tirer avec toutes les armes en notre possession ni tirer obligatoirement avec tous les calibres.

Le fait que le CTM ne précise pas le type d'arme semble confirmer que l'administration ne le demande pas et qu'il ne faut pas nécessairement tirer au moins une fois avec chaque type d'arme qu'on possède.
A moins qu'il y ait des attestations différentes pour le quinquennal ?

De toute façon, mieux vaut tirer avec un peu de tout pour être à l'abri de toute contestation.

Ok sur le principe de la denière phrase disant qu'il vaut mieux tirer avec un peu de tout, mais comment le prouver officiellement ? Tenir un registre de tir ? Se contenter de l'affirmer oralement ? Bluffer ?

Macadam5170 a écrit:

JCR1630 a écrit:

Je crois que tout le monde est d'accord sur le fait qu'il ne faut pas tirer avec toutes les armes en notre possession ni tirer obligatoirement avec tous les calibres.

Le fait que le CTM ne précise pas le type d'arme semble confirmer que l'administration ne le demande pas et qu'il ne faut pas nécessairement tirer au moins une fois avec chaque type d'arme qu'on possède.
A moins qu'il y ait des attestations différentes pour le quinquennal ?

De toute façon, mieux vaut tirer avec un peu de tout pour être à l'abri de toute contestation.

Ok sur le principe de la denière phrase disant qu'il vaut mieux tirer avec un peu de tout, mais comment le prouver officiellement ? Tenir un registre de tir ? Se contenter de l'affirmer oralement ? Bluffer ?

Le jour où l'administration te le demanderait (ce qui est loin d'être certain), c'est ton club qui devrait donner l'attestation.

Dans la mesure où c'est moi qui subi le contrôle quiquénal je pense que c'est à moi d'apporter la preuve.

Je n'ai d'expérience qu'au CTM ou la mention du type d'arme et du calibre se fait manuscritement par le tireur au moment où il badge et de façon non normalisée. Autrement dit on inscrit ce qu'on veut comme on veut et je ne pense pas que le CTM passerait son temps à retourner dans les registres papier pour essayer de décrypter ce que les gens ont inscrit de façon plus ou moins lisible pour attester qu'ils ont bien tirer avec tel calibre ou tel type d'armes.

Dans les autres stands l'enregistrement de la séance de tir est il informatisé et complet (date, calibre type d'arme,...) ?

jcr1630 a écrit:

Je me fie plus à ce que dit DREDD.

Ah bon? Pourquoi? Ai-je dit quelques chose qui vous contrariait?

J'ai juste fait part de mon expérience dans la province de Liège (situation qui a peut-être changé depuis car la "tête pensante" du service a été modifiée...), et les attestations mentionnant uniquement le nombre de séances, sans détails, étaient valablement acceptées (j'en sais quelque chose, croyez-moi sur parole...).

Et pour ce qui est des différentes natures d'armes, à part les armes longues, les pistolets et les revolvers...cela ne me semble pas compliqué de tirer au moins une fois avec chacune d'entre elles.

DREDD a écrit:

jcr1630 a écrit:

Je me fie plus à ce que dit DREDD.

Ah bon? Pourquoi? Ai-je dit quelques chose qui vous contrariait?

J'ai juste fait part de mon expérience dans la province de Liège (situation qui a peut-être changé depuis car la "tête pensante" du service a été modifiée...), et les attestations mentionnant uniquement le nombre de séances, sans détails, étaient valablement acceptées (j'en sais quelque chose, croyez-moi sur parole...).

Et pour ce qui est des différentes natures d'armes, à part les armes longues, les pistolets et les revolvers...cela ne me semble pas compliqué de tirer au moins une fois avec chacune d'entre elles.

Alors, là, je ne comprends pas.
J'ai écrit une phrase affirmative et non négative. J'ai écrit "plus" dans le sens de "+" et non "je NE me fie PLUS". Le français est une langue très précise et je crois la maîtriser assez bien. Je voulais donc dire que, vu votre expérience et que vous avez écrit que votre service ne perdait pas son temps à vérifier les séances de tir par type d'arme, je me fiais à cela. Vous n'avez donc rien dit qui me contrariait.