Armes et Tireurs de Belgique
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 Suspension d'activité [Chasse en Belgique]

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3 participants
AuteurMessage
julienwbr
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julienwbr


Masculin Nombre de messages : 20
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Localisation : Liège
Date d'inscription : 12/09/2014

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MessageSujet: Suspension d'activité [Chasse en Belgique]   Suspension d'activité [Chasse en Belgique] Icon_minitimeMar 17 Mai 2016 - 21:26

Bonjour à tous.

Je n'ai pas trouvé de rubrique dédiée à la chasse (et pour cause, ce forum n'est absolument pas dédié à celle-ci).
Je me permet néanmoins de poser une question en espérant que l'un ou l'autre chasseur se trouve parmi vous Smile.

Je suis détenteur d'un permis de chasse en Belgique et je souhaite suspendre temporaire cette activité.
Je sais qu'il est possible de ne pas prendre le permis pendant 9 années sans avoir à repasser les examens si je reprends mon permis lors 10ième année.

Mais quid des armes? Je ne peut probablement pas les laisser dormir dans leur armoire forte durant 9 printemps.
Quelles sont mes possibilités? Les mettre en dépôt? Suis-je obligé de les vendre?

D'avance merci pour vos réponses.

Julien.
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Ancalagon
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Masculin Nombre de messages : 1635
Age : 42
Localisation : Liège
Date d'inscription : 14/04/2014

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MessageSujet: Re: Suspension d'activité [Chasse en Belgique]   Suspension d'activité [Chasse en Belgique] Icon_minitimeMar 17 Mai 2016 - 21:31

Citation :

Aussi longtemps que vous êtes en possession d'un permis de chasse valide, cet enregistrement (le modèle 9) reste valable.

Lorsque vous n'êtes plus en possession d'un permis de chasse valide, vous pouvez continuer à détenir votre (vos) arme(s) pendant 3 ans mais sans toutefois pouvoir encore détenir des munitions y afférente(s).

Ensuite, vos armes deviennent soumises à autorisation et vous devez suivre la procédure ci- dessous (demande de modèle 4).

Donc, soit tu reprends une license de tir/chasse dans les 3 ans, soit tu les passes sous modèle 4 (sans munition, pour conservation dans ton patrimoine), soit tu les revends.
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Pilou
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Masculin Nombre de messages : 1354
Age : 66
Localisation : CHARLEROI
Date d'inscription : 06/04/2014

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MessageSujet: CONSERVER ARMES DE CHASSE   Suspension d'activité [Chasse en Belgique] Icon_minitimeMar 17 Mai 2016 - 21:53

Bonjour,

Je confirme les propos qui précèdent......3 ans sans munitions puis......!!!!
Je connais des chasseurs qui n'ayant pas envie de revendre à grandes pertes souvent,
plus encore si c'est à un armurier,des armes parfois de grandes valeurs,parfois aussi
sans la certitude de ne plus jamais chasser,prennent ,TOUS LES 3 ANS,un PERMIS....
223.1 euro + 22.31 euro + assurance = 300 euro ( donc 100 euro par an )
pour simplement conserver en toute légalité leurs armes......

Pilou
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Ancalagon
Expert
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Masculin Nombre de messages : 1635
Age : 42
Localisation : Liège
Date d'inscription : 14/04/2014

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MessageSujet: Re: Suspension d'activité [Chasse en Belgique]   Suspension d'activité [Chasse en Belgique] Icon_minitimeMar 17 Mai 2016 - 22:02

Le modele 4 sans munitions pour conservation dans le patrimoine, c est environ 100 euros (indexé) tous les 5 ans.
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julienwbr
Nouveau
julienwbr


Masculin Nombre de messages : 20
Age : 37
Localisation : Liège
Date d'inscription : 12/09/2014

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MessageSujet: Re: Suspension d'activité [Chasse en Belgique]   Suspension d'activité [Chasse en Belgique] Icon_minitimeMer 18 Mai 2016 - 8:43

Merci pour vos réponses.

Je vais probablement opter pour le permis de chasse tous les 3 ans.
Je devrai "juste" me séparer des munitions, ce qui se fera surement à moindre perte que de vendre les armes.

Julien.
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MessageSujet: Re: Suspension d'activité [Chasse en Belgique]   Suspension d'activité [Chasse en Belgique] Icon_minitime

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