Armes et Tireurs de Belgique
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 Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?

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cchris
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cchris


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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeJeu 15 Déc 2011 - 19:20

moi ils sont partis ce matin à la zone de police, je crois pas que je saurais attendre lundi , je crois que je vais passer direct au commissariat demain pm
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeJeu 15 Déc 2011 - 19:26

cchris a écrit:
moi ils sont partis ce matin à la zone de police, je crois pas que je saurais attendre lundi , je crois que je vais passer direct au commissariat demain pm

Ben il était un peu tard pour passer aujourd'hui donc j'irai demain :p

Par contre, je crois que je ne saurai pas vraiment allez chercher mes petits jouets avant la semaine prochaine Sad
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeJeu 15 Déc 2011 - 19:41

rfr a écrit:
cchris a écrit:
moi ils sont partis ce matin à la zone de police, je crois pas que je saurais attendre lundi , je crois que je vais passer direct au commissariat demain pm

Ben il était un peu tard pour passer aujourd'hui donc j'irai demain :p

Par contre, je crois que je ne saurai pas vraiment allez chercher mes petits jouets avant la semaine prochaine Sad

ca a pri combien de temps pour les avoir ?
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeJeu 15 Déc 2011 - 19:48

4 mois cette fois-ci ...

C'est mon plus long dossier.
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeJeu 15 Déc 2011 - 19:49

rfr a écrit:
4 mois cette fois-ci ...

C'est mon plus long dossier.

ta du bol moi pour l'éritage a ma femme ca fais 2 ans et toujour pas de nouvelle
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeJeu 15 Déc 2011 - 20:08

3 mois et 10 jours
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeJeu 15 Déc 2011 - 20:20

C'est long ça 3 mois et 10 jours... Wink
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cchris
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeJeu 15 Déc 2011 - 20:51

ça commence a être long .....

Et au passage je tiens a remercier mon vendeur qui prend patience, Wink (il se reconnaitra)
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cchris
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeVen 16 Déc 2011 - 17:32

eh ben on pourra rajouter 3 jours .....
tjs pas arrivé au commisariat aujourd'hui Rolling Eyes
si lundi, ils sont pas la, je transfère mon bureau au commissariat au moins je serais sur place
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeVen 16 Déc 2011 - 17:35

Je les ai :p

Suis allez les chercher aujourd'hui cheers

Mais je ne pourrai les utiliser que la semaine prochaine Embarassed
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j-ld
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeVen 16 Déc 2011 - 17:42

J'ai de nouveau rentré une demande hier, ça me semble déjà long... Very Happy

Pour la mi-février ce sera bon, puis demander une autorisation pour que l'arme puisse quitter
son pays puis un petit rendez-vous au banc de Liège.

Bon bref pensons à autre chose pour l'instant Sad
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Leen
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeLun 19 Déc 2011 - 18:54

non di djù !

Invitation à payer reçue et réglée.
Mais le copain pour qui j'ai déposé le dossier a sonné au service vendredi : Son dossier est déjà à la signature !?!? Suspect déposé le 23/11 est DEJA à la signature?
Suspect

Je n'y comprends plus rien!!!!!!!!

Nous sommes 3 copains tireurs (et un tas d'autres tireurs aussi mais on s'en f*** un peu ici) qui souhaitent acheter les armes de ce fameux collectionneur

Demandes de MOD4 dans un super dossier archi-complet pour chacun.

MAIS

1er copain :
Il fait sa demande pour deux revolvers en 357 (4 et 6"), les armes n'ont pas été régularisées en 2006
-> le service des armes le contacte par téléphone pour lui dire que sa demande est vaine.
-> il justifie sa bonne foi et le service d'armes de Mons reprend le dossier en vue d'une régularisation avant vente
-> il devrait recevoir une preuve écrite dans le courant du mois de janvier attestant de la légalité de la demande
-> il lui reste à patienter mais il doit payer les 92€ pour que la demande reste valable sans certitude de l'aboutissement

------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

2e copain :
Il fait sa demande pour un 44mag qui, lui non plus, n'est pas régularisé
-> il reçoit son invitation à payer ! Sans coup de téléphone !
-> il sonne pour savoir où en est le dossier et on lui répond qu'il est à la signature et qu'il n'y a aucun problème ! Suspect le paiement était fait le jour même!?


------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

et puis, moi...
J'ai fait ma demande pour un 357 et un 45 qui ont été régularisés en 2006 car le collectionneur tirait parfois avec : J'ai eu en main les mod4 renouvelés ouf!
-> invitation à payer règlée
-> aucune info par téléphone sur le dossier tant que la preuve de paiement n'est pas reçue !


------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Shocked
Y en a qui abusent du vin chaud !!!!!!!!!
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cchris
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeLun 19 Déc 2011 - 19:47

ENFIN, pour moi ca fait 3 mois 14jours
je les ai reçus aujourd'hui, j'ai pas su attendre je suis deja passé chercher le jericho Laughing Laughing Laughing
et merci a mon vendeur d'avoir patienté
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David
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeLun 19 Déc 2011 - 19:50

Ah bonne nouvelle chris, felicitation

On va se faire des dragées pile poil pour nos jericho t'inquiete,
Faudra que tu participe pour la bonne recette alors
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cchris
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeLun 19 Déc 2011 - 19:56

y a interet Laughing Twisted Evil
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeMar 20 Déc 2011 - 9:20

@Leen: les voies de l'administration sont impénétrables...
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Leen
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeMar 20 Déc 2011 - 18:53

Nicolas_Yad a écrit:
@Leen: les voies de l'administration sont impénétrables...
Si je faisais mon boulot comme eux, je serais déjà dehors...
C'est grave, sur 3 dossiers,
1 vérifié et annulé mais en méconnaissance (cf Conseil d'Etat) ,
1 oublié quelque part sur un coin de bureau malgré qu'il soit complet et renouvelé ,
1 bâclé qui amènera de la paperasse au futur proprio pour une arme à re-déclarer !!!

lol!
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rfr
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeMer 21 Déc 2011 - 14:06

Je me suis fait retirer la moitié de mes autorisations Crying or Very sad







Ben oui, j'ai du laisser les volets B lol!

Toute la petite famille se porte bien ... essais et photos ce soir I love you
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fred
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeMer 21 Déc 2011 - 19:13

rfr a écrit:
Ben oui, j'ai du laisser les volets B lol!

Toute la petite famille se porte bien ... essais et photos ce soir I love you

AAaaah... Enfin une bonne nouvelle... Amuse-toi bien avec tes nouveaux jouets
et n'oublie pas un petit retex sur le HK Wink Wink Wink
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DREDD
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeMar 27 Déc 2011 - 12:25

Citation :
1er copain :
Il fait sa demande pour deux revolvers en 357 (4 et 6"), les armes n'ont pas été régularisées en 2006
-> le service des armes le contacte par téléphone pour lui dire que sa demande est vaine.
-> il justifie sa bonne foi et le service d'armes de Mons reprend le dossier en vue d'une régularisation avant vente
-> il devrait recevoir une preuve écrite dans le courant du mois de janvier attestant de la légalité de la demande
-> il lui reste à patienter mais il doit payer les 92€ pour que la demande reste valable sans certitude de l'aboutissement

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2e copain :
Il fait sa demande pour un 44mag qui, lui non plus, n'est pas régularisé
-> il reçoit son invitation à payer ! Sans coup de téléphone !
-> il sonne pour savoir où en est le dossier et on lui répond qu'il est à la signature et qu'il n'y a aucun problème ! le paiement était fait le jour même!?


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et puis, moi...
J'ai fait ma demande pour un 357 et un 45 qui ont été régularisés en 2006 car le collectionneur tirait parfois avec : J'ai eu en main les mod4 renouvelés ouf!
-> invitation à payer règlée
-> aucune info par téléphone sur le dossier tant que la preuve de paiement n'est pas reçue !



Dans les deux premiers cas, c'est illégal et en total irrespect de la circulaire des Procureurs Généraux.
Mais pour expliquer cette différence de traîtement : ces deux premiers cas ont été traîtés comme de "nouvelles acquisitions", donc délai de 4 mois maximum imposé.
Dans ton cas, il s'agit d'un renouvellement dans le cadre du contrôle quinquennal (puisque tu dis avoir effectué les démarches en 2006), donc pas de délai. Et les "anciens" Mod.4 sont tout autant valables puisque tu ne recevra pas de nouveaux documents (sauf si une date de "péremption" est indiquée sur les documents).
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Leen
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeMar 27 Déc 2011 - 12:38

DREDD a écrit:

Dans les deux premiers cas, c'est illégal et en total irrespect de la circulaire des Procureurs Généraux.
Mais pour expliquer cette différence de traitement : ces deux premiers cas ont été traités comme de "nouvelles acquisitions", donc délai de 4 mois maximum imposé.
Je vois pas trop à quoi correspond ce délai? Ils vont recevoir leur mod4 dans le courant du mois de janvier!

DREDD a écrit:
Dans ton cas, il s'agit d'un renouvellement dans le cadre du contrôle quinquennal (puisque tu dis avoir effectué les démarches en 2006), donc pas de délai. Et les "anciens" Mod.4 sont tout autant valables puisque tu ne recevra pas de nouveaux documents (sauf si une date de "péremption" est indiquée sur les documents).

Ce n'est pas moi qui ait renouvelé mais bien l'ancien propriétaire. Je ne suis que l'acheteur... Neutral Pourtant aucune nouvelle, alors que pour les 2 autres copains, ils ont déjà eu la visite de la police et le dossier est reparti ! Crying or Very sad



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DREDD
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeMar 27 Déc 2011 - 12:46

Par expérience (liégeoise...), cela dépend aussi de la personne à la province qui traîte le dossier (à Liège, les attributions des dossiers s'effectuent selon la place dans l'alphabet), de sa compétence (ben oui...), de sa présence, de...de...de bien des choses en somme.
Sans oublier la rapidité avec laquelle l'enquête et l'avis du Chef de corps de la police locale est renvoyé à la province.

Certains Chef de corps ne considèrent pas la gestion des armes comme une priorité et y affectent un "volontaire chinois" en préretraîte ou encore dispersent les gestionnaires en fonction des différentes communes formant la zone de police. Avec les retards administratifs que celà comporte, chacun ayant sa façon de faire.

De nombreux facteurs donc.

Ne pas hésiter à "houspiller" les provinces.
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeMar 27 Déc 2011 - 14:02

DREDD a écrit:

Sans oublier la rapidité avec laquelle l'enquête et l'avis du Chef de corps de la police locale est renvoyé à la province.
Certains Chef de corps ne considèrent pas la gestion des armes comme une priorité et y affectent un "volontaire chinois" en préretraîte ou encore dispersent les gestionnaires en fonction des différentes communes formant la zone de police. Avec les retards administratifs que celà comporte, chacun ayant sa façon de faire.
De nombreux facteurs donc.
Ne pas hésiter à "houspiller" les provinces.
scratch on est tous les 3 de la même commune sur la province de Liège. Je suis encore tombé sur le mauvais n° ! Evil or Very Mad Avec mon bol, j'arrête le tir, je me mets à la pétanque !
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeMer 28 Déc 2011 - 16:51

On leur sonne et pas de réponse?

Ils sont en congés au service armes de la Province de Liège??
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitimeMer 28 Déc 2011 - 20:49

Leen a écrit:
Avec mon bol, j'arrête le tir, je me mets à la pétanque !

T'as les boules? Laughing
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? - Page 12 Icon_minitime

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