| Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? | |
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Auteur | Message |
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Serge Lecocq Pilier du forum
Nombre de messages : 2626 Age : 79 Localisation : Brabant Wallon Date d'inscription : 10/01/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Mer 11 Juil 2012 - 22:11 | |
| - Ludoscar a écrit:
- hello,
juste une question, je viens de déposer mes premières demandes chez le gouverneur en main propre....
Mon certif de bonne vie et moeurs avait 7 mois, la dame ne m'a rien dit, mais un truc vient de venir me faire douter.....
Pour obtenir ma LTS définitive, je dois remettre un bonne vie et moeurs de moins de 3 mois....
Quid de tt ça ???
Merci
Bonsoir. Oui...Et ,surtout pour une première demande, Le CBVM ne peux pas dater de plus de trois mois. Afin que ce dossier ne soit point bloqué pour raisons administratives,je te conseilles de retourner au palais gouvernemental muni d'un extrait réçent (Original).. Et le faire joindre . Donnes un petit coup de fil avant de t'y pointer.. Et expliques leur le motif de ta démarche. Ils sont souvent sensibles à çe genre de respect des proçédures. Bien à toi. Serge... | |
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Ludoscar Petit Bavard
Nombre de messages : 126 Localisation : La louviere Date d'inscription : 19/11/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Mer 11 Juil 2012 - 22:19 | |
| Bhein zut.....
Je m'en doutais un peu.....suite à la demande LTS......
Merci Serge, ferai ainsi.....
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rfr Actif
Nombre de messages : 1240 Age : 48 Localisation : Belgique Date d'inscription : 09/05/2009
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Mer 11 Juil 2012 - 23:07 | |
| - Ludoscar a écrit:
- hello,
juste une question, je viens de déposer mes premières demandes chez le gouverneur en main propre....
Mon certif de bonne vie et moeurs avait 7 mois, la dame ne m'a rien dit, mais un truc vient de venir me faire douter.....
Pour obtenir ma LTS définitive, je dois remettre un bonne vie et moeurs de moins de 3 mois....
Quid de tt ça ???
Merci
Etrange tout ça, à Namur, nul besoin de rendre un extrait de casier. C'est de toute façon la police qui fait la vérification. | |
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Eversor Super Bavard
Nombre de messages : 303 Age : 43 Localisation : Sud Date d'inscription : 16/08/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Mer 11 Juil 2012 - 23:39 | |
| Idem province de Luxembourg. | |
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radar Super Bavard
Nombre de messages : 292 Localisation : liege.be Date d'inscription : 25/02/2009
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Jeu 12 Juil 2012 - 8:37 | |
| - rfr a écrit:
- Ludoscar a écrit:
- hello,
juste une question, je viens de déposer mes premières demandes chez le gouverneur en main propre....
Mon certif de bonne vie et moeurs avait 7 mois, la dame ne m'a rien dit, mais un truc vient de venir me faire douter.....
Pour obtenir ma LTS définitive, je dois remettre un bonne vie et moeurs de moins de 3 mois....
Quid de tt ça ???
Merci
Etrange tout ça, à Namur, nul besoin de rendre un extrait de casier. C'est de toute façon la police qui fait la vérification. Liège non plus .. | |
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Nicolas_Yad Actif
Nombre de messages : 1181 Age : 39 Localisation : Namur, Belgique Date d'inscription : 08/06/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Jeu 12 Juil 2012 - 9:09 | |
| - rfr a écrit:
- Etrange tout ça, à Namur, nul besoin de rendre un extrait de casier. C'est de toute façon la police qui fait la vérification.
Ah ben si, on m'en demande un à chaque fois, et il est indiqué dans les papiers requis pour le dossier edit: je parle bien de mod 4 hein. | |
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Ludoscar Petit Bavard
Nombre de messages : 126 Localisation : La louviere Date d'inscription : 19/11/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Jeu 12 Juil 2012 - 10:34 | |
| Mea culpa
Je viens de sonner à Mons.....
Pas besoin de bonne vie et moeurs monsieur.....
OUFFFFF
Bref, cette LTS m'a perturbé
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Serge Lecocq Pilier du forum
Nombre de messages : 2626 Age : 79 Localisation : Brabant Wallon Date d'inscription : 10/01/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Jeu 12 Juil 2012 - 12:27 | |
| - Ludoscar a écrit:
- Mea culpa
Je viens de sonner à Mons.....
Pas besoin de bonne vie et moeurs monsieur.....
OUFFFFF
Bref, cette LTS m'a perturbé
Non non... C'est ma faute ! Mea Culpa...Mea Maxima Culpa. C'est vrai ... Que quand on saie pa..On di pas... Toutes mes excuses... A+ Serge | |
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Ludoscar Petit Bavard
Nombre de messages : 126 Localisation : La louviere Date d'inscription : 19/11/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Jeu 12 Juil 2012 - 12:36 | |
| Pas de problème Serge, le principal étant que he sois rassuré.....
Sur ce site le point 3
3° Extrait du casier judiciaire demandé pour accéder à une activité qui ne relève PAS de l'éducation, de la guidance psycho-médico-sociale, de l'aide à la jeunesse, d ela protection infantile, de l'animation ou de l'encadrement des mineurs. Bref ce qu'on appelait anciennement Certificat de Bonne Vie et Moeurs ( CBVM ) : aucune condamnation ni infraction en ce qui concerne la loi sur les armes ainsi qu’en matière de banditisme, association de malfaiteurs, violence, …
Pour la LTS....Moins de 3 mois....
Du coup je me suis dit...."Mert suis pas en ordre pour mon mod 4 " lol
Mais voilà chez le gouverneur, la dame qui s'occupe de mon dossier m'a bien dit pas besoin d'extrait de casier.....et pourtant suis certain d'en avoir rendu un et qu'elle aie vu celui ci.
Voilà....
A bientôt
Merci | |
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VinceV Actif
Nombre de messages : 944 Age : 34 Localisation : Charleroi Date d'inscription : 10/05/2012
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Lun 16 Juil 2012 - 11:28 | |
| Lettre envoyée en recommander il y'a moins de 10min. | |
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rfr Actif
Nombre de messages : 1240 Age : 48 Localisation : Belgique Date d'inscription : 09/05/2009
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Lun 16 Juil 2012 - 11:40 | |
| - Nicolas_Yad a écrit:
- rfr a écrit:
- Etrange tout ça, à Namur, nul besoin de rendre un extrait de casier. C'est de toute façon la police qui fait la vérification.
Ah ben si, on m'en demande un à chaque fois, et il est indiqué dans les papiers requis pour le dossier
edit: je parle bien de mod 4 hein. Moi aussi, et je n'en ai JAMAIS donné. D'ailleurs, regarde bien les documents, il faut: - Le formulaire (comprend le consentement des cohabitants majeurs et la déclaration de connaissance des conditions de stockage) - Copie recto-verso de la CI - Attestation de fréquentation de stand - le certificat médical Les attestations de réussites des examens pratiques et théoriques ne sont pas obligatoires mais ils les demanderont de toute façon. Donc il vaut mieux les fournir directement. Comme j'ai la LTS, je fournis juste la copie de la LTS plus copie du carnet de tir. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Lun 16 Juil 2012 - 12:50 | |
| Bonjour,
Non, il ne le faut pas en théorie (CBVM ou extrait de casier) pour une demande de M4 si l'accord pour votre LTS est accordé.
Mais, les services ne sont pas les mêmes si vous passez par LTS ou directement via la demande de M4.
La demande de M4 passant dans un premier temps par le services des armes de la zone de police de votre zône et de votre agent de quartier, ce qui n'est pas le cas pour une LTS.
Cette section examinera votre dossier sur base des données qu'ils possèdent (beaucoup plus exhaustive que pour une LTS qui demande une la copie délivrée par votre administration communale)
Et là, il y a un gros soucis, la DAAA ou un avocat pénaliste vous renseignera certainement mieux...
Les services de police ayant plus d'éléments, même "archivés" et même prescrits ... ils ne peuvent en tenir compte ? mon oeil, ils le font !
Si vous avez introduit un demande de réhabilitation (à laquelle vous avez théoriquement droit une fois dans votre vie) et qu'elle est accordée ... ont ils toujours accès a ces données ? En théorie non, mais j'ai comme un léger doute.
Sur ce, bonne réflexion ...
Peter. |
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Ludoscar Petit Bavard
Nombre de messages : 126 Localisation : La louviere Date d'inscription : 19/11/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Lun 16 Juil 2012 - 12:53 | |
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Tartampion Actif
Nombre de messages : 874 Age : 43 Localisation : TDC Date d'inscription : 20/09/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Mar 17 Juil 2012 - 12:05 | |
| Bon, je vais me lancer dans le marquage "à la culotte" de mon dossier... Petit récapitulatif des faits: 11 juin : Remise en main propre au services des armes gouverneur (SAG) 4 juillet : Premier appel au SAG pour savoir comment évolue le dossier. La personne que j'ai vu le 11 est en congé, son collègue ne retrouve pas le dossier. 5 juillet : Le collègue me rappele pour me dire qu'il a retrouvé le dossier et qu'il l'envoie rapidement à la police. 17 juillet : Second appel au SAG. Le dossier est parti. J'obtiens le numéro de la personne du service arme police (SAP) 17 juillet : Premier appel au SAP. Le dossier n'est pas arrivé... 17 juillet (pendant la conversation avec le SAP) : Le SAG rappele. Le dossier n'avait pas été envoyé pour cause de travaux urgents (12 jours quand même...), mais "promesse" qu'il sera envoyé dans la journée ! Bilan: la personne du SAP très sympa me dit que c'est assez habituel et me propose de me rappeler dès qu'elle recevra mon dossier. Etant donné que j'ai ma licence définitive, je n'ai pas à passer d'examen police (confirmé), et apparement le comissaire pour la zone de mons assure un suivi efficace des dossiers donc la visite de l'agent de quartier devrait être assez proche. Je croise les doigts mais je vais quand même rappeler le SAG demain pour confirmer le départ du dossier... La suite au prochain épisode. | |
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Tartampion Actif
Nombre de messages : 874 Age : 43 Localisation : TDC Date d'inscription : 20/09/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Jeu 19 Juil 2012 - 16:31 | |
| ça avance. Coup de fil reçu cet après midi : Le dossier est à la police ! Visite de l'agent de quartier, dans les 30 jours... | |
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Andre72 Super Bavard
Nombre de messages : 293 Age : 52 Localisation : Havré Belgique Date d'inscription : 11/05/2012
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Ven 20 Juil 2012 - 18:01 | |
| pour ma part j ai du aller ce matin au commissariat demandé a mon agent de proximité qu il s'occupe de mon dossier qui était le dernier de la pile il ma fixé un rdz a 15h, avis favorable ,le dossier devrai retourné a Mons lundi par courrier interne
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Tartampion Actif
Nombre de messages : 874 Age : 43 Localisation : TDC Date d'inscription : 20/09/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Ven 20 Juil 2012 - 18:41 | |
| Reçu aujourd'hui : la demande de paiement !! Comme quoi, les choses peuvent aller vite si on secoue un peu ces bons fonctionnaires... | |
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loic Petit Bavard
Nombre de messages : 88 Age : 38 Localisation : Mons Date d'inscription : 07/05/2012
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Lun 23 Juil 2012 - 8:57 | |
| Dites pour l'examen pratique (gouverneur ou lts) l'extrait de casier judiciaire peut-être une copie ou il faut un original? (Parce que re-payer 10€ pour un papier ça me fou un peu les boules..) | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Lun 23 Juil 2012 - 9:22 | |
| - loic a écrit:
- Dites pour l'examen pratique (gouverneur ou lts) l'extrait de casier judiciaire peut-être une copie ou il faut un original? (Parce que re-payer 10€ pour un papier ça me fou un peu les boules..)
Bonjour, C'est bien chèrot dans ta commune ... ici j'ai payé 2,5 € ??? Pour une demande pour un emploi, c'est gratuit, normal, pour la LTS "ils" considèrent que c'est pour la pratique d'un sport (motif : Tir) ce qui me semble "juste" ! Pour la demande par LTS, original uniquement lors de la demande de la licence provisoire et re original pour la LTS définitive (vu le temps entre les deux qui est de 6 mois). Bonne journée. Peter. |
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loic Petit Bavard
Nombre de messages : 88 Age : 38 Localisation : Mons Date d'inscription : 07/05/2012
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Lun 23 Juil 2012 - 10:52 | |
| - hopla73 a écrit:
- loic a écrit:
- Dites pour l'examen pratique (gouverneur ou lts) l'extrait de casier judiciaire peut-être une copie ou il faut un original? (Parce que re-payer 10€ pour un papier ça me fou un peu les boules..)
Bonjour,
C'est bien chèrot dans ta commune ... ici j'ai payé 2,5 € ???
Pour une demande pour un emploi, c'est gratuit, normal, pour la LTS "ils" considèrent que c'est pour la pratique d'un sport (motif : Tir) ce qui me semble "juste" !
Pour la demande par LTS, original uniquement lors de la demande de la licence provisoire et re original pour la LTS définitive (vu le temps entre les deux qui est de 6 mois).
Bonne journée.
Peter.
Et oui ils s'embètent pas à mons.. Dans mon cas c'est pour le passage de l'examen, ils demandent d'apporter un extrait de casier d'ou ma question original ou non dans ce cas.. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Lun 23 Juil 2012 - 11:04 | |
| - loic a écrit:
Et oui ils s'embètent pas à mons.. Dans mon cas c'est pour le passage de l'examen, ils demandent d'apporter un extrait de casier d'ou ma question original ou non dans ce cas..
Par la voie M4 donc directement à la police ? Je n'en sais rien vu qu'ils ont accès si ils le désirent à ton casier directement. Si ils te demandent d'en apporter un... je crains que tu doives avoir un original "récent". Bonne journée. Peter. |
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rfr Actif
Nombre de messages : 1240 Age : 48 Localisation : Belgique Date d'inscription : 09/05/2009
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Lun 23 Juil 2012 - 11:20 | |
| - hopla73 a écrit:
Si ils te demandent d'en apporter un... je crains que tu doives avoir un original "récent".
De moins de 3 mois. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Lun 23 Juil 2012 - 11:31 | |
| - rfr a écrit:
- hopla73 a écrit:
Si ils te demandent d'en apporter un... je crains que tu doives avoir un original "récent".
De moins de 3 mois. C'est ce que je pensais de mémoire mais n'étant pas certain... Bonne journée. |
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loic Petit Bavard
Nombre de messages : 88 Age : 38 Localisation : Mons Date d'inscription : 07/05/2012
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Mar 24 Juil 2012 - 9:45 | |
| En fait en hainaut le pratique se fait comme un pratique lts ( dans un club) et non pas a la police. Sinon merci pour l'info | |
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Christophe Expert
Nombre de messages : 2294 Localisation : Belgique Date d'inscription : 25/04/2011
| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? Ven 3 Aoû 2012 - 14:49 | |
| Un copain habitant Uccle a payé 18€ pour son extrait quand il a voulu m'accompagner au tir...
Avant j'étais à Andenne, c'était aussi 2.5€ puis c'est pas à une dizaine d'euro aussi. | |
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| Sujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? | |
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| Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations? | |
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